Urbain
MINISTERE DE L’HABITAT ET DE L’URBANISME
DIRECTION DE L’URBANISME
MANUEL DE DEFINITION DES TERMES EN URBANISME
Assises Nationales de l’Urbanisme
LES 19 ET 20 JUIN 2011 - PALAIS DES NATIONS - CLUB DES PINSER
PREFACE La problématique de l’urbanisme relève du domaine de l’expression de la civilisation d’un peuple, des instruments de mise en œuvre d’un cadre bâti harmonieux, capable de contenir la dynamique de développement économique et social et enfin des modalités de sa formation.
Dés lors, cette problématique revêt incontestablement un caractère transversal et pluridisciplinaire qui intègre une multitude d’interventions nécessitant une approche globale et cohérente.
Les instruments et les actes d’urbanisme, constituent dans la plupart des cas des outils que seuls les initiés manipulent avec aisance ; de ce fait, leur usage peut engendrer un caractère occulte difficile à déchiffrer et une forme d’incompréhension pour les profanes.
Le présent manuel, conçu comme un document de travail, constitue une contribution du Ministère de l’Habitat et de l’Urbanisme à l’occasion de la tenue des premières Assises Nationales de l’Urbanisme.
Il présente les instruments et les actes d’urbanisme tels que définis par la loi 90-29 du 1er décembre 1990, modifiée et complétée, relative à l’aménagement et l’urbanisme et la réglementation qui en découle.
Son objectif est de permettre une information utile et adéquate en direction de l’ensemble des acteurs de l’urbanisme et notamment les élus et les citoyens.
Nous souhaitons vivement que ce manuel suscite, en chacun de vous, l’occasion d’approfondir ses connaissances en matière d’urbanisme, et qu’il puisse constituer un document de travail.
Nous le confions à votre bon usage.
Il est appelé à évoluer. Chacun de vous est invité à l’enrichir. L’urbanisme traduit non seulement un acte participatif propre à chaque nation, mais aussi un