URBANISME ET AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
Cours du Professeur Amadou KAH
Université Gaston Berger de Saint-Louis du Sénégal

2014-2015

Le droit de l’urbanisme (Première Partie) est défini comme étant l’étude de l’ensemble des règles qui s’appliquent à l’utilisation et à l’occupation des sols tandis que l’aménagement du territoire (Deuxième Partie) renvoie à la répartition des hommes en fonction des richesses économiques (commerce et habitation).
PREMIERE PARTIE : LE DROIT DE L’URBANISME
INTRODUCTION GENERALE
Nous nous intéresserons dans cette partie à la genèse de la discipline pour ensuite étudier les problèmes posés par sa définition ainsi que les rapports que le droit de l’urbanisme entretient avec les autres branches du droit.
SECTION 1 : LA GENESE DU DROIT DE L’URBANISME
Le droit de l’urbanisme est une branche du droit public relativement récente. Cette discipline est née au lendemain de la SGM et est le résultat de préoccupations d’aménagement des villes et des agglomérations. La nouveauté de la discipline ne signifie pas que les villes ont une origine récente. L’idée est de montrer que les problèmes posés par les villes ou aux villes n’ont pas toujours fait l’objet de réponses structurées et cohérentes.
L’aménagement des villes a, en réalité, été au centre des préoccupations des pouvoirs publics. On attribue la paternité du terme urbanisation à Ildefonse Cerda, un ingénieur catalan, qui l’aurait inventé en 1867 et on date son apparition dans la langue française d’un article de Paul Clerget en 1910. C’est Ildefonso Cerda qui, dans son souci de réorganisation des villes, utilisa le terme urbanisation. L’urbanisation comme incarnation de l’homme sur l’espace habité est ancienne. Cette action était, par le passé, teintée de considérations religieuses et féodales.
Par exemple, le plan circulaire de Bagdad tend à démontrer qu’il est le centre de l’univers. L’architecture de
Versailles tend aussi à démontrer la puissance de la monarchie. Cette intervention des