SARL Vitalibio
Nous somme au mois d’octobre 2004.

La société s’est lancé dés sa création sur le marché des produits biologiques. Elle fabrique et commercialise des boissons énergétiques et des compléments alimentaires.

La société a choisi la sous traitance des produits biologique pour le compte de la grande distribution.

Ces principaux clients sont Champion & Décathlon, elle à également 2 nouveaux clients en Autriche & en Suisse

La société organise également des stages (1 voir 2 chaque mois) de remise en forme basés sur différentes méthodes (Gym aquatique, soins marins, relaxations…) dans une villa situé à Biarritz.

La société à donc un statut de vendeurs de marchandises, mais aussi de prestataire de service, fiscalement, l’entreprise n’à pas opté pour l’option sur les débits.

Nous : J’interviens donc en tant que stagiaire au sein de la société Vitalibio. Le chef comptable ma donc confié la réalisation d’un dossier sur la Taxe sur la Valeur Ajoutée (TVA) qui a pour objectif finale la réalisation de la déclaration de taxe CA3.

1°) La réalisation d’un tableau recensant les ventes de la société en vue de remplir la CA3 :

Pour réaliser cette tache, le comptable nous à confier la fiche d’instruction 1

• 1.A) vérifié la concordance entre les ventes regroupées par référence de produit & les ventes regroupé par Bon de Livraison

• 1.B) Régime de la société en matière de TVA

• 2.) Tableau recensant toutes les ventes d’octobre 2004 avec les montants de TVA -

2°) Réalisation d’un tableau recensant les prestations de service de la société pour remplir la CA3

• Règles auxquelles est soumise la société en matière de TVA pour les stages

• Élément à prendre en compte pour calculer la TVA exigible en Octobre 2004 sur les différents stages

• Tableau pour déterminer les montants concernant les ventes de prestations

• Changement qui aurait été induits si l’entreprise avait opté pour les débits

3°)