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Definition Droit Constitutionel





Constitution
Au sens matériel : la constitution est un ensemble de règles écrites ou coutumières qui déterminent la forme de l'Etat, la dévolution et l'exercice du pouvoir.

Au sens formel : c'est un document relatif aux institutions politiques, dont l'élaboration et la modification obéissent à une procédurelégislative ordinaire ;

La constitution es l ensemble des regle regissant les relations entre individu d une meme comunauté et sanctioner par un pouvoir politique institutionel .
Il n 'existe pas de groupe humain sans constitution . Il n existe pas une forme particuliere de constitution , la constitution peut etre ecrite ou oral .
Au moment de la revolution , les revolutionaire ont vouluent uneconstitution ecrite . La constitution oral est elle issue d usages et de coutumes .


Droit Public

Il existe le droit public et le droit privé ,
Le Droit privée regit les relation entre les individu .
Le Droit public est le droit applicable a la comunauté et aux relation de la comunauté.

Dans le Droit Public il y a des Droits publics :

Il y a le droit constitutionel , le droitadministratif , le droit international public , le droit de la comptabilité public .


Pouvoir Constituant

Le pouvoir constituant est le pouvoir qui crée ou révise une Constitution. C'est l'organe bénéficiant de la compétence constitutionnelle. On le distingue entre pouvoir constituant originaire et pouvoir constituant dérivé.

Pouvoir Constituant originaire

Le pouvoir constituantoriginaire est le pouvoir d'établir des règles fondamentales relatives à la dévolution et à l'exercice du pouvoir politique. Ainsi, il crée une nouvelle Constitution pour un État donné.


Pouvoir Constituant dérivé
Le pouvoir constituant dérivé ou institué est créé lui-même par la Constitution. Il dispose d'une compétence de révision de la Constitution, qui doit obéir à des conditions de forme(procédure pour réviser la Constitution) et à des conditions de fond (portée de la révision envisagée). L'étude du pouvoir constituant dérivé est donc liée à l'étude des révisions constitutionnelles.




Decentralisation

l Etat central accepte localement que les collectivité territorial puisse connaître une relative liberté d administration . Elle ne peut faire que ce que l Etat accpete delui deleguer c est dire les affaires locales ( ex : horaire de piscine municipal ) , c est cela qu on apelle la decentralisation : tout ce qui est national est traiter par l Etat , le local est traiter par les collitivité local .


Deconcentration

Pour etre puissant il faut etre organiser et present sur l ensemble du territoire .La deconcentration c est le fait pour l Etat d organiser sapresence sur l ensemble du territoire . dans chaque departements ce trouve un representant de l Etat ( le Prefet ) , l Etat ne pourrait pas tout faire en etant seulement a Paris . Pour mettre en œuvre ses competence il c est etaler sur tout le teritoire , le prefet represente l Etat


Droit Constitutionel

Le droit constitutionel a pour objet l encadrement des relations politiques , est doncle droit de l a conquete du pouvoir , et le droit de l exercice du pouvoir .

Etat :

Son origine viens du latin status , qui veut dire l enracinement permanent .C est la permanence de l organisation politique d une comunauté .
L'existance d un Etat depend de la reconaissance par les autres Etats de son existence .
Dans l 'Etat c est l idée que la comunauté politique depasse la somme de lensemble de ces membre .
Pour qu il y es Etat faut qu il y ai un territoire independant . C est a dire un territoire qui conait des frontiere avec d autres Etats et ces frontiere etant reconu . S attache a l Etat la notion de souveraineté . Ces frontieres peuvent etre terestre mais aussi maritime , la taille de l Etat n as pas d importance .
Pour qu’il y ait un état, il faut qu’il y ait une...