FISCALITE DE L’ENTREPRISE
Animateur : Khalifa AHSINA
Docteur en sciences de gestion
Enseignant Chercheur

Plan du Cours
Leçon I :
FISCALITE : NOTIONS DE BASE
Leçon II:
LA TAXE SUR LA VALEUR AJOUTEE
Leçon III:
L’IMPOT SUR LES SOCIETES
Leçon IV:
L’IMPOT SUR LE REVENU SALARIAL

M. Khalifa Ahsina

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Objectifs Pédagogiques.

l’issue de la formation l’étudiant sera capable de réaliser les déclarations fiscales des différents impôts (TVA, IS, IR).
-A

M. Khalifa Ahsina

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Test d’entré:
1- Définir les concepts suivants :
- La fiscalité,
- L’impôt,
- Un impôt direct,
- Un impôt indirect,
2- Quels sont les impôts et taxes qui constituent "l’impôt direct" ?
3- Quels sont les impôts et taxes qui constituent "l’impôt indirect"? 4- Que gère la direction Générale des impôts (DGI) ?
5- Que gère la Direction Générale des Douanes et des Impôts
Indirects ?

CONCEPTS CLES:
1- La fiscalité:
La fiscalité est un arsenal de mesures juridiques ayant comme priorité absolue le drainage de recettes au trésor public. Les recettes fiscales doivent être améliorées à chaque fois que les dépenses publiques augmentent.
- L’impôt :
L’impôt peut être défini comme un prélèvement pécuniaire (en argent) obligatoire opéré par l’Etat et les
Collectivités Locales, suivant des règles légales à titre définitif et sans contrepartie afin de subvenir à leurs charges publiques. -

CONCEPTS CLES:
- Un impôt direct :
Un impôt direct est supporté par le contribuable. Il constitue donc un prélèvement ressenti par celui qui le supporte.
- Un impôt indirect :
C’est un impôt frappant l’emploi des revenus ou du capital généralement assis sur des dépenses.
En effet, les impôts et taxes indirects sont payés par un redevable qui les récupère en aval sur ses clients. 2- Quels sont les impôts et taxes qui constituent
"l’impôt direct" ?
- l’impôt sur les sociétés,
- l’impôt sur le revenu,
- l’impôt des patentes ou Taxe Professionnelle,
- la