Zone franche

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  • Publié le : 20 mai 2011
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INTRODUCTION GENERALE
Les premiers espaces francs sont apparus en chine et en Grèce dans l'antiquité. Des villes et ports en Europe, notamment en Hollande et en France, on aussi acquis un statut franc pendant le moyen âge, puis dans le monde colonial pendant le XIXème siècle (Singapour, Pennang, Macau ou Hong-Kong qui est devenu le second port mondial au tour de 1900).
Mais, le nombre des zonesfranches n'atteint des centaines puis des milliers qu'après la seconde guerre mondiale. Les zones franches d'exportation (ZFE) en particulier sont de plus en plus répandues comme instrument de développement et de croissance fondé sur l'exportation, puisqu'elles sont utilisées aujourd'hui par plus de 100 pays.
Jusqu'aux années quatre-vingt, le Maroc - comme la plupart des PVD - a basé sondéveloppement économique sur - un modèle de substitution aux importations, une protection des industries nationales, par des barrières douanières élevées, - et le nationalisme, par le contrôle des investissements et le contrôle monétaire. Toutefois, la situation économique critique du pays ainsi que l'impossibilité de rembourser la dette au début de ces années, mettaient le Maroc sous l'autorité desinstitutions financières internationales1(*). Par la suite, les organismes internationaux - tels que le fond monétaire international (FMI), la banque mondiale, l'union européenne (UE) - ont conseillé au Maroc d'engager des réformes économiques et de changer la politique marocaine pour relancer la croissance. C'est alors que ce dernier a mené un vaste chantier de réformes structurelles depuis le milieudes années quatre-vingt (programme d'ajustement structurel).
Ces réformes qui ont nécessité un travail législatif et réglementaire considérable, ont porté essentiellement sur la modernisation et la simplification du système fiscal, la déréglementation des prix, la libéralisation du commerce intérieur, l'amélioration de la gestion des entreprises publiques, l'élargissement du champ d'activité dusecteur privé et la modernisation du secteur financier.
Ces réformes encouragent entre autres les investissements privés étrangers et les attirent par le renforcement de la libéralisation, la privatisation, et la déréglementation se traduisant alors notamment par la mise en place des zones franches et l'intégration dans les zones de libre échange.
Le Maroc, pays remplissant la majorité desconditions de compétitivité des zones franches -surtout d'exportation - constitue l'une des régions de prédilection pour la réussite de ces zones. Les villes du nord et notamment Tanger - de part sa position stratégique et son histoire - constitue l'emplacement idéal pour l'implantation de ZFE. Les ZFE apparaissaient donc un moyen idéal de relance et de développement économique régional et national.Toutefois, ces zones constituent un optimum de second rang du point de vue économique, car elles ne profitent qu'à un petit nombre et créent des distorsions dans l'attribution des ressources. Mais les zones franches, sous différentes formes ( d'exportation, commerciales, industrielles d'exportation, bancaires ou d'entreprises...) peuvent contribuer à encourager la libéralisation des échanges auniveau national, la création d'emploi, le renforcement de la balance commerciale par apport de devises et l'augmentation des exportations, la contribution à une grande intégration interindustrielle entre pays développés et PVD, l'élévation de la compétitivité internationale de l'industrie nationale et l'élévation de la compétence des travailleurs, qu'à impulser le développement de transfert detechnologies ainsi permettre la fixation de la population et le ralentissement de l'immigration...
Toutefois, pendant les phases de planification d'une zone franche d'exportation, il faut procéder systématiquement à une analyse des coûts et des avantages fondée sur des attentes réalistes au niveau régional et national2(*). L'analyse doit porter sur quelques éléments clés tel que l'exportation,...
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