L'équilibre des pouvoirs entre 1795 et 1804

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  • Publié le : 23 mars 2011
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L'équilibre des pouvoirs entre 1795 et 1804.

Introduction:

Le principe de séparation des pouvoirs nous vient de la Grande-Bretagne. Ce sont les anglais qui, à partir du 17ème siècle, ont commencé à le mettre en pratique. Ce sont les premiers qui ont essayé de diviser, de partager le pouvoir politique qui n'appartenait traditionnellement qu'à un seul titulaire, le Roi. Mais dans un secondtemps, ce sont les penseurs politiques français (dont Montesquieu) et américains qui au 18ème siècle ont théorisé et popularisé avec succès ce principe qu'on peut énoncer ainsi : une même autorité ne doit pas cumuler entre ses mains tous les pouvoirs au sein de l'Etat. On doit alors trouver un certains équilibre des pouvoirs c'est à dire que ces derniers qui sont exécutif, législatif et judiciairepossèdent des moyens de pression sur les autres, se contiennent.
Les trois pouvoirs en France se sont vus séparés au moment de la révolution en 1789 avec la mise en place d'une monarchie constitutionnelle de fait puis effective, avec la constitution de 1791 qui pris fin dès le 10 aout 1792. La période qui va de septembre 1792 à la chute de Robespierre le 27 juillet 1794 est la plus dramatique dela Révolution. La Convention a duré de l'été 1792 à la Constitution de l'an III (22 aout 1795) et cette première phase marque l'apogée de la Révolution. Commencée dans l'enthousiasme de la proclamation de la République, La Convention voit rapidement éclater le conflit entre les Girondins et les Montagnards.
Le gouvernement révolutionnaire et la Terreur judiciaire sont abattus en quelques jourspar les thermidoriens (les opposants de Robespierre), en particulier avec l'abolition de la loi du prairial an II dès le 14 thermidor an II (1er aout 1794). La Terreur économique est ensuite visée, pour un retour au libéralisme économique (abolition du maximum, suppression de la règlementation sur la circulation des grains). Or ces mesures aggravent la misère du peuple, dont le désespoir setransforme en colère puis en révolte (« le pain nous manque, nous sommes à la veille de regretter tous les sacrifices que nous avons faits pour la Révolution »). Au début de l'année 1795, la Convention est envahie à trois reprises, en germinal an III (mars et avril 1795); les manifestants associent alors la mise en œuvre de la constitution de 1793 à des mesures contre la disette et les ennemis du peuple(les accapareurs). La récurrence de ces mots d'ordre convainc alors les conventionnels de la nécessité d'en finir avec la Constitution de 1793, base des revendications populaires.
On va se tourner alors vers une nouvelle constitution. Le 5 messidor an III (23 juin 1795), le rapporteur Boissy d'Anglas défend le principe du gouvernement des meilleurs (« un pays gouverné par les propriétaires estdans l'ordre social; celui ou les non-propriétaies gouvernent est dans l'état de nature »). Les travaux de la commission s'appuient sur les principes de 1789, infléchis dans le sens de la bourgeoisie. La constitution du 5 fructidor an III comportera alors 377 articles avec une déclaration des droits de l'homme, réalisée avec l'esprit bourgeois, nouveaux riches. On ne mentionne même plus lasouveraineté nationale et donc encore moins la souveraineté populaire, et les droits à l'insurrection, au travail disparaissent car ils semblent trop socialisants. Sera ajouté également une déclaration des devoirs ceux que les citoyens doivent envers la Nation.
Ce régime est suivit par le Consulat qui est issu du coup d'état du 18 brumaire an VIII (9 novembre 1799), qui renverse donc le régime duDirectoire (1795-1799). La constitution de l'an VIII établit un régime politique autoritaire dirigé par trois consuls et en réalité par le seul Premier consul (Napoléon Bonaparte, qui deviendra consul à vie en 1802). Le Consulat a duré jusqu'au 18 mai 1804 (28 floréal an XII), date de la fin de la Première République française et de la proclamation du Premier Empire.
On peut se demander alors de...