L'absence et la disparition

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  • Publié le : 20 novembre 2010
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Université IBN Khaldoun
Département de DROIT
Matière : Théorie Générale des Droits Subjectifs
Licence 1

Exposé :

THEME :
DROIT ET SOCIETE

Présenté par :
Erphie Paule

Année Universitaire 2010/2011



I. LE DROIT INFLUENCE LA SOCIETE1 LES REGLES DE DROIT

2. LA SANCTION AU NON RESPECT DE CES REGLES

II. L'INFLUENCE DE LA SOCIETE SUR LE DROIT

1. LE DROIT S'INSPIRE DE LA SOCIETE

2. LE DROIT S'ADAPTE A L'EVOLUTION DE LA SOCIETE

Depuis l'antiquité, les hommes ont toujours vécu en société c'est-à-dire en groupement humain. Cette cohabitation n'a pas toujours été chose aisée dans le sens où chacun, doté d'unepersonnalité veut imposer ses choix. Ainsi, pour rémédier à cette situation désastreuse, il eut la mise sur pied de ce que l'on pourrait nommer le droit. Ce dernier se définie comme l'ensemble des règles juridiques applicables aux personnes dans une société donnée à un moment donné. Cet ensemble de règles juridiques est alors applicable à toute société humaine sans distinction de sexe ou de race.Cependant, le droit est souvent confronté à d'autres règles que nous retrouvons dans la société à savoir: la religion,la coutume et la morale.
De ce fait, quelle relation peut-on établir entre le droit et la société? Ainsi, face à cette interrogation,notre analyse tournera autour de deux axes principaux d'une part nous montrerons l'influence du droit sur la société(I) et réciproquement, l'influencede la société sur le droit(II).

I ) L'influence du droit sur la société
Le droit occupe une place indéniable au sein de la société en ce sens où il édicte des règles(1) accompagnées de sanctions (2).
1) Les règles du droit

La règle de droit est une norme juridiquement obligatoire quelque soit sa source, son dégré de généralité et sa portée. Elle est à la fois générale,abstraite etobligatoire constituant ainsi une règle de conduite dans les rapports sociaux dans le sens où elle détermine le comportement que doit avoir l'individu.
Tout d'abord la règle de droit est général c'est-à-dire qu'elle est destinée à régir non un cas particulier mais une série de cas semblables susceptibles de se présenter dans la société. Notamment dans l'Article 6 de la Déclaration des droits de l'hommeet du citoyen la loi dispose que "chacun a le droit à la reconnaissance en tout lieux de sa personnalité juridique". Ainsi elle s'applique indiféremment à tous ceux qui présents et futurs,se trouveront à un moment donné dans la situation que la règle de droit à précisement pour mission de régir.La généralité de la règle de droit est une garantie contre les discriminations individuelles.Parailleurs, le caractère abstrait ne vise pas les individus dans leurs particularismes mais s'intéresse aux situations abstraites dans lesquelles les personnes peuvent se trouver.La règle de droit ne s'applique donc pas à telle ou telle personne nommément désignée,mais à toutes les personnes sans distincton ou à une catégorie de personne.Par exemple le droit de vote est accordé aux personnes majeuresuniquement.En ce qui concerne le caractère obligatoire de la règle juridique; elle est là pour assurer l'ordre et la sécurité dans la société,quelque soit son objet. Il est obligatoire de respecter les limites posées par la règle spécifique et adopter le comportement prévu;Exemple: les époux doivent nourrir,entretenir et élever leurs enfants jusqu'à une certaine maturité.Tel est le caractèreobligatoire de la règle juridique.C'est sur ces trois éléments que repose le droit qui est destiné à l'organisation de la société.

2) Les sanctions au non respect de ces règles
La sanction, définie comme une peine établie par la loi pour punir une infraction, est présente dans toutes les branches du droit . Elle accompagne la règle de droit, elle est la gardienne de son efficacité et de son...
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