L'administation provinciale sous louis xiv

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  • Publié le : 24 juin 2009
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L’administration provinciale sous Louis XIV

Pour que les décisions prises au conseil du roi puissent être appliquées, le pouvoir central doit
nécessairement s’appuyer sur des représentants en province. L’administration royale s’appuie
sur des officiers et s’efforce de les contrôler par le biais de commissaires. Mais l’armature
administrative reste complexe avec un enchevêtrements deressorts, de compétences.
L’Ancien Régime a conservé les cadres hérités du Moyen Age, les a étendu autant que
possible dans les territoires conquis mais a surajouté de nouvelles structures aux anciennes,
sans efforts de rationalisation. Vauban dans une formule célèbre à bien montré cette
complexité.
« L'élection de Vézelay est de la province de Nivernais, de l'évêché d'Autun, de la généralité
etressort de Paris, et la ville de Vézelay du gouvernement de Champagne. Elle est bornée au
nord par l'élection de Tonnerre, à l'est par le duché de Bourgogne, à l'ouest par les élections de
Nevers et de Clamecy, et au sud par celle de Châtel-Chinon. Elle a quelque neuf, dix à onze
lieues de longueur, sur quatre à cinq de largeur, et en tout quarante lieues carrées, de vingt cinq au degré, en cecompris les parties séparées de son continent. Son composé est d'autant
plus bizarre que, toute petite qu'elle est, elle contient plusieurs enclavements des élections
voisines, dans lesquelles elle en a aussi de fort écartés, sans qu'on en puisse rendre raison, si
ce n'est que, quand on l'a formée, il se peut que les seigneurs de ces lieux hors oeuvre ont eu
des raisons pour désirer queleurs terres fussent de cette élection, à cause du ressort de Paris ;
mais on est à même temps tombé dans l'inconvénient de rendre les exploitations qui se font
pour cause de la levée des tailles beaucoup plus à charge, à cause des paroisses éloignées du
siège de l'élection (défaut qui a besoin d'être corrigé, aussi bien que tous ceux qui lui
ressembleront ailleurs).Partie de ses paroisses sontsituées en Morvan, partie sont mélangées
de Morvan et de bon pays, et les autres entièrement dans le bon pays, qui ne l'est que par
rapport au Morvan, qui est très mauvais. »

Les cadres géographiques de l’intervention royale

Le découpage du royaume est fait de circonscriptions superposées, sans égalité, sans aucune
concordance.

a.Les grands découpages politiques : les provinces ougouvernements
Les gouvernements à la tête desquels se trouve un gouverneur ont été créés à la fin du XV6e
siècle et leur nombre a augmenté, par les conquêtes et par démembrement des trop grosses
circonscriptions. Leur fonction militaire eut tendance à s’estomper et après la Fronde durant
laquelle les Grands repliés dans leur gouvernement brandirent l’étendard de la révolte , le roi
fit résiderauprès de lui les gouverneurs, représentés sur place par des lieutenants généraux et
des commandants en chef.

b.Les circonscriptions financières
Dans le domaine financier, il faut distinguer pays d’Etat et pays d’élection.
Les pays d’Etat sont des provinces à fort particularisme ou rattachées tardivement (Bretagne,
Languedoc, Provence, Bourgogne, etc). l’administration, notamment fiscale,est confiées à
des Etats, assemblées où siègent des représentants du clergé, de la noblesse et du tiers état. Ils
négocient avec le représentant du roi le montant de l’impôt que versera leur province au
Trésor.
Les pays d’élection sont sous le contrôle royale. Les pays d’élections portent ce nom car leur
circonscription de base (au dessus naturellement de la paroisse) est l’élection,circonscription
de répartition et de collecte de la taille. Plusieurs élections forment une généralité à la tête de
laquelle se trouve un bureau des finances.

C) Les circonscriptions judiciaires
La pyramide judiciaire est complexe. Ils existe des juridictions non royales comme les
juridictions consulaires qui règlent les différends entre marchands, les juridictions
ecclésiastiques comme les...
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