L'animal et le droit

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  • Publié le : 27 novembre 2011
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Alfred Kastler, physicien français du xxeme siècle et fervent défenseur de la cause animale déclara qu'une "société ne peut se dire ni civilisée, ni socialementévoluée si elle ne respecte pas les animaux et si elle ne prend pas leur souffrance en considération" (La personnification de l'animal : une tentation à repousser,1990) La perception de l'animal dans le Droit français tend aujourd'hui à confirmer cette approche bien que ce ne fut pas toujours le cas. En effet, au Moyen-Age,l'animal était intentable en procès à l'égal de l'homme, tandis que dans le Code de 1804, il est présenté selon la théorie cartésienne de "l'animal-machine", c'està dire comme un bien commerciale et servant l'homme. C'est parce qu'il provoque une fascination réelle sur les hommes qui l'ont tour à tour divinisé, craint etdomestiqué que son statut juridique souffre de contradictions. Puisque effectivement, le droit l'envisage comme objet de droit, bien meuble dont la responsabilitérepose sur son propriétaire pour l'animal domestique (res propria) et élément naturel disposant de certaines protections juridiques dans un but de sauvegarde de laNature pour l'animal sauvage (res nullius). Objet de droit donc, à qui l'on confère nombreuses protections et égards. A un tel point qu'un débat existe quant à lapossible attribution de la personnalité juridique, lui attribuant droits et obligations. C'est alors de manière inévitable qu'on peux se poser la question suivante :l'animal est'il sujet de droit ?

I - Le statut juridique de l'animal, une évolution liée aux moeurs

II - Le statut juridique de l'animal, un débat compliqué
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