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L'assurance auto

25892 mots 104 pages
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CONFORT AUTO
Assurance et assistance Auto
Conditions générales

Sommaire

ServiceS d'aSSiStance gratuitS 1. INFO LINE 02 550 05 55 2. PREMIÈRE ASSISTANCE 3. ASSISTANCE RÉPARATION reSponSabilité 1. ÉTENDUE DE LA GARANTIE RESPONSABILITÉ
1. Véhicules et personnes assurés 2. Étendue territoriale 3. Garanties 4. Exclusions

5 5

7 9 9
10 11

2. GARANTIE CONFORT AUTO EURO+
1. Étendue de la garantie 2. Dispositions spécifiques en cas de sinistre

11
14

3. DISPOSITIONS COMMUNES
1. Nos recommandations en cours de contrat 2. La prime 3. Sinistres

15
16 16

Conditions générales 1

Sommaire

protection du véhicule 1. CHOIX ET ÉTENDUE DES GARANTIES
1. Véhicules assurés 2. Personnes assurées 3. Étendue territoriale 4. Exclusions 5. Garanties 6. Extensions de garantie

20 20

21 22

2. DISPOSITIONS SPÉCIFIQUES
1. Nos recommandations à la conclusion du contrat 2. Nos recommandations en cours de contrat 3. La prime 4. Sinistres

23

24 24

protection deS perSonneS 1. CHOIX ET ÉTENDUE DES GARANTIES
1. Garanties de base 2. Étendue territoriale 3. Extensions de garantie 4. Exclusions

31 31
32 33

2. DISPOSITIONS SPÉCIFIQUES EN CAS DE SINISTRE

33

Conditions générales 2

Sommaire

protection juridique 1. CHOIX ET ÉTENDUE DES GARANTIES
1. Véhicules assurés 2. Personnes assurées 3. Étendue territoriale et montants assurés par sinistre 4. Exclusions 5. Garanties

38 38

39 40 41

2. DISPOSITIONS COMMUNES
1. Étendue de notre garantie dans le temps 2. Nos obligations en cas de sinistre 3. Vos obligations en cas de sinistre 4. Libre choix de l'avocat ou de l'expert 5. Conflit d'intérêts 6. Clause d'objectivité 7. Frais pris en charge 8. Subrogation

45

46

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aSSiStance 1. ÉTENDUE DES GARANTIES
1. Véhicules assurés 2. Personnes assurées 3. Exclusions

48 48

49

2. ASSISTANCE VÉHICULE
1. Assistance Véhicule : Tableau des garanties 2. Assistance Véhicule : Nos prestations 3. Assistance Véhicule : Exclusions spécifiques

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51 54

Conditions générales 3

Sommaire

3. ASSISTANCE

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