L'employour et les ressources humaines

Disponible uniquement sur Etudier
  • Pages : 40 (9926 mots )
  • Téléchargement(s) : 0
  • Publié le : 8 mai 2010
Lire le document complet
Aperçu du document
Copyright (c) Marion OLIVE Permission is granted to copy, distribute and/or modify this document under the terms of the GNU Free Documentation License, Version 1.2 or any later version published by the Free Software Foundation; with no Invariant Sections, no Front-Cover Texts, and no Back-Cover Texts. A copy of the license is included in the section entitled "GNU Free Documentation License". EMPLOYEUR ET RESSOURCES HUMAINES : QUELS POUVOIRS ?

OLIVE Marion Master Ressources Humaines Stage effectué du 06 novembre 2003 au 30 septembre 2004 Société Christian BARD Sécurité (C. B. S.)

REMERCIEMENTS

Je remercie Laurence DEYMONNAZ, responsable alternance, de m’avoir aidée à trouver le terrain de stage et de m’avoir accompagnée tout au long de l’année. Je remercie Alex LIENARD,l’ensemble des enseignants et intervenants et toute l’équipe pédagogique de WESFORD pour la qualité de l’enseignement et la transmission de leurs savoirs. Je remercie l’entreprise C. B. S. de m’avoir accueillie durant cette année de stage. Je remercie toute l’équipe de FAS 55, groupe auquel C. B. S. appartient, de m’avoir réserver un accueil si chaleureux ainsi qu’une présence rassurante tout au long dece stage. Je remercie Messieurs Christian R. BARD, Christian F. BARD et Jean-Michel CAILLAT, respectivement Président, Directeur Général et Directeur d’Exploitation de C. B. S. de m’avoir appris tant de choses sur le monde de l’entreprise et d’avoir mis à ma disposition tous les outils nécessaires à l’accomplissement de mes missions, sans jamais retenir d’informations. Je remercie toutparticulièrement Monsieur Christian F. BARD qui a été mon tuteur tout au long du stage lors duquel il m’a accompagné, appris beaucoup et apporté de précieux conseils en Ressources Humaines. Je remercie Mademoiselle Maria DOS SANTOS et Monsieur Bertrand GUINARDBRUN de m’avoir transmis leurs connaissances dans les domaines des institutions sociales et de la paie. Je remercie enfin tous les salariés del’entreprise de m’avoir si gentiment accueillie, d’avoir été disponibles lorsque je les ai sollicités et d’avoir fait tout leur possible pour que je puisse mener à bien les missions qui m’étaient confiées.

SOMMAIRE
Présentation du sujet I – LE POUVOIR DE DIRECTION
A – Le contenu et l’exercice du pouvoir de Direction B – Les limites au pouvoir de Direction de l’employeur 1 – Les limites légales 2 – Lecontrôle du juge

p. 3 p. 5
p. 5 p. 8 p. 8 p. 9

II – LE POUVOIR NORMATIF
A – Le contenu et le champ d’application des normes dans l’entreprise 1 – Le contenu des normes 2 – Le champ d’application des normes B – Les limites au pouvoir normatif de l’employeur 1 – Le contentieux des clauses exclues du règlement intérieur 2 – Le contentieux des clauses illégales du règlement intérieur C –L’entrée en vigueur : formalités, contrôle de l’inspecteur du travail 1 – Les formalités d’entrée en vigueur 2 – Contrôle de l’Inspecteur du travail

p. 10
p. 11 p. 11 p. 12 p. 13 p. 13 p. 14 p. 16 p. 16 p. 17

III – LE POUVOIR DISCIPLINAIRE
A – Les sanctions possibles B – Les règles légales

p. 18
p. 18 p. 20

Conclusion Bibliographie Annexes

p. 23 p. 24 p. 25

Etudiante en MasterRessources Humaines en alternance à l’Ecole Supérieure de Commerce WESFORD de GRENOBLE, j’ai effectué un stage durant onze mois au sein de l’équipe de Direction de l’entreprise C. B. S., une société de sécurité et de gardiennage, exerçant sur GRENOBLE et LYON essentiellement, et comptant environ 210 salariés. Cette entreprise est divisée en sites de surveillance : les clients de la société sont desentreprises publiques, des centres commerciaux ou des sites industriels qui font appel à la société pour assurer la sûreté des biens et des personnes du site. J’ai occupé durant cette année le poste de gestionnaire Ressources Humaines. L’entreprise n’avait pas de service Ressources Humaines (RH) avant mon arrivée. Les tâches relatives au personnel étaient assurées par différents acteurs de la...
tracking img