L'enfant d'un seul parent

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  • Publié le : 13 décembre 2010
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L’enfant d’un seul parent

Depuis la réforme de 2005, les enfants naturels et les enfants légitimes sont égaux. Plus aucune distinction n’est faite à l’égard de l’un ou de l’autre. Mais pour la filiation, dans les cas où l’enfant est né pendant le mariage et l’enfant né hors le mariage, le législateur fera une distinction pour approuver la filiation paternelle.
On appel monoparentalité, lefait qu’une personne éduque seul un ou plusieurs enfants. Cette monoparentalité peut avoir plusieurs causes : une personne qui adopte seul un enfant, le divorce des parents, ce qui fait qu’un seul des parents a l’autorité parentale, le décès d’un des parents… Mais aussi dans des cas où un des parents est déclaré absent. Alors dans de nombreux cas, la filiation entre l’enfant et le père ou la mèren’est établit que pour un seul parent. Celui-ci aura comme pouvoir, l’autorité parentale. Cette faculté est exercée normalement par les deux parents, mais si un des deux venait à manquer alors l’autorité parentale sera pratiqué unilatéralement par le parent restant.
En France, environ 20% des familles sont des familles sont des familles monoparentales et le plus souvent c’est la mère qui estseul à élever ses enfants. C’est-à-dire une femme sur cinq en 2008 alors qu’en 1980, elles n’étaient qu’une femme sur dix.
La monoparentalité tant à s’accroitre en France, le droit doit-il donner des limites à cette mono filiation ? Les dérives tel que l’accouchement sous X, l’adoption de parent de même sexe doivent-elles être régit ?
Pour y répondre, distinguons déjà, la filiationcharnelle d’enfant avec un seul parent, c'est-à-dire entre un enfant et sa mère ou son père biologique et dans une seconde partie la filiation non légitime, c'est-à-dire, que la filiation soit artificiel, comme l’adoption.

I. Monoparentalité par filiation biologique

A. La filiation d’un seul parent

Avant la réforme du 4 juillet 2005, le législateur distingué les enfants néspendant le mariage, les enfants légitimes et les enfants nés hors du mariage, les enfants naturels. Auparavant, pour les enfants légitimes, la filiation était établit à l’égard du père et de la mère. Mais pour les enfants naturels, la filiation n’était établit que pour un parent, l’autre devait reconnaître l’enfant pour avoir la pleine capacité parentale.
Maintenant, la filiation entre la femmequi accouche et l’enfant est automatiquement et indiquer sur l’acte de naissance. Le père quant à lui, est présumé être le père de l’enfant s’il est le mari de la mère. Pour les enfants naturels, le nom du père doit être porté sur l’acte de naissance, sinon la présomption de paternité ne peut être établit. Ainsi, une femme, non marié séparer de son mari, peut être la seul à être affilier àl’enfant si elle ne porte pas le nom du père sur l’acte.
L’autorité parentale est alors confiée au seul parent de l’enfant. Dans le cas d’un décès par exemple, le parent encore en vie, est le seul à avoir l’autorité sur l’enfant.

B. Les limites de la filiation monoparentale

La monoparentalité d’un enfant peut être un problème comme par exemple pour les enfants nés sous X. Cesderniers ne connaissent pas l’identité de leur mère et ni celle de leur père. C’est pourquoi, en 2002, le législateur a créé le CNAOP (Conseil National d’Accès aux Origines Personnelles). Cet organisme recherche les mères des enfants nés sous X.
Lors de familles monoparentales, on redoute aussi le fait qu’une personne élève seul son enfant avec comme compagnon, une personne de même sexe. Parexemple, un enfant dont sa mère se mettrait en concubinage avec une autre femme. L’arrêt de la Cour de Cassation du 19 décembre 2007, montre le désir d’une femme voulant adopter l’enfant de sa concubine. Or la Cour a rejeté le pourvoi sur le motif que l’article 365 du Code Civil.

II. Monoparentalité par filiation non naturelle

Lorsque la filiation est « artificiel », deux cas sont...
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