L’histoire de l’administration des douanes au maroc :
la fin du IXème siècle, les Idrissides instaurèrent les premières ébauches de structures douanières que les Almoravides puis les Almohadesperfectionnèrent au fur et à mesure de l'élargissement du territoire douanier marocain durant les XIème et XIIème siècles.
Les Sultans Alaouites vont également initier un ensemble de mesures visantla réglementation des douanes. Ainsi, plusieurs réformes dont notamment le système original des oumanas des douanes et la redynamisation de l'activité douanière par la libéralisation des portsmarocains vont voir le jour pendant leur règne.
Compte tenu de la nature de ses missions et du cadre géographique de l’exercice de l’activité douanière liée essentiellement au contrôle du commerceextérieur dans les ports maritimes, la Douane fut l’une des premières Administrations du Makhzen à bénéficier d’une autonomie de gestion et à appliquer des méthodes administratives déconcentrées.
Demême, le personnel douanier ou les « Oumanas des douanes » s’était toujours distingué de l’ensemble des agents du Makhzen par la nature spécifique des missions et tâches qui lui étaient confiées. Ceci estd’autant plus vrai que plusieurs souverains ont eu à s’occuper de la gestion des douanes des ports avant leur accession au pouvoir ce qui a également contribué à rehausser le prestige de ce métier.Le régime douanier du protectorat
L'acte d'Algésiras institue le statut douanier du Maroc sous le protectorat
Conclu en 1906, l'acte d'Algésiras avait établi l'égalité économique entre lespuissances et ouvrait officiellement le Maroc au commerce international.
Cette convention avait introduit un nouveau règlement sur les douanes et la répression de la fraude et de la contrebande qui sedécline en :
* L’institution de nouvelles règles de conduite et de mise en douane des marchandises.
* L’introduction du principe de la déclaration en détail écrite.
* L’adoption du régime... [à continuer]

Lire la dissertation complète

Citer cette dissertation

APA

(2012, 01). L'histoire de l'administration des douanes au maroc. Etudier.com. Récupérée 01, 2012, à partir de http://www.etudier.com/dissertations/l%27Histoire-De-l%27Administration-Des-Douanes-Au/326712.html

MLA

"L'histoire de l'administration des douanes au maroc" Etudier.com. 01 2012. 2012. 01 2012 <http://www.etudier.com/dissertations/l%27Histoire-De-l%27Administration-Des-Douanes-Au/326712.html>.

MLA 7

"L'histoire de l'administration des douanes au maroc." Etudier.com. Etudier.com, 01 2012. Web. 01 2012. <http://www.etudier.com/dissertations/l%27Histoire-De-l%27Administration-Des-Douanes-Au/326712.html>.

CHICAGO

"L'histoire de l'administration des douanes au maroc." Etudier.com. 01, 2012. Accédée 01, 2012. http://www.etudier.com/dissertations/l%27Histoire-De-l%27Administration-Des-Douanes-Au/326712.html.