Droit Pénal
Mr Renucci

Bibliographie :
Manuels de Pradel, Bouloc, Rassat, Merle & Vitu, Mayaud

Mercredi 17/09/08 – Cour n°1 :

Introduction :

I. L’évolution historique des sciences criminelles.

A. Les origines du contrôle social de la violence

L’histoire de la science criminelle est une canalisation de la réaction vindicative. - Le droit pénal de l’antiquité est mal connu, il y aurait eu 3 étapes : La vengeance privée, la justice privée, la justice publique. L’évolution du droit pénal n’est pas véritablement linéaire, elle est beaucoup plus complexe. - Le droit pénal romain est particulièrement intéressant pour nous en raison notamment, de la place considérable qui est faite à l’intention coupable. De plus, il se caractérise par son extrême sévérité des peines et fait une distinction ente les délits publics et les délits privés. - Le droit pénal à l’époque franque (Entre le 5ème et 9ème siècle) nous a lui aussi marqué : Il en ressort des peines d’élimination pour les infractions qui menacent la structure du groupe et des peines de composition pour les infractions qui lèsent les membres du groupe. A cette époque les peines étaient extrêmement sévères. Le simple fait de ne pas craindre dieu était puni. Le vol quant à lui était le délit le plus répandu on punissait le voleur en lui coupant une oreille ou en lui ôtant un œil, puis l’autre si récidive… - Le droit pénal féodal (Ente 10ème et 12ème siècle) consacre une évolution importante de la matière pénale C’est le temps de la justice des seigneurs. La justice seigneuriale n’est plus connue véritablement comme un devoir mais comme un pouvoir. Il y a eu une véritable patrimonialisation du pouvoir. A ce moment là, on s’oriente progressivement vers une organisation du contrôle social de la violence.

B. l’organisation du contrôle social de la violence.

Le contrôle social de la violence commence à s’organiser avec le droit pénal monarchique. Il y a une