La monarchie constitutionnelle est une période éphémère des institutions de l'histoire de France et de la Révolution française. Étape entre la monarchie absolue et la république, elle dure du 4 septembre 1791 au 21 septembre 1792.
Le 4 septembre 1791, en acceptant la Constitution élaborée par les membres de la Constituante (Constitution de 1791), Louis XVI fait passer la France d'une monarchie absolue à une monarchie constitutionnelle. Le Roi n’est plus le souverain du royaume, il n’est plus que le chef du pouvoir exécutif : la nation est souveraine, représentée par les députés et le Roi (au même niveau).

Distinction entre principe et institution : Les principes vont etre durables et les instituions vont s'effondrer

- Les principes

Il y en a 4 : la monachie ; la souverainete nationale ; la separation des pouvoir; et le systeme representatif.

ces principes vont rester, La seule qui ne va pas durer est la monarchie. En effet, les choses vont changer. Le roi est populaire, on sort de 9 siecles de monarchie capetienne : la royaute est une evidence, personne ne discute de sa legitimite. 1er principe : la monarchie.

Elle s'est imposee par defaut. Pour les constituants, il voulaient trouver un autre roi . Ils ont cependant modifier la notion de monarchie. La constitution abolit la notion de droit divin qui donnait au roi un pouvoir absolu sur la France : L'antique conception de la monarchie " le roi regne car il a le droit de regner "a été abolie au 18eme siecle. La base de sa legitimite est changé. Le roi aura un pouvoir restrictif : Sa fonction reste héréditaire et il aura le pouvoir executif non pas par la