L'ue

Disponible uniquement sur Etudier
  • Pages : 47 (11570 mots )
  • Téléchargement(s) : 0
  • Publié le : 25 novembre 2010
Lire le document complet
Aperçu du document
PRINCIPES FONDAMENTAUX DE L’U.E.

Examen : Question générale synthétique qui vaut 10 points et 2 questions au choix parmi 3 ou 4 qui valent chacune 5 points.

L’union européenne apparait en 1992. Avant elle n’existe pas en droit : Traité de Maastricht. A partir de ce traité international (= convention, accord juridique passé entre plusieurs états et qui les lie et les engage) est fondée l’UE.Ce sont les pays qui ont fixés les règles de l’UE qui ensuite s’appliquent à eux-mêmes.
Les principes fondamentaux de l’UE sont fixés par les états et non par les instituions européenne. Les institutions font respecter les règles que se fixent les états.

L’EU est particulière car elle est faite, voulue par les états et les contraint.

L’article 6 prévoit des principes et des valeurs quifondent l’UE :
• Démocratie
• Respect de l’état de droit
• Respect des libertés fondamentales
Le principe à une connotation juridique contrairement à la valeur. Mais ici principe et valeur sont synonymes car certains principes ici n’ont pas de portée juridique.

CHAPITRE I : AUX FONDATIONS DE L’U.E., LE PRINCIPE DE PERMANENCE : L’UNION CONTRE LA GUERRE

L’idée d’union apparaiten Europe car c’est le continent qui a connu le plus de divisions : Division géographique : plein de petits états. L’état type européen a 10M d’hab. Territoire restreint avec beaucoup de population. Beaucoup de guerres. C’est donc parce qu’il y a eu beaucoup de guerres en Europe qu’il y un lien fort entre les états car la paix passe par l’union.

Pour éviter ces guerres, assez tôt on se dit qu’ilfaut s’unir.

• Au début, volonté de ne pas se faire la guerre entre chrétien.
• Aux 17 e – 18 e siècles : temps des Lumières on considère que l’homme civilisé ne doit pas faire la guerre. En 1713, l’abbé de St Pierre rédige un ouvrage qui s’intitule « Projet pour rendre la paix perpétuelle en Europe ». Le projet central est l’union des états. L’idée fondatrice de l’UE est la paix,avant même les guerres mondiales.
• Kant publie en 1795 « vers la paix perpétuelle ». Il identifie des points communs entre les états : religion, langue latine. Finalement tout nous incite à nous unir pour la paix perpétuelle. Il parle dans cet ouvrage d’union confédérale. Une fusion d’états peut donner naissance à un « monstre » alors que plusieurs états dont les liens se resserrent ne seferont pas la guerre.
• Apres les guerres napoléoniennes en 1815 : on prévoit la paix. Congrès de Viennes qui donnera suite à un siècle de paix jusqu’en 1914. Les frontières et les états se figent. C’est la Sainte Alliance = alliance entre les états d’appartenance chrétienne qui ne se font pas la guerre entre eux. Le Congrès de Versailles fixe un accord entre les grandes monarchies européennesqui se soutiennent face à des ennemis extérieurs mais aussi intérieurs (= risque de révolutions).
• La première guerre mondiale est avant tout une guerre européenne malgré la participation d’autres états. Le Congrès de Viennes éclate. Congrès de Versailles en 1919 : armistice avec les Allmds. On créé la Société Des Nations (SDN). Le 5 Sept 1929, Aristide Briand, pour le 10e anniversaire de laSDN évoque une «union européenne» et un « lien fédéral entre les états ».
• 2nde GM nouvelle guerre en Europe entre les états = constat qu’il faut vraiment s’unir pour éviter de nouveau la guerre, et supprimer les raisons qui conduisent à la guerre. C’est un défit vital pour les pays européens. Suite aux guerres la puissance mondiale a basculée aux USA = continent européen affaibli. Leshorreurs d’Hitler (passé) et le péril communiste de Staline (futur) conduisent les pays européens à s’unir. Cette union est formalisée de 3 manières :
- 1948 : Plan Marshal qui donne naissance à l’Organisation de Coopération et de Dvpt Eco (OCDE) à Strasbourg.
- 1949 : Conseil de l’Europe. cour des droits de l’homme à Paris.
- 1949 : l’Union de l’Europe Occidentale (UEO) dont...
tracking img