L'évolution de l'égalité entre l'ancien régime et le code civil
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Aujourd’hui, la France est dans un système démocratique qui brande l’égalité stricte entre les citoyens comme facteur déterminant du régime. Cette notion d’égalité entre les citoyens est apparue durant l’antiquité, les Grecs avaient mis en place un système d’égalité devant la loi pour les citoyens, plus communément appelé « isonomia ». Cette conception est aujourd’hui reconnue comme le premier pas vers la « démocratie ». L’égalité dans sa définition la plus générale est l'état, la qualité de deux choses égales ou ayant une caractéristique identique. Toutefois, pour appliquer ce genre de concept, le Droit va avoir un rôle déterminant car celui-ci est l’ensemble des dispositions interprétatives ou directives qui à un moment et dans un Etat déterminés, règlent le statut des personnes et des biens, ainsi que les rapports que les personnes publiques ou privées entretiennent. Même si le système Grec a certainement eu une longueur d’avance sur la notion de démocratie, l’histoire montre que dans les systèmes de l’Ancien Régime, les législateurs et les penseurs avaient une approche et une application de l’égalité particulière. Ce sera la Révolution, qui redéfinira l’égalité entre les citoyens et les moyens de l’appliquer. Il convient donc de se demander en quoi la notion d’égalité a évolué dans le Droit de l’Ancien Régime à la Codification de 1804. En générale, l’évolution de la société et de ses préceptes se fait d’abord par l’intervention de nouvelles idées auprès de penseurs et ensuite la mise en application. Il s’agira donc de montrer en premier lieu la conception classique de l’Ancien Régime(I) et dans une seconde partie, les avancées de la Révolution dans l’égalité dans le Droit(II).
I) L’Ancien Régime, une conception classique de l’égalité
L’Ancien Régime, dans sa globalité n’a jamais reconnue une égalité stricte entre les citoyens, en particulier par la prééminence de la religion dans la société qui dédiait des statuts dit « divins » à certains hommes.