l'analyse d'un cas de contrefaçon

636 mots 3 pages

ETUDE N° 4 et 5

LA NOTION DE MARCHE
La signification de l’évolution des prix sur un marché

LE CADRE JURIDIQUE DES ECHANGES
L’analyse d’un cas de contrefaçon et ses conséquences

• un marché de biens qui concerne les produits matériels. Par exemples, ce sont les ordinateurs, les vêtements… ou • un marché de services qui prend en compte les produits immatériels. On peut citer, par exemple, les assurances, les voyages.

PLAN

I. Les éléments qui agissent sur la formation des prix des … (choisir un produit)
Mots clés : fluctuation des prix/marché des …………./fixation des prix des produits/facteurs qui influencent la fixation des prix/évolution des prix des…….

II. Les causes et les conséquences des variations des prix des ………….
Mots clés : raisons chute ou hausse des prix/conséquences chute ou hausse des prix pour les producteurs, les consommateurs.

Contrefaçon des domaines de la production industrielle :
Horlogerie,
Reproduction musicale,
Production de vêtements,
Production alimentaire,
Accessoires de luxe,
Médicaments.

Les œuvres d'art,
Les objets archéologiques ou historiques.

PLAN

I. Présentation du phénomène de contrefaçon des ……(choisir une production)
Mots clés : piratage, sanctions, condamnation, délit

II. Règles de droit applicables
Mots clés : droit d’auteur, victimes

http://hadopi.fr/ http://www.sacd.fr http://www.gouvernement.fr/gouvernement/justice http://www.journaldunet.com/economie/magazine/en-chiffres/creation-d-entreprises.shtml http://www.insee.fr/fr/default.asp http://www.lejournaldesrh.com/ http://www.lemonde.fr/economie/ http://www.lefigaro.fr/economie/ http://www.juritravail.com/ http://www.legifrance.gouv.fr/home.jsp http://www.lesechos.fr/ http://www.leconomiepolitique.fr/index.php?url=ae

FEUILLET D’AIDE POUR COMPLETER LA FICHE DE PRESENTATION OFFICIELLE DE L’ETUDE

Le marché est le lieu et le mécanisme principal d’échange de biens et de services

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Puis, nous verrons que le processus de production est marqué par une rationalisation du travail. Afin d’augmenter sa production et réduire les coûts Berliet met en place une rationalisation de celle–ci en spécialisant chaque atelier dans une tâche particulière. On voit par exemple que « l’atelier de montage » (l.38) est séparé en deux avec d’un coté « le montage et l’ajustage des moteurs » (l.38-l.39) et de l’autre « le montage des boites de vitesses » (l.39), ou encore en parlant de l’atelier des machines-outils « des divisions bien nettes ont été établies dans cet atelier de façon à rendre plus….

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1. Les coûts de fabrication de l’usine québécoise de T.E.K. sont trop élevés. Analysez les causes possibles de ce problème. (8 points) L’entreprise T.E.K., qui fabrique et distribue des appareils électroniques, possède 8 usines donc celle du Québec qui est, selon les dirigeants, la moins performante présentement.….

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Premièrement, Jean Gladu junior Jr fait partie de la deuxième génération de président de la compagnie Gladu qui appartenait à son père. Après la mort de son père, Jean Gladu Jr s’est vu donner les reines de la compagnie et le fait qu’il soit de la deuxième génération de dirigeant reflète beaucoup dans sa manière de gérer l’entreprise. En effet, celui qui bâtit l’entreprise prend son travail beaucoup plus au sérieux que celui qui le succède. Comme par exemple, avant l’arrivé du fils, le style de gestion était beaucoup plus relié sur le ‘’pif’’ que maintenant. Comme dit Jean dans la conférence, on est passé d’un mode réactif à proactif pour prévoir le futur, ce qui ne s’aurait probablement pas produit si le père….

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Mots clés d'ses, définitions
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groupe, en économie, est un ensemble de sociétés financièrement dépendantes d'une société mère qui les contrôle. (Il n'y a pas, en France, de définition légale du groupe. Mais la consolidation des comptes, sur la base de certaines conventions, représente une reconnaissance officielle de l'existence des groupes.) En comptabilité, la valeur ajoutée est une notion qui s'efforce de mesurer la valeur économique ajoutée par l'activité d'une entreprise. L'Insee la définit comme le solde du compte de production, égal à la valeur de la production diminuée de la consommation intermédiaire.….

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Cas imagio analyse
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Au sein de l’entreprise Imagio, on remarque des équipes multidisciplinaires et maintenant intergénérationnelles qui évoluent dans le même environnement organisationnel. Suite à l’instauration des nouvelles méthodes de fonctionnement par Pierre, on peut soulever une certaine problématique de gestion de la diversité et c’est d’ailleurs cet aspect qu’il faudra expliciter avec le nouveau chef de projet. Ce dernier a maintenu un profil bas au départ, afin de mieux connaître les individus et les façons de faire de l’entreprise, mais il ne semble pas avoir analyser suffisamment les caractéristiques propres à l’équipe et s’être davantage restreint au niveau des différences avec ses expériences antérieures et son approche habituelle.….

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CM DROIT FISCAL L3AES
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il existe également des exonérations pour favoriser l’implantation des entreprises. Mis à part sa fonction économique, il a également une fonction politique et sociale. Il ne faut pas confondre les impôts et les cotisations sociales qui donnent lieu à des prestations. Et à des versements qui sont en contrepartie d’une… 4 principes fondamentaux : Principe de légalité : les impôts sont obligatoirement fixés par la loi qui est elle-même définit par le parlement. Article 34 de la constitution qui précise que les règles concernant l’assiette, le taux et les modalités de recouvrement des impositions de toute nature sont fixés par la loi et donc votées par le parlement.….

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Analyse d’une controverse À partir des textes contenus dans le dossier de presse… 1. Pour chaque point de vue énoncé au sujet de la campagne publicitaire controversée,relevez trois arguments majeurs qui les soutiennent. Arguments qui soutiennent le point de vue de ceux qui sont en faveur de la campagne publicitaire | Arguments qui soutiennent le point de vue deceux qui s’opposent à la campagne publicitaire | 1. le fait qu’un produit ou un service en particulier puisse offenser certaines personnes ne constitue pas une raison suffisante pour s’objecter àune publicité sur ce produit ou ce service. 2.….

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Hautes Études de Commerces De Montréal Analyse de Cas 1 Par Certificat gestion de projet Travail présenté à Dans le cadre du cours : 20-412-08 Méthode d’apprentissage en gestion Février 2012 Tables des matières 1. Diagnostic 2. Objectif et critères de décisions 3.….

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Il n'est désormais plus question de mettre l'accent sur le pouvoir d'achat, mais plutôt sur la compétitivité* et la volonté de réforme. La grève et les manifestations qui se sont tenues le 9 avril à Paris et dans les grandes villes de France ont rassemblés uniquement les militants et sympathisants de FO, de la HYPERLINK "http://plus.lefigaro.fr/tag/cgt" \t "" CGTmais aussi de FSU et Solidaires, ainsi qu'une poignée de militants trotskistes du petit CNE. Pas de grand chambardement n’a….

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Les résultats, positifs, ne se Bosch Rexroth duire l’homme production. bien qu’indéniablement sont pas avérés suffisants. a donc décidé de réintroau cœur des processus de des prix, l’addition des coûts de production et de la marge donnent le prix de vente. Concurrence et globalisation obligent, cette équation a quelque peu évolué. Aujourd’hui la marge est la résultante du prix du marché, moins les coûts de production.….

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Question 1 Principaux enjeux de contexte local Depuis quelques temps, le supermarché de la ville de Matane démontre un intérêt particulier à la syndicalisation. Pourquoi? Bien évidemment, plusieurs facteurs doivent être considérés, pour ainsi identifier les causes et tenter d’améliorer la situation actuelle des employés et ce, que ce soit du côté patronal et du côté syndical. L’enjeu principal de l’employeur est sans aucun doute en lien direct avec l’intérêt soudain des employés à se syndicaliser.….

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Parole de Pierre Moscovici! Le ministre de l'Économie, qui a détaillé ce mercredi à ses collègues du gouvernement un plan d'action en ce sens, doit maintenant soumettre pour consultation dans les quinze jours, aux représentants patronaux, un projet de texte permettant à l'administration de sanctionner plus rapidement les entreprises dans l'illégalité. Il existe des textes qui permettent déjà aux entreprises de se retourner contre des fournisseurs indélicats et qui jouent avec les calendriers. Mais peu osent accomplir les démarches nécessaires, essentiellement par peur de représailles. Pierre Moscovici est allé plus loin et a fixé un autre objectif des plus ambitieux.….

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Il faut rechercher si l’op° est : 1) déséquilibrée, 2) lésionnaire, 3) dépourvue de toute justification économique ( pr la société bénéficiaire (Cass. Crim. 10 juillet 1995). 4) des clauses statutaires ou extrastatutaires de contrôle de l’actionnariat doivent le préciser expressément. + la déf° est précise : + la protection est efficace.….

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ANALYSE DU PHENOMENE Les instruments de mesure statique de la fraude sont nombreux mais toujours approximatifs, car le mécanisme de la fraude est caché par principe. elle ne peut donc pas être vraiment mesurée. 1ère méthode : Estimation dite méthodique. L’économie occulte (travail et revenus dissimulés) selon cette méthode doit laisser des traces sur les marchés.….

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