L'état unitaire
Accroche : Ouverture de l’état (phénomene étatique
16e Siecle -> Permet de sortir de la féodalité )
Def therme : état / Personne Morale de droit public.
Plusieurs Formes : Etat unitaire notamment - Def
Contexte : France, Vague de décentralisation
Prbm : En effet comme le disais napoleon 3
On peu gouverner de loin, mais on administre bien de près. C’est pour un impératif que d’état unitaire a du régularisé son évolution.
Plan
L’essence de l’état unitaire
Une constitution unique
B) Une seule personne morale de droit public qui régis, administre et décide tout
II. Ses évolution
Etat unitaire centalité et déconcentré
B) Etat unitaire décentralisé et déconcentré
Droit constitutionnel :
Etat et souveraineté
On ne peux pas comparer car la souveraineté fait parti de l’état.
Sinon quand il y a ET on peux comparer les deux.
On peu adopté une position : La souveraineté ne peux pas de nos jours être absolue.
.La mondialisation ( Convention, traité international : Sur le plan interne )
.Sur le plan interne : démocratie participative
.Menace des droits de l’homme
Introduction :
. Définition des thermes : Etat : provient du latin status qui désigne la situation juridique d’une personne : L’état, c’est une personne morale de droit public c’est à dire une organisation fondé sur une fiction juridique qui sert de support au pouvoir.
Ce type particulier de l’organisation de la société c’est forgé à partir de la renaissance, au court de laquelle on a vu émergé la notion de l’état moderne en contre parti le pouvoir de l'église ce trouve considérablement limité, en raison notamment des aberrations commise par les hommes religieux. Le nombre des états souverain est environs 190. Toutes les sociétés humaine ne forme pas un état il n’en ai ainsi que lorsque 3 élément sont réuni : Une population, un territoire, et un pouvoir souverain.
La souveraineté désigne la capacité de décidé en