SOMMAIRE

INTRODUCTION 3
1ERE PARTIE : organisation et méthodes utilisées 4
2eme PARTIE : resultats obtenus 7
3eme PARTIE : BILAN 8
ANNEXES & PREUVES 9

INTRODUCTION

La taxe d’apprentissage est un impôt obligatoire en France qui favorise le développement de l’apprentissage. Toutes les entreprises soumises à l’impôt sur le revenu ou sur les sociétés, quel que soit leur statut, se doivent de la verser avant une date limite déterminée par l’Etat. Cette année, la date limite de versement est le 1er mars 2014. Son montant est basé sur la base des salaires de l’année civile précédente, autrement dit sur la masse salariale de l’entreprise. A noter que celle-ci doit employer au minimum un salarié. Cependant, cette taxe est aussi l’occasion pour les entreprises de transformer cet impôt en un investissement durable. En effet ces dernières ont la possibilité de reverser directement une partie, ou la totalité, du montant de cette taxe à une école/université.

Pour l’IUT, cette taxe représentait 40% des revenus l’année précédente. Elle permet l’amélioration de nos locaux, et donc de la qualité de notre formation, mais aussi le financement d’une partie du voyage de 2e année « Jeux d’entreprises ». La récolte de cette taxe est donc quelque chose d’important pour notre établissement, et c’est aux étudiants de première année qu’en a été confier la tâche.

Ainsi, dans le cadre de notre projet tutoré, mon groupe et moi même avons dû encadrer les membres de notre TD, devenus alors collecteurs de la taxe auprès des entreprises. Je vais donc présenter le mode d’organisation que nous avons mis en place afin de mener à bien ce projet, l’essentiel étant d’être à disposition de nos collecteurs le plus rapidement possible

1ERE PARTIE : organisation et méthodes utilisées

Le jeudi 21 novembre 2013 nos encadreurs de deuxième année ont organisé « l’après-midi de la taxe ». Cet évènement avait pour objectif de nous présenter la taxe d’apprentissage, notre projet