Y-a-t-il un risque de proliferation nucleaire?

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  • Publié le : 4 janvier 2010
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Y-a-t-il un risque de prolifération nucléaire?

L’essai nucléaire souterrain auquel a procédé en mai dernier la Corée du Nord, pays très impliqué dans les transferts de technologies liés au réseau d’Abdul Quadeer Khan, le père de la bombe pakistanaise, fait planer le risque d’un nouvel âge nucléaire, alors que le traité de non prolifération a aujourd’hui plus de quarante ans et qu’il a réussi àce jour à limiter le risque de prolifération des armes nucléaires. Il repose sur trois piliers : des mécanismes destinés à permettre l’accès aux usages pacifiques de l’énergie nucléaire tout en évitant que les biens ou technologies nucléaires pour des usages civils ne soient détournés à des fins non-pacifiques et un encouragement au désarmement nucléaire dans le cadre du désarmement général etcomplet.

En effet, dès la seconde guerre mondiale, l’arme nucléaire est au cœur des débats stratégiques et en août 1945, en utilisant la bombe atomique pour la première fois contre les populations japonaises, les Etats-Unis, qui n’avaient pas informés leurs alliés de leur intention, se réservent un premier droit d’entrée dans le club nucléaire. Puis les Soviétiques veulent avoir leur propre forcede frappe (1949), de même que la Grande-Bretagne (1952) et la France (1960) puis la Chine (1964).

Face à la diffusion du progrès technique, les nations nucléaires décident d’adopter, le 1er juillet 1968, le traité de non prolifération nucléaire, entré en vigueur en mars 1970. Mais ce traité comporte une clause de retrait dont a profité la Corée du Nord, qui l’a annoncé en 1993 et rendueffectif en 2003. Cet exemple souligne toute la difficulté de l’application des engagements souscrits.

Dès lors, il apparaît que s’il existe un cadre international de nature à limiter les risques de prolifération nucléaire (I) il n’est en lui-même pas suffisant (II).

I. le traité de non prolifération nucléaire apparaît encore à ce jour comme un instrument juridique efficace.

11. Les cinqEtats membres permanents du Conseil de sécurité des Nations-Unies ont eu rapidement conscience qu’en détenant le feu nucléaire, ils avaient en main une immense responsabilité à l’égard de la planète.

Ils ont donc décidé de contrôler au maximum l’accès à la puissance nucléaire et mis en place un cadre juridique contraignant, traçant une limite technologique et juridique étanche entre son utilisationcivile et militaire. Sur le plan qualitatif, ils vont surveiller étroitement la diffusion des technologies d’enrichissement de l’uranium (utilisé à 3% au plan civil et à un taux de 85% pour son utilisation à des fins militaires) mais également sur un plan quantitatif, en limitant le cercle extrêmement restreint des nations autorisées à détenir l’arme nucléaire.

Le traité pose comme principeque tous les Etats ayant prouvé leur détention de l’arme atomique avant le 1er janvier 1967 doivent s’engager à ne jamais transférer la technologie nucléaire militaire à des pays ne la maitrisant pas et ceux-ci, en s’engageant à ne pas acquérir l’arme nucléaire, doivent pouvoir bénéficier de toute l’aide des pays nucléarisés aux fins d’acquérir cette technologie à des usages exclusivement civil.Par ailleurs, les essais nucléaires sont interdits sauf les essais nucléaires miniaturisés et certaines zones sont interdites aux armes nucléaires : l’Antarctique, le fond des mers, l’espace, la lune et les autres corps célestes et en 1979, le traité de Tlatelolco fait de l’Amérique latine une zone totalement démilitarisée, y compris pour la France et le Royaume-Uni. De même, le traité deRarotonga, en août 1985, vise à terme la dénucléarisation du Pacifique Sud et le traité de Bangkok en décembre 1995 fait de l’Asie du Sud-Est une zone exempte de l’arme nucléaire. Enfin l’Afrique, par le traité du Caire d’avril 1996, renonce à son tour à l’arme atomique.

12. Mais il ne s’agit pas d’un traité universel et le risque de prolifération a toujours cohabité avec cet instrument juridique....
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