UNIVERSITE MOHAMMED V - SOUISSI

FACULTE DES SCIENCES JURIDIQUES, ECONOMIQUES ET SOCIALES

SALE

Master

« Le Droit Foncier et Notarial »

Exposé Intitulé

L’usufruit

Préparé par :

◊ LAFKIRI Youssef

Année Universitaire : 2008/2009

Plan

I- Statut de l’usufruitier et du nu-propriétaire

1) les droits et pouvoirs de l’usufruitier et du nu-propriétaire

A- Les droits

a) L'usage de l'immeuble

b) Le droit aux fruits

B- Les pouvoirs

a) Actes d'administration

b) Actes de disposition

2) Les obligations de l’usufruitier et du nu-propriétaire

A- Avant l'entrée en jouissance

a) Dresser l'état des immeubles

b) Donner caution

B- En cours d'usufruit

a) jouir en bon père de famille

b) l'obligation aux charges usufructuaires

II- l'extinction de l'usufruit

1) Les causes d'extinction de l'usufruit

A- Extinction normale

B- Extinction anticipée

2) Les conséquences de l'extinction de l'usufruit

A- Les obligations de l'usufruitier

B- Les obligations du nu-propriétaire

INTRODUCTION

L’usufruit est une situation très fréquente surtout en famille d’où l’intérêt qu’il présente. En effet, ce droit réel immobilier prolifère d’incontestables avantages tant pour l’usufruitier qui peut continuer à profiter du bien sans en être propriétaire, que pour le nu-propriétaire qui peut céder son droit de jouissance dont il n’a pas besoin pour l’instant, et qui est assuré de devenir à terme seul propriétaire. La conception traditionnelle en a déduit que les droits de l’usufruitier et du nu-propriétaire devaient