Cours Magistral de Droit des Contrats Spéciaux

Introduction :
§1 : Les origines et l’évolution du droit des contrats spéciaux.

A) L’origine :

Chaque peuple a toujours eu son propre régime de contrat spéciaux écrits ou non. Le droit français est attaché directement au droit romain. Cela permet de réaliser que dans l’histoire des contrats spéciaux les régimes spéciaux ont précédé la théorie du droit commun du contrat.
A l’origine à Rome on distingue deux type de contrat les contrats vêtus (ceux pr lequel la loi a prévu une action spécial en justice) et les contrats nus (aucune action en justice n’était prévu).
Un droit n’existait à Rome que si il était prévu la possibilité d’en faire une sanction par le juge l’inexécution. On a des contrats nommés réglementés et on prévoyait pr chacun une possibilité d’agir en justice.
Ajd tout type de contrat peut faire l’objet d’une action en justice. On distinguait les contrats dit VERBIS (ceux qui nécessiteun échange de volonté formalisé) et les contrats dit LITTERIS (ceux qui donne lieu à une écriture). Les contrats vêtus sont les contrats RE (ceux qui nécessite la remise des choses) et les contrats consensuel (sans formalité).
Il y avait aussi les contrats innomés, aucune possibilité d’agir en justice. Il faut attendre l’empereur justinien pr qu’en droit romain on voit apparaitre une action en justice qu’on peut exercer peu importe le type de contrat conclu, c’est l’action PRAESCRITIS VERBIS. On passe donc d’un droit spécial des contrat à un droit commun des contrats.

Après ROME, c’est l’époque des juristes du droit CANON. Ce sont les juristes canonistes les premiers qui viendront développé ce type de contrat avec la théorie de volonté. Le contrat est obligatoire pr les parties car elle ont donné leur accord pr les lier et non pas parce que le contrat est vêtu.

Les grands juristes philosophes DOMAT POTHIER, vont faire la synthèse entre l’héritage romain et l’apport des juristes canonistes. Ils