1Ère Chambre Civil Cour De Cassation 14 Janvier 2009 Dissertations et mémoires

  • Droit

    TIRES (du 4 au 6 janvier 2011) - Commentaire de l'arrêt rendu par la Cour de cassation, deuxième...

    2620 Mots | 11 Pages

  • Commentaire d'arrêt civil 3e cour de cassation 23 juillet 1997

    ... L'arrêt de la troisième chambre civile de la Cour de cassation, du 20 octobre ... Pour désigner...

    534 Mots | 3 Pages

  • Auditeur

    DEFINITION Définition de Pourvoi L'acte par lequel une partie saisit la Cour de cassation d'un recours dirigé contre une...

    1590 Mots | 7 Pages

  • Notariat

    authentique dont ils conservent la "minute" et dont ils délivrent aux parties des "expéditions". Le 27 juin 2007, la Commission européenne a saisi la...

    3659 Mots | 15 Pages

  • Methodologie documentaire . droit l.1

    civ : Chambre civile de la Cour de cassation ⁃ Com. : Chambre commerciale de la...

    1088 Mots | 5 Pages

  • Commentaire d'arrêt 25 juin 2009

    Procédure : l’arrêt ne mentionne pas le jugement de première instance, mais les parents ont été déboutés par la Cour d’appel de Versailles le...

    1589 Mots | 7 Pages

  • Dissertation

    Droit Civil 1ère année de droit (Licence 1, Semestre 1, Groupe A) – Méthodologie et documents de travaux dirigés – – I –...

    26064 Mots | 105 Pages

  • L’article 1843-4 du code civil

    8 experts n° 82 février 2009 chronique juridique et judiciaire L’article 1843-4 du code civil : sécurité juridique ou...

    5231 Mots | 21 Pages

  • Arret canal de craponne

    d’Hugues Bouthinon-Dumas, professeur de droit à Paris recadre bien le problème posé par l’arrêt étudié. L’arrêt est un arrêt de la 1ère...

    1566 Mots | 7 Pages

  • Plaquette td droit de la famille

    TRAVAUX DIRIGES DE DROIT CIVIL ------------------------------------------------- Semestre II...

    6860 Mots | 28 Pages

  • Assurance collective

    décembre 2005. Par arrêt du 14 décembre 2008, la Cour d’Appel de Paris fait droit à la demande de monsieur X au motif que la...

    3363 Mots | 14 Pages

  • Arrêt de cassation du 15/12/2010

    Arrêt de cassation du15 décembre 2010 Fiche d’arrêt : 1) identification de la décision : Juridiction : 1ère...

    1821 Mots | 8 Pages

  • Commentaire de l'article l132-1 du code de la consommation

    nécessaire que la conception individualiste postulant l’égalité des contractants du Code Civil n’a pas anticipé la conception contemporaine...

    2774 Mots | 12 Pages

  • La clause de non concurrence

    Barreau de Paris Secrétaire général de l’Institut des droits de l’homme du Barreau de Paris Par un arrêt du 16 décembre 2008, la Chambre...

    4239 Mots | 17 Pages

  • Convention denfant

    Madame Bénédicte VASSALLO conseiller référendaire à la première chambre civile de la Cour de...

    11120 Mots | 45 Pages

  • Fiche d'arrêt droit civil

    Fiches de Jurisprudence Doc 3 : Civ 1ère, 14 juin 2000 Le document en question est une décision rendu par la première...

    1695 Mots | 7 Pages

  • Fiche TD S Ance 1 Droit Extrapatrimonial De La Famille Amphi GM 2015

    L’établissement de la filiation Veuillez apporter votre Code civil à chaque séance de travaux dirigés. Documents : 123456- Cas pratiques....

    4507 Mots | 11 Pages

  • Dossier Droit De La Famille 2015 2

    Chevraux Séance n°1 La conclusion du mariage A la lumière du dossier ci-joint et du Code civil, veuillez traiter le sujet suivant : « Le...

    22517 Mots | 53 Pages

  • Td l’intégrité du consentement

    Séance n° 1 : Semaine du 9 au 13 janvier 2012 Thème : L’intégrité du consentement Exercices : • Lire les documents suivants :...

    1754 Mots | 8 Pages

  • Cours droit civil l1

    METHODOLOGE APPLIQUEE - Introduction au droit civil Fiche n° 1 Séance d’initiation 2011-2012 Section B : cours de M. Julien Laurent 1...

    4818 Mots | 20 Pages

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