• Cours de droit de la responsabilité de l2 droit
    ---------------------------------- DROIT DES RESPONSABILITES La crainte est que l'hyperspécialisation du droit fasse que les spécialistes des différentes branches de ce dernier n’arrivent plus à communiquer. Introduction : Qu'est ce que le droit des obligations ? C'est la partie du droit q...
    Premium 42298 Mots 170 Pages
  • Histoire du droit
    Histoires des institutions publiques Partie III – L’affirmation de l’Etat Monarchique à la fin du Moyen-âge (XIV-XVe siècle) Chapitre I – Le statut de la couronne Les règles relatives à la couronne de France sont empiriques, fondées sur l’expérience, elles se forment au coup par coup à mes...
    Premium 41709 Mots 167 Pages
  • Droit des successions
    DROIT DES SUCCESSIONS | | |C12 Enoncer les principes fondamentaux du droit des successions...
    Premium 7265 Mots 30 Pages
  • Droit civil
    DROIT CIVIL Droit des personnes Introduction Qu'est-ce qu'une personne au sens juridique ? Être une personne, c'est être un sujet de droit. On dit que c'est la faculté d'être titulaire de droits, et de les exercer. Cela dit, il existe des situations dans lesquelles une personne...
    Premium 44229 Mots 177 Pages
  • Droit de la propriété intellectuelle
    INTRODUCTION Bref historique de la propriété intellectuelle Comme vous l'avez sans doute constaté la richesse est intimement liée à la notion de propriété. Le droit de propriété n'est rien d'autre que le droit de jouir, de disposer d'une chose de façon absolue et exclusive. Pour promouvoir ef...
    Premium 4057 Mots 17 Pages
  • Les abc de droit d'auteur
    L’ A B C du droit d ’a u t e u r Organisation des Nations Unies pour l’éducation, la science et la culture UNESCO Secteur de la culture L’ ABC du droit d’auteur Publié par l’Organisation des Nations Unies Pour l’éducation, la science et la culture (UNESCO) 7, place de Fontenoy, F-75352...
    Premium 24730 Mots 99 Pages
  • Droit
    UNIVERSITE DU MAINE FACULTE DE DROIT, SCIENCES ECONOMIQUES ET GESTION ÉCOLE DOCTORALE PIERRE COUVRAT– ED 88 LES ACTES D’INVESTIGATION Thèse pour le doctorat en droit présentée et soutenue publiquement le 26 novembre 2010 par Mademoiselle Farah EL HAJJ CHEHADE DIRECTEUR DE RECHERCHE Profess...
    Premium 201431 Mots 806 Pages
  • Introduction historique au droit
    Introduction historique au droit Introduction : Depuis toujours les historiens ont distingué dans l’histoire de la France trois périodes : * Le haut Moyen-Age (période Franc) entre le 5ème et le 9ème siècle. Deux dynasties se sont succédées : la dynastie Mérovingienne (Clovis principal repré...
    Premium 45034 Mots 181 Pages
  • Droit consti chapitre 1
    DROIT CONSTITUTIONNEL Le droit constitutionnel relève du droit public. (2ème et 3ème sens) Le terme droit peut avoir 3 sens différents : * le droit est une faculté d’accomplir une action (droit de vote, droit de propriété..) * le droit désigne un ensemble de normes (droit civil, droit a...
    Premium 21536 Mots 87 Pages
  • Histoire du droit
    Histoire du droit ← Introduction : Droit : Ensemble de règles régissant le comportement des individus, à un moment donné, dans une société. Qu’est ce que le Droit ? → D’après Ulpien, « c’est l’art du bon et d...
    Premium 36669 Mots 147 Pages
  • Unige - faculté de droit
    Guide de l’étudiant en droit 2012 – 2013 FACUlTé DE DRoIT Faculté de droit Guide de l’étudiant en droit 2012-2013 1 Table des matières I. LA FACULTÉ DE DROIT 1. 3. 4. 5. 6. 7. 8. 1. 2. 3. 5. 6. 1. 2. Introduction Les Maîtrises universitaires en droit (Masters of Laws) Quelques inf...
    Premium 37113 Mots 149 Pages
  • Facebook droit de la preuve
    TABLE DES MATIÈRES INTRODUCTION 1 Preuve en revue 1 La preuve électronique 2 FACEBOOK ET LA PREUVE 3 Facebook privé ou non ? 3 L’amissibilité d’une preuve Facebook 3 Comment peut-on utiliser Facebook en preuve ? 4 CONCLUSION 5 BIBLIOGRAPHIE 6 INTRODUCTION En 2004, Mark Zucke...
    Premium 4139 Mots 17 Pages
  • Le droit pénal de l'environnement
    Réunion constitutive du comité sur l’environnement de l’AHJUCAF Ecole Régionale Supérieure de la Magistrature de l’OHADA Porto-Novo (Bénin) Actes Réunion constitutive du comité sur l’environnement de l’AHJUCAF PREFACE A l’occasion de la réunion constitutive de son comité sur l’environneme...
    Premium 135163 Mots 541 Pages
  • Droit de la santé
    Droit de la santé 2 ouvrages : jean renibinet : droit médical 2010 édition montcrétien ; anne laude didier tapudo : droit de la santé presse universitaire de FR. L’act médical c’est une act apriori illégale car toute activité médical va porter atteinte a votre corps et donc en soi c’est une infrac...
    Premium 10945 Mots 44 Pages
  • Droit pénal spécial
    ------------------------------------------------- DROIT PENAL SPECIAL Introduction 3 Chapitre 1 – Les crimes contre l’humanité et contre l’espèce humaine 3 Section 1 – Les crimes contre l’humanité 3 I – Les différents types de crimes contre l’humanité 3 II – La repression des crimes contr...
    Premium 23023 Mots 93 Pages
  • Fallait pas faire le droit
    Rapport au Garde des Sceaux, Ministre de la Justice RÉNOVER LE DROIT DE LA FAMILLE : Propositions pour un droit adapté aux réalités et aux aspirations de notre temps Rapport du groupe de travail présidé par Françoise DekeuwerDefossez, Professeur à l’université de Lille II Septembre 1999 AVAN...
    Premium 77127 Mots 309 Pages
  • Hsitoire du droit
    2012/2013 Histoire du droit Semestre 1, Licence 1...
    Premium 43116 Mots 173 Pages
  • Droit
    DROIT CONSTITUTIONNEL Bibliographie, ouvrage conseillé: - Jean Eric Gicquel "Droit constitutionnel et Institutions politiques". (visiblement carrément conseillé - exhaustif. - Anne Marie le Pourhiet "Droit Constitutionnel": plus synthétique - Pactet : "Droit Constitutionnel" -...
    Premium 46238 Mots 185 Pages
  • droit des assurances
    INTRODUCTION Le terme d'assurance, dans le dictionnaire, renvoi à un sentiment de sécurité, de certitude, de plénitude. ce que l'on achète lorsqu'on s'assure, c'est un sentiment de sécurité. Envisagé dans une perspective plus dynamique, l'assurance est le mécanisme par lequel des...
    Premium 28463 Mots 114 Pages
  • Etude de cas justine&marvin.
    Entraînement à l’examen  BTS Droit CAS JUSTINE &MARVIN. Un projet de société : Du point de vue patrimonial de ces deux protagonistes il serait judicieux de créer une SARL (Société A Responsabilité Limitée). La SARL est une société réunissant au moins deux associés, présent ici Justine &...
    Premium 593 Mots 3 Pages