Commentaire Gaius, Institutes Gaius est un juriste romain à qui l’on doit le Digeste et les Institutes, dont est extrait le texte que nous devons commenter. Nous devons à ce juriste la présentation de notre Code civil ; il est en effet divisé en trois parties : une sur les personnes, une autre sur les biens et une dernière sur les actions. On parle de plan tripartite, plan qui a servit à Gaius pour rédiger les Institutes. Le premier volet de ce texte date de 529, et est rentré en vigueur la...
748 Mots | 3 Pages
Les "Institutes" est un manuel d'enseignement qui correspond à une année d'études dans la formation de futurs juristes. Il obtient un succès considérable en raison de la rationalité de sa présentation. En effet, Gaius fait d'abord une introduction sur les sources du droit. Puis il organise son propos dans un plan tripartite : «Tout le droit que nous utilisons se rapporte soit aux personnes, soit aux biens, soit aux actions». Cette présentation est encore celle du code civil français (même plan tripartite)...
1281 Mots | 6 Pages
Gaius est un juriste romain à qui l’on doit le Digeste et les Institutes, dont est extrait le texte que nous devons commenter. Nous devons à ce juriste la présentation de notre Code civil ; il est en effet divisé en trois parties : une sur les personnes, une autre sur les biens et une dernière sur les actions. On parle de plan tripartite, plan qui a servi à Gaius pour rédiger les Institutes. Le premier volet de ce texte date de 529, et est rentré en vigueur la même année. Nous nous situons donc...
742 Mots | 3 Pages
Commentaire : Gaius Institutes, TD N°3 Raymond Aron a dit « Connaitre le passé est une manière de s’en libérer ». C’est un fait que nous avons bien compris, en effet pour ne pas reproduire les erreurs du passé nous étudions notre histoire dans chaque domaine. Dans notre société actuelle, nous étudions notamment les différentes sources du droit et leur histoire, mais nous n’avons pas la prétention de dire que nous sommes les pionniers de cette étude. En effet, les véritables pionniers de cette...
2805 Mots | 12 Pages
Commentaire complet. A la fin du XIième siècle, depuis la chute de l’Empire romain, le droit romain n’avait cessé de s’appauvrir. C’est alors que dans le Nord de l’Italie, on redécouvre des textes qui intriguent, ces derniers sont dits du droit romain classique, savant. Cet événement produisit une révolution profonde du droit grâce à la découverte de ces textes jusqu’alors ignorés, notamment les Institutes de Gaius. Professeur de droit au IIième siècle après J.C, il appartient à l’école des...
1494 Mots | 6 Pages
Commentaire de texte : Gaius, Institutes. Nous étudierons un texte de droit, Institutes de Gaius, écrit vers 160 après J.-C. L’auteur nait en 117, sous le régime d’Hadrien (117-138 après J.-C), devient juriste romain et a enseigné dans la partie orientale de l’Empire romain. Il a beaucoup contribué a l’évolution de la science juridique avec cette œuvre « Institutes », œuvre qui présente le droit et la procédure civile. De plus, Gaius a d’une part inspiré le code Justinien en 529, et d’autre...
1547 Mots | 7 Pages
Document 1 : Gaïus, Institutes 1) Institutes , est un ouvrage destiné à l’enseignement ; en effet cet extrait est une introduction à cet ouvrage , ou l’auteur définit les différentes sources du droit , Gaïus traite l’ensemble du droit ( personnes , action) destiné à un public de juristes ou de futurs juristes. 2) Gaïus est un juriste romain du IIème siècle après J-C, ces institutions ont servi de base aux instites de Justinien. 3) Synthèse du document Gaïus définit dans cet...
679 Mots | 3 Pages
Commentaire de Texte Gaius ; Institutes, I, 1- 7. Le texte présenté ici est un extrait tiré des Institutes de Gaius, livre 1. Gaius, professeur de droit romain émérite du II ème siècle après J-C, écrit les Institutes, son oeuvre principale environ en 161 après J-C. Durant cette période de la Rome Antique, nous pouvons voir une prolifération des textes juridiques, fait jusque là inconnu. En effet avant le II ème siècle après J-C, le droit romain était un droit coutumier. Il est important de souligner...
1545 Mots | 4 Pages
26/02/2014 Commentaire de texte : Préface des Institutes de Justinien ( 21 novembre 533) Lors de l'Antiquité, le droit romain se propage largement dans tout l'empire romain. A sa chute en 476, l'héritage laissé par les Romains ne se perd pas et au contraire continue de prospérer, désormais intégré par les différents peuples dans leur propre culture. C'est particulièrement le cas du droit romain savant qui va être redécouvert à l'occasion de la publication du Corpus Juris Civilis en...
1539 Mots | 7 Pages
Formation Historique du Droit : Commentaire de Texte Texte : Préambule des Institutes de l’Empereur Justinien L’Empire Romain est le modèle d’état souverain antique par excellence, et les multiples codes juridiques qui s’y rattachent font figure d’exemples. Parmi ces différents textes, ceux rédigés par l’Empereur Justinien nous permettent d’avoir une vue globale de la loi romaine, aussi bien en Orient qu’en Occident. A la tête de l’empire romain d’Orient à partir de 527, Justinien...
2012 Mots | 9 Pages
L’intégration des provinciaux: la diversité des statuts Commentaire de textes Table des matières Introduction 3 I. Le choix d’Hadrien 6 a) La volonté du prince 6 b) Un empereur diplomate 7 II. Rome et son empire 9 a) La cité: unité administrative 9 b) Les politiques d'acculturations 11 III. Les statuts particuliers 13 a) Les mariages illégitimes et les naissances 13 b) Esclavage, esclaves et affranchis 15 Conclusion 17 Annexe 18 Bibliographie:...
7068 Mots | 29 Pages
COMMENTAIRE DE TEXTE : LES RÈGLES DE L’AFFRANCHISSEMENT Introduction : Comme le soulignent Jean Andreau et Raymond Descat dans leur ouvrage Esclave en Grèce et à Rome, l’esclavage est toujours d’actualité. En effet, près d’un siècle et demi après sa disparition officielle, il est ressenti comme une condition révoltante voire insoutenable caractérisant une certaine dureté sociale. On estime qu’aujourd’hui, dans le monde, 20 millions de personnes adultes sont encore victimes de certaines...
2368 Mots | 10 Pages
Commentaire de texte Ulpien Ier livre des Institutes Ce texte est extrait du livre 1er des Institutes (Digeste, 1, 4, I) d'Ulpien traduit par Franck Roumy, professeur à Panthéon-Assas. Ulpien (170 - 223) est un homme politique et l'un des plus grands jurisconsultes romains du début du IIIe siècle, il accède en 222 à la préfecture du prétoire. Il était très proche de l'empereur, il devient l’un de ses principaux conseiller mais en conflit avec les prétoriens, il est assassiné durant l'été de 223...
1403 Mots | 6 Pages
ce texte. C’est la préface des institutes, manuel de droit mot latin : institutiones du verbe instituere qui veut dire enseigner. Jurisprudensia Il y a eu avant celui la celui Gaius (jurisprudent, on lui doit la clarté juridique) ou encore d’Ulpien. Intérêt du texte : enseigner le droit, nous apprend que justinien avait la volonté de restaurer l’enseignement et pour cela doit enseigner le droit Donc : Pourquoi les institutes ont-elles été créés ? … Commentaire linéaire - « Au nom de notre...
878 Mots | 4 Pages
Mr. SENE Antoine Enzo Capelle Groupe n°10 Commentaire de texte « Constitution Imperatoriam Majestatem ». Le texte que nous allons étudier est un extrait de la Constitution Impériale Imperatoriam Majestatem écrite par L’empereur Justinien promulguant les Institutes de Justinien. C’est le préambule du Corpus Iuris Civilis et ce texte est de nature juridique. Il est nature juridique car il traite d’une constitution impériale. Un...
2005 Mots | 8 Pages
civilis Il s’agit d’un texte doctrinal et plus particulièrement d’un commentaire du Digeste fait en 1230 par Accurse et relatif à l’étymologie et la signification de Droit. Le Corpus Juris Civilis a été inspiré par Ulpien, Gaius, Paul, Papinien, Modestin. Le Coprus Juris Civilis est l’œuvre de Justinien qui était un empereur romain. Il s’agit d’une compilation de 4 recueils nommés Institutes, Code, Novelles et Digeste. Ces compilations ont été promulguées dans tout l’empire romain...
1246 Mots | 5 Pages
Les Institutes sont un manuel de droit qui s'organise dans un plan tripartite. Nous pouvons dire que cette organisation est assez rationnelle par rapport à la philosophie Grecque qui a imprégné le droit romain. Écrit vers 161 par Gaius qui était juriste et auteur du deuxième siècle, le manuel de droit des Institutes a énormément influencé le travail doctrinal postérieur comme la rédaction du code civil français qui a été rédigé selon les mêmes principes. Il a de plus été écrit à l'époque du principat...
815 Mots | 4 Pages
"Institutes",est un ensemble de manuel d'introduction à l'étude du droit et de la procédure civile, dont l'organisation a influencé la plupart des codifications européennes des temps modernes. En effet le plan adopté par gaius est aujourd'hui similaire au plan suivi par le code civil francais. Sa structure demeure inchangé depuis 1804, date de sa creation. Gaius, proffesseur de cours magistraux theorique oral de droit, dans son ouevre, fait part d'une grande clarté methodologique , il commence...
1344 Mots | 6 Pages
: # la "confarreatio" (Gaius, Institutes) : cérémonie la plus ancienne, à caractère religieux et qui rendait le mariage indissoluble. Aprés la prise des auspices, les deux nouveaux époux offraient à Jupiter un gateau de froment( "farreum") qu'ils se partageaient ensuite devant l'autel domestique (cum-farreatio : partage du gateau de froment).A la fin de la République ce mariage n'est plus en usage que dans les familles de flamines( prêtres) # La coemptio (Gaius, Institutes) (de emo acheter) consistait...
812 Mots | 4 Pages
Le document qui nous est soumis ici, est un document de nature juridique, s’agissant du Préambule des Institutes de l’Empereur Justinien. Justinien Ier le Grand, en latin « Flavius Petrus Sabbatius Justinianus » (483 – 565), fût Empereur Romain d’Orient de 527 à sa mort. Ce monarque prestigieux est connu pour avoir renforcé l’autorité Impériale, tenté la reconstitution de l’Empire Romain dans sa totalité, et avoir accompli une œuvre juridique importante : Le « Corpus Juris Civilis », qui est...
1302 Mots | 6 Pages
livres recouvrant trois domaines : le « Digeste » soit une œuvre doctrinale, le « Code » et les « Novelles » soit les compilations législatives et enfin les « Institutes » qui sont une œuvre pédagogique. Le texte que nous allons étudier est un texte normatif puisque cette œuvre est le préambule des « Institutes » de Justinien. Ainsi, les « Institutes » sont un manuel de droit et qui servent aussi d’introduction aux trois autres œuvres. De plus, cette œuvre est un manuel de droit synthétique destiné aux...
1374 Mots | 6 Pages
: Le droit romain Gaius est un juriste du second siècle après JC. Son œuvre majeure, « les INSTITUTES » a fortement influencé l’Empereur Justinien. Dans cet extrait, Gaius opère une distinction entre le droit civil propre à chaque cité et le droit des gens qui est commun à tous les hommes. Gaius définit également la composition du droit civil du peuple romain : lois, plébiscites, sénateurs consultes (actes), Constitution des Empereurs, réponse des prudents / jurisprudence et droit prétorien. ...
706 Mots | 3 Pages
TD d'introduction à l'histoire du droit. Le 30/10/2009. CONFERENCE DE METHODOLOGIE. Trois notes: Une préparation écrite. Une interrogation à la troisième ou quatrième séacne sur les cours et les TD. La participation. La méthodologie du commentaire de texte. Tous les élements extérieurs du textes: * ULPIEN, auteur avec des éléments de sa biographie à trier selon le texte à commenter. * Les thèses et les idées défendues. * Savoir si l'auteur est subjectif ou objectif. – – Une vision partisane...
945 Mots | 4 Pages
l’ordre dans le monde , il n’y a pas assez d’ordre il n’existe pas. Ca va être des abstractions juridiques. Partisan du normativisme. Il y aura donc un débat entre les deux écoles à Rome , Beyrouth , Constantinople.Parmis ces juris prudents il y a Gaius , Papinien , Paul , Ulpien , Modestin ce seront les 5 géants de la doctrine . B- Le jus respedendi Pendant longtemps , les juris prudents ont fait leurs travails autour d’un prêteur. Mais peu à peu César commence à exercer un pouvoir d’exclusivité...
1356 Mots | 6 Pages
du ve siècle av. J.‑C., le droit romain (ius) est oral, et appliqué de façon presque religieuse par les pontifes, issus des familles patriciennes. En 462 av. J.-C., pour mettre fin à ce qu’il considère comme un arbitraire dont pâtit la plèbe, le tribun Gaius Terentilius Harsa émet un projet de loi, la Lex Terentilia, pour créer une commission de cinq membres qui définirait par écrit les pouvoirs consulaires, et empêcherait tout excès. Les patriciens s’opposent immédiatement à ce projet, repris année après...
4173 Mots | 17 Pages
débiteur chez lui et le rendre esclave. L'obligation juridique va servir a désigner la situation dans laquelle se trouve le débiteur. Elle revêtira alors un sens passif. b. Le sens passif de l'obligation Cette définition va être présente dans les institutes de Justinien qui sont des textes rédigé au 6 ème siècle après J-C. L'obligation y est définie comme un lien de droit par lequel nous sommes astreints de manière nécessaire a payer quelque chose conformément au droit de la cité a laquelle on appartient...
3494 Mots | 14 Pages
Les jurisconsultes devinrent alors de hauts personnages publics. Au Ier siècle, les jurisconsultes étaient répartis en deux sectes : les Sabiniens traditionnalistes et les Proculiens plus novateurs. Le dernier Sabinien fût probablement Gaius, auteur des Institutes. Vers le IVème siècle, la jurisprudence perd sa valeur d’origine et sa norme juridique décline. 2. L’application de la jurisprudence La méthode jurisprudentielle était basée sur deux éléments essentiels : le raisonnement coup par...
1793 Mots | 8 Pages
Fescennins). On lance des noix aux enfants. Deux amies de la mariée portent le fuseau et la quenouille : symboles de ses vertus domestiques6. Accueillie par son époux qui lui demande son nom, elle répond par la formule rituelle: « Ubi tu Gaius, ego Gaia » (Où tu seras Gaius, je serai Gaia) puis elle entre chez son mari7. Elle orne les montants de la porte avant d'entrer8, puis les amis du marié la soulèvent pour lui faire franchir le seuil (souvenir de l'enlèvement des Sabines et souci d'éviter un mauvais...
4999 Mots | 20 Pages
capitale d’Italie au Moyen-âge, école de Bologne où on étudiait le droit romain, Justinien a décider de rassembler les droit romains dans une seule œuvre sous 4 formes : La loi des 12 tables, Constitutions impériales (ensembles législatifs), les Institutes (cours de droit mis par écrit), le Digeste ou les Pandectes(compilation des œuvres des jurisprudents, grands auteurs de doctrines romaines) et les Novelles (constitutions de Justinien). Le Digeste regroupe de nombreux cas pratiques, et Justinien...
3519 Mots | 15 Pages
La Semaine Juridique Edition Générale n° 21, 20 Mai 1998, II 10085 Conditions de la rupture abusive d'un contrat de concession exclusive Commentaire par Jean-Pascal CHAZAL Maître de conférences à l'Université Jean-Moulin (Lyon III) Sommaire Le contrat de concession exclusive ne constituant pas un mandat d'intérêt commun, le concessionnaire dont le contrat a été résilié ne peut prétendre à une indemnité compensatrice. Ayant énoncé que le concédant peut résilier le contrat sans donner de motifs...
5642 Mots | 23 Pages
institutions de Gaius, comme plus trad celle de Justinien, repose sur la division tripartite, les choses, personne, les actions. Cette division est empreinte des ouvrages de grammaire, c'est encore celle de notre code civil (1804). IV – Justinien Il est un empereur romain du 6 siècle après J.C, c'est un empereur d'Orient, sa capital était Constantinople. Justinien s'avise de mettre en ordre le droit romain existant. Dans ses écrit, ce qui nous intéresse le plus sont ces Institutes qui son sur...
3862 Mots | 16 Pages
méthode reste la même qu’à l’époque républicaine, car ce sont des praticiens et des savant en droit. Sous le haut empire les jurisconsultes vont écrire des œuvres doctrinales que malheureusement aucune ne nous ait parvenues sauf une, celle de GAIUS : Institutes en 140 JC. Nous allons voir les jurisconsultes livrer les premières définitions du droit, mais ce n’était pas le souci premier ; aussi voyons nous apparaitre les 1ères définitions assez tardivement qui reposent sur l’idée dont les romain ont...
3729 Mots | 15 Pages
monopole et les premiers juristes consults laïque apparaissent car avant ils étaient prêtres = ce sont des praticiens du droit et deviennent alors des jurisprudents. Ils développent une réflexion théorique sur le droit, écrivent des ouvrages et commentaires juridiques et Sicéron disait de eux : « il leur revenait de transformer le droit en Art. » Transformer le droit en art = exposer les règles de droit, classer, expliquer, et les comparer. Ces jurisprudents romains sont des praticiens du droit,...
1475 Mots | 6 Pages
par conséquent le droit de ne pas payer. ! Par la formule octavienne, le préteur accepte d'entrer dans cette argumentation. Même la présence de crainte n’emporte aucun effet juridique. Cela ouvre la porte des complications, et de beaucoup de commentaires. Toute la thématique de la violence vient du droit romain et du Code de Justinien. Les casus permettent de les définir. Le Code civil napoléonien est une synthèse des opinions des juristes romains sur les deux lignes d’Octavius. La création de...
31978 Mots | 56 Pages
connaissances sur le droit. La technique juridique comment alors à se diffuser dans la société permettant ainsi au citoyen de contourner le formalisme du droit romain. La première publication de commentaire du droit civile (≈–100) Cette connaissance du droit va faire l’objet d’une publication. C’est le premier commentaire du droit civil qui voit le jours : on y retrouvera les règles, les actions, les calendriers et les explications. Le monopole des pontifes est alors réduit à néant. Donc au milieu du deuxième...
8005 Mots | 12 Pages
connaissances sur le droit. La technique juridique comment alors à se diffuser dans la société permettant ainsi au citoyen de contourner le formalisme du droit romain. d) La première publication de commentaire du droit civile (≈–100) Cette connaissance du droit va faire l’objet d’une publication. C’est le premier commentaire du droit civil qui voit le jours : on y retrouvera les règles, les actions, les calendriers et les explications. Le monopole des pontifes est alors réduit à néant. Donc au milieu du deuxième...
8027 Mots | 20 Pages
stoïciens. Dans la deuxieme moitier du 2eme et le 2eme moitier du siecle suivant, nous avons de tres grand jurisconsult + important pour la jurisprudence : ce sont Gaillus personnage mysterieux nmbreux ouvrage : commentaire de la loi des 12 tables et on l’a connait grace a son commentaire , papinien : a été nommer le prince des jurisconsult lui aussi était oriental il était née en Syrie il était née sous marcorel il était haut fonctionnaire il a été empereur de 193 à il a été prefet du prêtooir en...
1133 Mots | 5 Pages
conséquent d'une procédure légale. ⇨ La procédure des actions de la loi est également formaliste. Toute erreur de mot, toute modification des gestes rituels emportent aussitôt la nullité de la procédure et la perte du procès. Le jurisconsulte Gaius rapporte le cas des arbres coupés à tort : la victime a le droit de saisir la justice puisque la loi prévoit une action dite des arbres coupés, mais durant cette procédure elle doit impérativement prononcer le mot arbre sous peine de nullité. Il arrive...
9646 Mots | 39 Pages
bref et sans grande idée géné , on peut retenir 2 éléments : un coté réprecife et surtout 1er forme de laïcisation du droit puisque des sanctions qui jusque la été divine deviennent des sanctions civile ou pénal. Les sources du droit ; Texte de Gaius ; destinée a ceux qui souhaite apprendre le droit. Dans ce texte il présente les sources du droit a Rome. 1er sources - l'édit du préteur (le préteur magistrat élue pour 1 ans , fonction précise jugée de la recevabilité d'une affaire) Il juge que...
2088 Mots | 5 Pages
toutes les situations nouvelles […] », ainsi dispose la Constitution Tanta (16 décembre 533) qui promulgue le Digeste, qui réunit les opinions des jurisconsultes dotés du ius publice respondi (force conféré par les empereurs, à partir d’Auguste, aux commentaires de certains jurisconsultes) sur ordre de Justinien (483-565). Justinien, nait en Illyrie (correspondant a peu près à l’Ouest de la Croatie, de l’Albanie et de la Slovénie actuellement) le 11 mai 483 dans une famille assez modeste. Il est le neveu...
1684 Mots | 7 Pages
droit, sous l'influence des canonistes et plus tard de l'École du droit naturel, qu'apparaît la théorie des obligations. Aux XVIIe et XVIIIe siècles, les jurisconsultes ( Domat, Pothier ) laïciseront les règles religieuses et, sur les textes des Institutes et du Digeste, présenteront une théorie qu'utiliseront ensuite les Rédacteurs du Code civil. Il ne s'agit donc pas d'une théorie romaine, mais d'une théorie construite avec des éléments empruntés au droit romain. Après avoir précisé le sens de...
57124 Mots | 229 Pages
l’on trompe les juges. * Papinien, Paul et Ulpien sont des juristes de l’entourage des Sévères (dynastie d’empereurs). Papinien, Paul et Ulpien sont préfets du Prétoire sous Caracalla, Septime Sévère. * Gaius est antérieur sous le règne d’Hadrien (117-138). Auteur des Institutes sous le plan personne, chose, action. 1-2 : * Les auteurs sont antérieurs aux 5 autres. Sabinus a fondé l’école des Sabiniens à laquelle appartient Ulpien. * Ils peuvent être cités s’ils produisent...
1159 Mots | 5 Pages
n'a pas d'incidence à priori, sur la décision du juge. En effet, le juge n'est pas lié par les commentaires que pourront proposer les prudents aux justiciables. Ceci étant, ces prudents/jurisconsultes développant des compétences qui sont assez reconnus, les principaux jurisconsultes obtiennent (A la fin du 2ème siècle) le droit de réponse publique qui confère une grande autorité à leurs commentaires, analyses. Cela ne veut pas dire que les juges sont obligés de les suivre, mais toutefois, on observe...
4248 Mots | 17 Pages
romain: les iura populi romani Gaius est un juriste consulte, c'est-à-dire une sorte de professeur de droit, son métier est d'enseigner le droit et comme tout professeur de droit, celui qui enseigne cherche à présenter de manière un peu schématique les principes qui font sa matière. Et donc Gaius a rédigé un petit manuel de droit qui propose un présentation synthétique du droit romain = les institutes (opposés aux responsa qui sont de véritables notes de doctrine). Gaius présente les sources du droit...
26049 Mots | 105 Pages
l'influence des canonistes et plus tard de l'École du droit naturel, | |qu'apparaît la théorie des obligations. Aux XVIIe et XVIIIe siècles, les jurisconsultes (Domat, Pothier) | |laïciseront les règles religieuses et, sur les textes des Institutes et du Digeste, présenteront une théorie | |qu'utiliseront ensuite les Rédacteurs du Code civil. Il ne s'agit donc pas d'une théorie romaine, mais d'une | |théorie construite avec des éléments empruntés au droit romain. ...
98455 Mots | 394 Pages
époque charnière pour la philosophie, regroupant différents courants de pensée et plusieurs acteurs historiques importants. Un de ceux-ci, Jean-Jacques Rousseau, a laissé sa trace de façon marquée avec son Discours sur les sciences et les arts. Ce commentaire, basé sur cet ouvrage de Rousseau, sera divisé en trois parties pour le développement. Premièrement, l’œuvre sera présentée en montrant les liens avec le cours de philosophie. Ensuite, il y aura un résumé de la position de l’auteur par rapport au...
1511 Mots | 7 Pages
droit Première école apparaît à Rome au IIIème siècle on y enseigne les Institutes de Gaius, l’affluence est considérable et d’autres écoles apparaissent. C) L’encadrement de l’usage de la doctrine, la loi des citations de 426 L’empereur Valentina d’Occident promeut une loi appelée la loi des citation en 426 vise a limiter l’utilisation de la doctrine, désormais on ne peut alléguer devant les tribunaux que 5 grands juristes : Gaius / Papinien / Paul / Ulpien / Modestin. Si on veut en alléguer un autre...
15568 Mots | 30 Pages
jurisconsultes disparus tel que Gaius, Paul, Ulpien, Papinien et Modestin. C’est un tournant dans l’autorité de la jurisprudence. Il faut noter que l’activité de juriste n’est pas rémunérée, en effet ce sont souvent les familles aristocratiques qui exercent cette fonction et ces dernières méprises les activités rémunérées. Le rôle des juristes est accru par l’autorité de la jurisprudence qu’ils émettent. b- la jurisprudence et son autorité Les juristes écrivent des commentaires sur le droit en vigueur...
1540 Mots | 7 Pages
développement de la bureaucratie. C’est ainsi que se forme les jurisconsulti (les juristes ont tendance à créer et adapter des règles de droits). Et aussi vite certains consulte vont commencer à rédiger des édits de lois certains vont écrire des commentaires des lois de 12 tables. Ils sont appelés les prudentes (connaisseurs), ou jurisconsulti. Les juristes romains ont pour première mission d’aider les justiciables en matière de procédures, et à leur faire gagner leurs procès. B. Méthodes et écoles...
31954 Mots | 128 Pages
ancien droit, sous l'influence des canonistes et plus tard de l'École du droit naturel, qu'apparaît la théorie des obligations. Aux XVIIe et XVIIIe siècles, les jurisconsultes (Domat, Pothier) laïciseront les règles religieuses et, sur les textes des Institutes et du Digeste, présenteront une théorie qu'utiliseront ensuite les Rédacteurs du Code civil. Il ne s'agit donc pas d'une théorie romaine, mais d'une théorie construite avec des éléments empruntés au droit romain. Après avoir précisé le sens...
18643 Mots | 75 Pages
FICHES HDO SECTION I. Essence de la notion d’obligation §1. Les plus anciennes définitions de la notion d’obligation Les premiers sont les juristes romains - Institutes de Justinien, au livre III, titre 13, 1er fragment « lien de droit (vinculum juris) par lequel nous sommes astreint à la nécessité (necessitas = contrainte) de payer qq chose (alicujus solvendae rei) conformément au droit de notre Cité. » A. Vinculum juris Lien de droit : qq chose de passif ≠de la créance. Tout obligation...
31948 Mots | 58 Pages
pontifes. Des citoyens vont pouvoir accumuler des connaissances sur le droit, la technique juridique commence à se diffuser dans la société. §4 : Quatrième étape, premier commentaire du droit civil. Début du -IIè siècle, cette connaissance du droit vas faire l’objet d’une publication et c’est ainsi le premier commentaire du droit civil qui voit le jour. Non seulement on pourra y trouver les règles des actions, le calendrier mais aussi les explications de tout cet ensemble qui forme le droit...
13733 Mots | 55 Pages
pour les plébéiens Le droit prétorien : C'est l'ensemble des procédures judiciaire.L'édit du préteur. Les sénatus consult : Acte du Sénat= avis consultatif avt vote de loi=>avt gravé loi octoritas =>Loi valeur suprême Jurisprudence : Doctrine= commentaire de juriste sur le droit existant Constitutions impérial : Édit=Acte à valeur général ex : Édit de Thessalonique Mandat= Envois d'ordre à ses agents administratif Rescrit= réponse à une question sur le droit en vigueur Senatus consult Edit du...
2188 Mots | 6 Pages
date ne figure dans aucun texte. Il a fallu rechercher des critères, croiser différents critères pour finalement arriver a cette date. Les principaux critères utilisés ont été d’abord la recherche de commentaires juridiques en essayant de remonter le plus haut possible dans l’histoire. Le commentaire est postérieur a la loi. On a aussi utilisé comme méthode la référence a certains nombres de termes juridiques cités par les commentateurs qui sont a l’évidence des termes latins très archaïques. L’étude...
39231 Mots | 157 Pages
brevet des jurisconsultes, reconnaissance par l'autorité de l’État. Jurisprudent et jurisconsultes : officieux et officiel. Gaius : auteur du milieu du 2e s avt JC résistant à la doctrine. Gaius est nostalgique de la diversité des sources du dt. Ce jus respondendi : tout début de l'ère chrétienne : création du brevet. Empereur Hadrien : 2 s aps JC, Empereur contemporain de Gaius, il décide quand des jurisconsultes a brevet, manifestent un accord sur un point de dt, leur point de vue unanime devient...
14961 Mots | 60 Pages
la doctrine. Paragraphe 4 : la doctrine C’est une affaire d’état qu’on appelait la jurisprudence mais aujourd'hui c’est la doctrine. En théorie, les auteurs et les juristes qui écrivent des articles, des manuels, des traités, des essais, des commentaires d’arrêts sur le droit ne sont pas, ou ne devraient pas être qualifiable de source du droit. Par contre aujourd’hui qui est une source du droit ? Ceux qui ont reçus une compétence. Qui est compétent pour fixer une règle ? Le législateur, en vertu...
32001 Mots | 44 Pages
importante car elle réduit à 5 jurisconsultes ceux qui pourront être cités, si les 5 sont unanimes sur un point de droit, mm si seulement 3 sont d'accord, le juge devra statuer ds le sens de leur autorité ces 5 jurisconsultes : les + célèbres : Gaius, Papinien, Paul, Ulpien, Modestin à la fin de la période classique, les jurisconsultes sont intégrés au conseil de l'empereur les particuliers peuvent écrire à l'empereur pour lui soumettre un pb de droit, auquel il répond par des Rescripts les jurisconsultes...
12277 Mots | 50 Pages
les clefs de la maison. ». Après la loi des 12 tables, les juristes romains vont écrire le digeste. C'est une compilation qui rassemble l'ensemble de la jurisprudence romaine depuis le IIIème siècle avant notre ère. En 150, on passe aux institutes de Gaïus. Dernière grande œuvreromaine en 530 : sous l'empire de Justinien, le corpus iuris civilis, le corps des règles de droit civil. Après la chute de Rome, on va oublier le droit romain qui va renaître au moyen-âge par la découverte des anciens...
5308 Mots | 22 Pages
on a une nullité absolue du contrat. Toutefois on assiste à une appréciation plus large notamment concernant les bonnes mœurs. Ex : Civ 1ère 03/02/99 une libéralité pour maintenir une relation adultère n’est plus contraire aux bonnes mœurs. 0 Commentaire (s) [pic][pic][pic] Droit des obligations Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre. (Redirigé depuis Obligation (droit)) Aller à : Navigation, rechercher |[pic] | |Introduction générale ...
12552 Mots | 51 Pages
subir la concurrence de nouvelles sources du droit, et l’édit va se transmettre sans qu’il y ait de disposition nouvelle, la pars translatitia va demeurer seule, l’édit va se stabiliser donc il y a une codification de l’édit dont témoignent les commentaires de différents juristes consultes, ils seront recueillis dans le digeste, à la demande de l’empereur Hadrien, le juriste consulte Julien a mis en ordre ces édits pendant la moitié du deuxième siècle. Julien a opter pour un plan qui suit le déroulement...
16858 Mots | 68 Pages