Commentaire Les Institutes De Gaius

contradictoire. 2. Promotion de l'écriture Fondé sur un nouvel alphabet, inspiré de l’alphabet phénicien, permet la mise par écrit des lois, publication de lois, dés lors, l'élite qui détient le monopole du droit le perd. Lois publique. Publication de commentaires de ces lois. Les citoyens estiment que c'est un bien public (bien de tous). B. Égalité devant la loi (Nomos) Égalité elle découle d'une révolution du monde militaire partout dans les cités Grecs. Milieux VII ème révolution Holistique (arrivé

peut demander le sénatus consultes, soit de demander au sénat de légiférer. Empereur ADRIEN va demander à 1 juris-consultes de fixer l'édit, de codifier l'édit. Le texte original a été perdu et on connaît le contenu de l'édit seulement à partir de commentaire des juris-consultes qui nous parlent de son contenu. 3ème source du droit => les jurisconsultes. → Leur travail est si important que AUGUSTE va accorder 1 caractère officiel aux consultations de certains jurisconsultes. → ADRIEN, au IIème

jurisprudence romaine Sous l'empire, sous le principat, on est à l'apogée de cette jurisprudence romaine jusqu'au milieu du 3e s ap JC, ce qui signifie l'existence de jurisconsultes par exemple Julien (qui rédige l'édit perpétuel sous Hadrien) / Gaius / Papinien, Paul, Ulpien (sous les severes) ==> donnera sous justinien le digeste de la jurisprudence romaine Papinien et Ulpien sont des préfets du prétoire qui jugent en appel pour le civil et en première instance pour le privé, proche des empereurs

L1 – Introduction historique au droit – Pierre-Olivier Chaumet 1 INSTITUT D’ENSEIGNEMENT À DISTANCE DE L’UNIVERSITÉ PARIS 8 VINCENNES-SAINT-DENIS INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT Cours de M. Pierre-Olivier Chaumet (Maître de conférences) LICENCE DE DROIT 1ère année de LICENCE 2010-2011 L1 – Introduction historique au droit – Pierre-Olivier Chaumet SOMMAIRE : 2 BIBLIOGRAPHIE ...................................................................................................

mouvement de main mise du pouvoir impériale sur les juristes avec l’adoption en 426 d’une constitution de l’empereur de Valentinien III appelle la loi des citations. Cette loi va consacrée officiellement l’autorité de 5 grands juristes du IIIe s : Paul, Gaius, Papinien, Modestin. Seul l’avis de ces 5 juristes peut être invoqués en justice sauf s’ils citent eux même un auteur. De prime abord cette loi peut sembler positive car elle donne une valeur de loi aux écrits des juristes sachant que l’opinion commun

ecclésiastique, le droit privé, le droit pénal, le droit administratif et le droit fiscal. Le 2nd ouvrage : le Digeste est consacré à la doctrine (commentaires des plus grands juristes romains). Le recours a ses commentaires est souhait de Justinien de mettre un terme a la suprématie du droit vulgaire au influence provinciale sur le droit romain - Les Institutes : rédigées parallèlement au Digeste. Ils sont destinés aux étudiants en Droit. => manuel qui expose le droit romain - Les Novelles : recueil de

son profit. On a un pragmatisme politique. SECTION 2 : DE LA SUZERAINETE A LA SOUVERAINETE ROYALE (LE ROI EMPEREUR EN SON ROYAUME). Il s’agit de se demander comment le pouvoir royal a-t-il utilisé la féodalité à son profit. Il y a des commentaires critiques par rapport à l’Ancien régime ; en effet, il y a superposition d’institutions, ou encore pluralité des juridictions. Il n’y a pas véritablement d’acte de naissance et de mort des institutions. Cela s’explique par une forme de pragmatisme ;

son profit. On a un pragmatisme politique. SECTION 2 : DE LA SUZERAINETE A LA SOUVERAINETE ROYALE (LE ROI EMPEREUR EN SON ROYAUME). Il s’agit de se demander comment le pouvoir royal a-t-il utilisé la féodalité à son profit. Il y a des commentaires critiques par rapport à l’Ancien régime ; en effet, il y a superposition d’institutions, ou encore pluralité des juridictions. Il n’y a pas véritablement d’acte de naissance et de mort des institutions. Cela s’explique par une forme de pragmatisme ;

codes en 5 ans, dont le CV de 1804). A toujours représenté pour l’empereur ce qui avait de plus glorieu dans ce qu’il avait réalisé « j’ai gagné mille bataille mais waterloo efface tout, une chose restera, c’est mon code », Napoléon. « un seul commentaire et mon code est perdu » Constat inverse : certes la longévité du code Justinien a été extraordinaire, il a continué a s’appliquer dans la plupart des pays d’Europe ou les Romains l’avaient jadis fait vivre. Les lois romaines ont continué a

Théodose car cette mise en ordre sous forme de compilation entendait faire la somme de tout le droit romain et ainsi n’était pas un simple code. On voit également l’apparition du code, de digestes (=recueils de jurisprudence au sens romain du terme), institutes (=manuel de droit), novelles (constitutions impériales publiées après le code et n’y sont pas contenue)…. Au VIème siècle il n’y a pas d’empereur en occident. Ainsi la compilation n’a jamais été appliquée en occident. Cela est intéressant pour