Droit Cas Propnet dissertations et fiches de lecture

  • Bts société propnet

    PROPNET L’ENTREPRISE : Commerciale dans la société Propnet, distribution de produits et matériels d’entretien. MA...

    604  Mots | 3  Pages

  • Le contrat, support de l'activité de l'entreprise

    constituent une phase préliminaire de discussion durant laquelle les clauses du contrat éventuel sont étudiées. Aucune partie n’est engagée à ce stade....

    774  Mots | 4  Pages

  • Rambo

    Droit Sommaire THÈME 2 : LES STRUCTURES ET LES ORGANISATIONS SÉQUENCE 06 – Le choix d’une structure juridique (1)...

    68138  Mots | 273  Pages

  • Methodologie cas pratique en droit

    Le cas pratique Le cas pratique est un exercice consistant à répondre juridiquement à un problème concret qui vous exposé....

    1505  Mots | 7  Pages

  • Méthode du cas pratique en droit

    Méthode du cas pratique Nous allons tout d’abord voir ce qu’est un cas pratique, en quoi consiste cet exercice, puis la...

    754  Mots | 4  Pages

  • Droit méthodologie cas pratique

    METHODOLOGIE DU CAS PRATIQUE : L’objet de cet exercice est d’apporter une solution juridique à un conflit en recourant à la technique du...

    1186  Mots | 5  Pages

  • Droit - etude de cas

    * Cas 1 : droit de rétractation Rappel des faits : Le client X, se rend dans un magasin et achète un jeu vidéo, un DVD, ainsi...

    684  Mots | 3  Pages

  • Cas de droit

    ISCAE Cas de droit des sociétés Cas 1 : La SA VI est une entreprise spécialisée dans le nettoyage industriel....

    4037  Mots | 17  Pages

  • Droit, Cas de Marine Duvenel

    ENTRAINEMENT A L’EXAMEN/LE CAS DE MARINE DUVENEL I. Un achat sur Internet 1. Rappelez les conditions de formation du contrat de vente...

    2137  Mots | 7  Pages

  • Droit : méthodologie du cas pratique

    Méthodologie du cas pratique Le cas pratique a pour but de placer l’étudiant face à une situation concrète à laquelle il doit...

    1376  Mots | 6  Pages

  • Méthodologie cas pratique en droit

    METHODOLOGIE DU CAS PRATIQUE Remarques: C'est un exercice avant tout pratique. L'étudiant doit en quelque sorte se mettre à la place...

    791  Mots | 4  Pages

  • Droit cas pratique chap5

    BTS CGO 1 DROIT CHAPITRE 5 : LES MODIFICATIONS DE LA RELATION DE TRAVAIL CAS PRATIQUE 1) Jacques Roset est salarié...

    538  Mots | 3  Pages

  • Cas pratique droit des personnes

    Le présent cas pratique nous conduit à nous pencher sur la personnalité juridique des personnes physiques ainsi que sur leurs attributs et...

    1266  Mots | 6  Pages

  • Cas pratiques (droit civil)

    Cas pratique n°3 : Le père de Monsieur Alain Dignet est décédé à l’hôpital, il apprend que le cadavre de son père a fait l'objet d'une...

    2202  Mots | 9  Pages

  • Cas pratique droit civil

    Cas pratique. Faits : Suite à la remise d’une bague familiale certifiant la conclusion des fiançailles, des préparatifs conséquents sont...

    957  Mots | 4  Pages

  • La résolution du cas pratique en droit administratif

    I. LA RESOLUTION DU CAS PRATIQUE EN DROIT ADMINISTRATIF 1. LA METHODE 1.1. REMARQUES PRELIMINAIRES 1. LA MÉTHODE EST UNE...

    16779  Mots | 68  Pages

  • Cas pratique droit

    jurisprudence en droit du travail est favorable aux salariés. Dans un deuxième sens, la jurisprudence désigne les solutions dégagées par les...

    1010  Mots | 5  Pages

  • Etude de cas droit

    1. Vous rédigerez une fiche pratique recensant les droits et les obligations du salarié en cas de modification affectant sa...

    679  Mots | 3  Pages

  • Droit cas pratique avec méthodologie

    TD n°1 : Méthodologie du cas pratique Droit 1) Les faits de l’espèce 2) Problème juridique 3) Solutions : - Majeure : tous...

    614  Mots | 3  Pages

  • Correction cas pratique droit

    1er cas pratique : Mineure : Madame B qui a fait l’achat d’une statuette en 1996 dans une brocante se voit reprocher l’année suivante par...

    948  Mots | 4  Pages

  • Cas pratique droit resolu

    ANNEE UNIVERSITAIRE : 2011-2012 ANNEE D’ETUDES : 1ère année SEMESTRE 1 MATIERE : Principes Généraux du Droit ETUDIANTES : Méganne ASSELIN...

    877  Mots | 4  Pages

  • Cas pratique Droit civil

    Cas pratique 1 Faits : M. JOUBLI et Mme JATTEN ont conclu un contrat par lequel M. JOUBLI s’engage, en cas de vente de son...

    689  Mots | 3  Pages

  • corrigé des cas pratiques de droit des affaires

    vérifier que le sujet est complet dès sa mise à votre disposition. Le sujet se présente sous la forme suivante : Page de garde...

    10363  Mots | 42  Pages

  • Cas pratiques en droit

    Cas pratique n°1 1- Monsieur Raharimanana de nationalité française a perdu son père de nationalité malgache vivant à Nosy Bé (Madagascar)...

    1358  Mots | 6  Pages

  • Cas pratique - Droit des contrats

    Max Sassel – Séminaire: droit luxembourgeois des contrats Cas Pratique Le cas pratique avec lequel nous...

    1166  Mots | 5  Pages

  • Cas pratique - marché intérieur - droit européen

    Cas pratique n°2 - Actions et politiques des communautés - Master 1 Droit Européen - Angela Muller Cas pratique...

    5620  Mots | 23  Pages

  • cas pratique droit

    CAS PRATIQUE (Les époux Darves) Les faits objet de l’étude concernent les époux Darves, propriétaires d’une entreprise de transport routier...

    610  Mots | 3  Pages

  • cas pratique droit des affaires

    DROIT DES AFFAIRES 12/01/12 INTRODUCTION Synonyme au droit commercial. Domaine de droit commercial :...

    13273  Mots | 54  Pages

  • Cas paratique droit social

    Pour résoudre ce cas pratique, nous étudierons successivement les différents problèmes rencontrés  par chacun des salariés concernés.   ...

    1923  Mots | 8  Pages

  • Type cas pratique droit

    TD Droit : Cas n°1 : M.Bundi I/ Faits et qualification juridique des parties : M. Bundi propriétaire d'une boutique de...

    1018  Mots | 5  Pages

  • Méthodologie cas pratique en droit

    UE 112 – Droit social J. LE DILY - CNAM INTEC Fiche de méthodologie – Résolution de cas pratiques Le cas...

    2016  Mots | 9  Pages

  • Cas pratique droit des suretés

    Saunier Mikaël Groupe 1 Droit des suretés : Mr Bali vient nous voir concernant deux nouveaux dossiers concernant l'hypothèques. Dans le...

    1728  Mots | 7  Pages

  • M thodologie du cas pratique de Droit

    Méthodologie du cas pratique de Droit (Qualité du raisonnement + rigueur dans l’expression sont les maîtres-mots) 1. La...

    641  Mots | 2  Pages

  • LES DROITS D'AUTEUR CAS 15

     CAS 15 – Les droits d’auteur ANALYSE DE LA SITUATION 1-Déterminez quels sont les droits qui protègent les...

    1180  Mots | 5  Pages

  • cas pratique droit civil

    Cas pratique La fille d'Anne, Charlotte , est embauchée comme top model alors qu'elle n'a que 15 ans. Anne voudrait utiliser les revenus des...

    984  Mots | 4  Pages

  • Cas pratique de droit du travail

    ETUDE DE CAS Assistant du DRH, vous recevez la visite de deux salariés de la société Coulet. Le premier, M. Oz, vous explique qu’il...

    3091  Mots | 13  Pages

  • cas pratique droit social

    Cas Pratiques Droit Social Cas pratique n°1 : La période d’essai est une pratique courante qui a la...

    1117  Mots | 5  Pages

  • Cas pratiques (droit privé)

    Cas pratique séance 8 Cas de Monsieur et Madame Dupont: Monsieur et Madame Dupont on eu un fils. Mais se demande comment...

    1106  Mots | 5  Pages

  • Cas artplus - droit

    ------------------------------------------------- TD DE DROITCAS ARTPLUS Première partie: 1) La clause 13 figurant...

    709  Mots | 3  Pages

  • Droit fiscal cas pratique

    TD Master I Droit de l’entreprise Droit fiscal Séance n° 3 Thème : La TVA – Champ d’application La société FURNAR...

    2620  Mots | 11  Pages

  • Cas pratique droit des sociétés

    de la date de sa dissolution .............................................. 5 2. Survie de la personnalité morale...

    8620  Mots | 35  Pages

  • Corrigé cas pratique droit

    Méthodologie en Droit pour l’épreuve de BTS - Résolution d’un cas juridique : les faits, le problème de droit,...

    1111  Mots | 5  Pages

  • Droit - cas pratique

    06/09/1990 Cas pratique général Groupe du Vendredi 1- Alice, Rafael et la rupture fautive du...

    4536  Mots | 19  Pages

  • Cas pratique droit fiscal tva

    d’aborder des éléments du droit bancaire que nous n’avons pas le temps d’approfondir cette année. Attention, et cela vaut notamment pour les...

    14527  Mots | 59  Pages

  • Cas de synthèse droit

    connecté à Internet et pouvant contenir des textes, des vidéos, des photos, des sons ou des liens hypertextes. Le site Internet est considéré par le...

    1878  Mots | 8  Pages

  • Etude de cas droit social

    2011/2012 ETUDE DE CAS DROIT SOCIAL Réalisée par Mireille TERRENOIRE Christophe FLEURY Mickael ESSERTEL Loïc...

    2053  Mots | 9  Pages

  • Cas pratiques droit de la construction

    CAS 1 : Cas étudiée le 4 décembre On a un Maitre d’ouvrage Réception 10 décembre 2009 Résa sur 3 trucs * fuite d’eau...

    647  Mots | 3  Pages

  • cas pratique droit des sociétés

    Cas Parures 1°/ L’entreprise après le premier avis dans le JAL conservera sa personnalité morale, elle sera désignée par sa dénomination...

    2046  Mots | 9  Pages

  • cas pratique droit social

    CORRECTION CAS PRATIQUES 1) Madame Alizée, infirmière a eu un accident pendant une session de formation où Mme Provence directrice d’une...

    1437  Mots | 6  Pages

  • Cas pratique droit administratif

    Cas pratique I) La transcription du traité dans le droit interne Un traité est adopté dans le cadre de l’union européenne. Il...

    1311  Mots | 6  Pages

  • Cas pratique de droit général

    CAS PRATIQUE Partie 1 Suite à sa démission, Graziella ouvre en toute légalité, un magasin de prêt-à-porter et accessoires de mode féminine,...

    643  Mots | 3  Pages

  • Cas pratique de droit

    DEVOIR Maison n°1 Bac. 1 2013 Cas pratique Travail à faire : Rédiger les réponses aux questions posées dans les cas...

    863  Mots | 4  Pages

  • Cas pratique - abus de droit

    éléments de droits : Notre droit distingue l - Quelque soit le domaine de responsabilité, afin d'engager la responsabilité de...

    834  Mots | 4  Pages

  • Cas pratique droits des sociétés

    En cas de pluralité de gérants, quels sont leurs pouvoirs ? Un gérant peut-il s’opposer à un acte commis par un autre gérant dans une...

    3264  Mots | 14  Pages

  • Cas pratiques droit

    travail. Se pose la question de l’existence ou non d’une faute de l’employeur : est-il passible d’une condamnation ? En droit, le contrat de...

    1514  Mots | 7  Pages

  • Cas Pratiques Droit des Contrats Spéciaux

    ROBIN Louise L2 Droit Grp 12 La vente : Les garanties dues par le vendeur ; 1/ Un bien immobilier a été vendu. Le compromis est...

    2781  Mots | 5  Pages

  • Cas pratique droit social

    Contenu 1. Synthèse des faits en l’espèce 3 2. Problématiques en droit 4 A. Questions de droit 4 B. Règles de...

    2727  Mots | 11  Pages

  • preparer et reussir ses examens de droit cas pratique

    Chapitre 2 LE CAS PRATIQUE Demande de conseil. Le cas pratique est un exercice juridique qui, à l’instar d’une personne se...

    2245  Mots | 6  Pages

  • Cas pratique droit civil

    TD 1 : la classification des contrats et des obligations Deux grand type de droit : Droit objectif : ensemble de règles...

    1690  Mots | 7  Pages

  • Cas pratique droit international

    CAS PRATIQUE FAITS: L’Acadie, la Bordurie le Potatoland et la Syldavie sont membres d’une organisation régionale d’intégration...

    1206  Mots | 5  Pages

tracking img