Droit Cas Propnet dissertations et fiches de lecture

  • Bts société propnet

    PROPNET L’ENTREPRISE : Commerciale dans la société Propnet, distribution de produits et matériels d’entretien. MA...

    604  Mots | 3  Pages

  • Le contrat, support de l'activité de l'entreprise

    constituent une phase préliminaire de discussion durant laquelle les clauses du contrat éventuel sont étudiées. Aucune partie n’est engagée à ce stade....

    774  Mots | 4  Pages

  • Rambo

    Droit Sommaire THÈME 2 : LES STRUCTURES ET LES ORGANISATIONS SÉQUENCE 06 – Le choix d’une structure juridique (1)...

    68138  Mots | 273  Pages

  • Methodologie cas pratique en droit

    Le cas pratique Le cas pratique est un exercice consistant à répondre juridiquement à un problème concret qui vous exposé....

    1505  Mots | 7  Pages

  • Méthode du cas pratique en droit

    Méthode du cas pratique Nous allons tout d’abord voir ce qu’est un cas pratique, en quoi consiste cet exercice, puis la...

    754  Mots | 4  Pages

  • Droit méthodologie cas pratique

    METHODOLOGIE DU CAS PRATIQUE : L’objet de cet exercice est d’apporter une solution juridique à un conflit en recourant à la technique du...

    1186  Mots | 5  Pages

  • Droit - etude de cas

    * Cas 1 : droit de rétractation Rappel des faits : Le client X, se rend dans un magasin et achète un jeu vidéo, un DVD, ainsi...

    684  Mots | 3  Pages

  • Cas de droit

    ISCAE Cas de droit des sociétés Cas 1 : La SA VI est une entreprise spécialisée dans le nettoyage industriel....

    4037  Mots | 17  Pages

  • Droit : méthodologie du cas pratique

    Méthodologie du cas pratique Le cas pratique a pour but de placer l’étudiant face à une situation concrète à laquelle il doit...

    1376  Mots | 6  Pages

  • Droit, Cas de Marine Duvenel

    ENTRAINEMENT A L’EXAMEN/LE CAS DE MARINE DUVENEL I. Un achat sur Internet 1. Rappelez les conditions de formation du contrat de vente...

    2137  Mots | 7  Pages

  • Méthodologie cas pratique en droit

    METHODOLOGIE DU CAS PRATIQUE Remarques: C'est un exercice avant tout pratique. L'étudiant doit en quelque sorte se mettre à la place...

    791  Mots | 4  Pages

  • Droit cas pratique chap5

    BTS CGO 1 DROIT CHAPITRE 5 : LES MODIFICATIONS DE LA RELATION DE TRAVAIL CAS PRATIQUE 1) Jacques Roset est salarié...

    538  Mots | 3  Pages

  • Cas pratique droit des personnes

    Le présent cas pratique nous conduit à nous pencher sur la personnalité juridique des personnes physiques ainsi que sur leurs attributs et...

    1266  Mots | 6  Pages

  • La résolution du cas pratique en droit administratif

    I. LA RESOLUTION DU CAS PRATIQUE EN DROIT ADMINISTRATIF 1. LA METHODE 1.1. REMARQUES PRELIMINAIRES 1. LA MÉTHODE EST UNE...

    16779  Mots | 68  Pages

  • Cas pratique droit civil

    Cas pratique. Faits : Suite à la remise d’une bague familiale certifiant la conclusion des fiançailles, des préparatifs conséquents sont...

    957  Mots | 4  Pages

  • Cas pratique droit

    jurisprudence en droit du travail est favorable aux salariés. Dans un deuxième sens, la jurisprudence désigne les solutions dégagées par les...

    1010  Mots | 5  Pages

  • Etude de cas droit

    1. Vous rédigerez une fiche pratique recensant les droits et les obligations du salarié en cas de modification affectant sa...

    679  Mots | 3  Pages

  • Droit cas pratique avec méthodologie

    TD n°1 : Méthodologie du cas pratique Droit 1) Les faits de l’espèce 2) Problème juridique 3) Solutions : - Majeure : tous...

    614  Mots | 3  Pages

  • Cas pratique droit resolu

    ANNEE UNIVERSITAIRE : 2011-2012 ANNEE D’ETUDES : 1ère année SEMESTRE 1 MATIERE : Principes Généraux du Droit ETUDIANTES : Méganne ASSELIN...

    877  Mots | 4  Pages

  • Correction cas pratique droit

    1er cas pratique : Mineure : Madame B qui a fait l’achat d’une statuette en 1996 dans une brocante se voit reprocher l’année suivante par...

    948  Mots | 4  Pages

  • corrigé des cas pratiques de droit des affaires

    vérifier que le sujet est complet dès sa mise à votre disposition. Le sujet se présente sous la forme suivante : Page de garde...

    10363  Mots | 42  Pages

  • Cas pratique Droit civil

    Cas pratique 1 Faits : M. JOUBLI et Mme JATTEN ont conclu un contrat par lequel M. JOUBLI s’engage, en cas de vente de son...

    689  Mots | 3  Pages

  • Cas pratiques en droit

    Cas pratique n°1 1- Monsieur Raharimanana de nationalité française a perdu son père de nationalité malgache vivant à Nosy Bé (Madagascar)...

    1358  Mots | 6  Pages

  • cas pratique droit

    CAS PRATIQUE (Les époux Darves) Les faits objet de l’étude concernent les époux Darves, propriétaires d’une entreprise de transport routier...

    610  Mots | 3  Pages

  • Cas pratique - marché intérieur - droit européen

    Cas pratique n°2 - Actions et politiques des communautés - Master 1 Droit Européen - Angela Muller Cas pratique...

    5620  Mots | 23  Pages

  • cas pratique droit des affaires

    DROIT DES AFFAIRES 12/01/12 INTRODUCTION Synonyme au droit commercial. Domaine de droit commercial :...

    13273  Mots | 54  Pages

  • Type cas pratique droit

    TD Droit : Cas n°1 : M.Bundi I/ Faits et qualification juridique des parties : M. Bundi propriétaire d'une boutique de...

    1018  Mots | 5  Pages

  • Cas pratique droit des suretés

    Saunier Mikaël Groupe 1 Droit des suretés : Mr Bali vient nous voir concernant deux nouveaux dossiers concernant l'hypothèques. Dans le...

    1728  Mots | 7  Pages

  • Cas pratiques (droit civil)

    Cas pratique n°3 : Le père de Monsieur Alain Dignet est décédé à l’hôpital, il apprend que le cadavre de son père a fait l'objet d'une...

    2202  Mots | 9  Pages

  • cas pratique droit social

    Cas Pratiques Droit Social Cas pratique n°1 : La période d’essai est une pratique courante qui a la...

    1117  Mots | 5  Pages

  • Cas pratiques (droit privé)

    Cas pratique séance 8 Cas de Monsieur et Madame Dupont: Monsieur et Madame Dupont on eu un fils. Mais se demande comment...

    1106  Mots | 5  Pages

  • Droit fiscal cas pratique

    TD Master I Droit de l’entreprise Droit fiscal Séance n° 3 Thème : La TVA – Champ d’application La société FURNAR...

    2620  Mots | 11  Pages

  • Cas artplus - droit

    ------------------------------------------------- TD DE DROITCAS ARTPLUS Première partie: 1) La clause 13 figurant...

    709  Mots | 3  Pages

  • Cas pratique droit des sociétés

    de la date de sa dissolution .............................................. 5 2. Survie de la personnalité morale...

    8620  Mots | 35  Pages

  • Droit - cas pratique

    06/09/1990 Cas pratique général Groupe du Vendredi 1- Alice, Rafael et la rupture fautive du...

    4536  Mots | 19  Pages

  • Cas pratique droit fiscal tva

    d’aborder des éléments du droit bancaire que nous n’avons pas le temps d’approfondir cette année. Attention, et cela vaut notamment pour les...

    14527  Mots | 59  Pages

  • Etude de cas droit social

    2011/2012 ETUDE DE CAS DROIT SOCIAL Réalisée par Mireille TERRENOIRE Christophe FLEURY Mickael ESSERTEL Loïc...

    2053  Mots | 9  Pages

  • Cas pratiques droit de la construction

    CAS 1 : Cas étudiée le 4 décembre On a un Maitre d’ouvrage Réception 10 décembre 2009 Résa sur 3 trucs * fuite d’eau...

    647  Mots | 3  Pages

  • cas pratique droit des sociétés

    Cas Parures 1°/ L’entreprise après le premier avis dans le JAL conservera sa personnalité morale, elle sera désignée par sa dénomination...

    2046  Mots | 9  Pages

  • cas pratique droit social

    CORRECTION CAS PRATIQUES 1) Madame Alizée, infirmière a eu un accident pendant une session de formation où Mme Provence directrice d’une...

    1437  Mots | 6  Pages

  • Cas pratique de droit général

    CAS PRATIQUE Partie 1 Suite à sa démission, Graziella ouvre en toute légalité, un magasin de prêt-à-porter et accessoires de mode féminine,...

    643  Mots | 3  Pages

  • Cas Pratiques Droit des Contrats Spéciaux

    ROBIN Louise L2 Droit Grp 12 La vente : Les garanties dues par le vendeur ; 1/ Un bien immobilier a été vendu. Le compromis est...

    2781  Mots | 5  Pages

  • Cas pratiques droit

    travail. Se pose la question de l’existence ou non d’une faute de l’employeur : est-il passible d’une condamnation ? En droit, le contrat de...

    1514  Mots | 7  Pages

  • Cas pratique de droit

    DEVOIR Maison n°1 Bac. 1 2013 Cas pratique Travail à faire : Rédiger les réponses aux questions posées dans les cas...

    863  Mots | 4  Pages

  • Cas pratique - abus de droit

    éléments de droits : Notre droit distingue l - Quelque soit le domaine de responsabilité, afin d'engager la responsabilité de...

    834  Mots | 4  Pages

  • Cas pratique droits des sociétés

    En cas de pluralité de gérants, quels sont leurs pouvoirs ? Un gérant peut-il s’opposer à un acte commis par un autre gérant dans une...

    3264  Mots | 14  Pages

  • preparer et reussir ses examens de droit cas pratique

    Chapitre 2 LE CAS PRATIQUE Demande de conseil. Le cas pratique est un exercice juridique qui, à l’instar d’une personne se...

    2245  Mots | 6  Pages

  • Cas pratique droit international

    CAS PRATIQUE FAITS: L’Acadie, la Bordurie le Potatoland et la Syldavie sont membres d’une organisation régionale d’intégration...

    1206  Mots | 5  Pages

  • Cas pratique de droit civil

    Pauline Roué Cas pratique L'initiative prise par Franck pour gagner un peu d'argent porte-t-elle atteinte au droit de...

    1679  Mots | 7  Pages

  • Cas pratique droit administratif

    Cas pratique Un syndicat intercommunal a été crée pour assurer le fonctionnement et l’organisation des remontées mécaniques d’une station de...

    2196  Mots | 9  Pages

  • Cas pratique - Droit des contrats

    Max Sassel – Séminaire: droit luxembourgeois des contrats Cas Pratique Le cas pratique avec lequel nous...

    1166  Mots | 5  Pages

  • Cas pratique droit commercial

    CAS PRATIQUE 1 : Vincent, commerçant, exploite un magasin où il fait des réparations et vend du matériel neuf. Il effectue donc des...

    1903  Mots | 8  Pages

  • Cours et cas pratique de droit social

    Cas pratiques 1. Julien, ouvrier spécialisé, est en passe d’être licencié. Il s’interroge sur la durée de son préavis, souhaitant...

    994  Mots | 4  Pages

  • Notion et cas pratique droit commercial

    indifféremment de louage. En droit commercial, sont exclus des statuts des baux commerciaux Les baux emphytéotiques, se sont des baux de plus...

    1773  Mots | 4  Pages

  • Cas pratique droit du travail

    Julie Grumbach...

    2088  Mots | 9  Pages

  • droit cas Factortame

    TD1 de DROIT 23.10.13 // CAS FACTORTAME Lecture des articles 34,35,36 et 37 : Titre V : Des rapports entre le Parlement et...

    2697  Mots | 11  Pages

  • Méthodologie cas pratique en droit

    UE 112 – Droit social J. LE DILY - CNAM INTEC Fiche de méthodologie – Résolution de cas pratiques Le cas...

    2016  Mots | 9  Pages

  • Cas pratique droit européen matériel - libre circulation des personnes

    Travaux dirigés de Droit européen matériel LA LIBRE CIRCULATION DES PERSONNES M. Schulter, ressortissant allemand, souhaite s’installer...

    3065  Mots | 13  Pages

  • LES DROITS D'AUTEUR CAS 15

     CAS 15 – Les droits d’auteur ANALYSE DE LA SITUATION 1-Déterminez quels sont les droits qui protègent les...

    1180  Mots | 5  Pages

  • Cas pratique droit civil

    concubinage afin de bénéficier de certains droits attribués aux couples mariés. Lorsqu'un enfant naît de leur union, il a le statut d'enfant...

    2352  Mots | 10  Pages

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