• Mot du juriste
    Avant propos Ce cours est établi grâce aux multiples et encourageantes demandes des mes étudiants en droit, notamment ceux du département de droit de l’international university collège (UNIC) et autres collègues qui m’ont incessamment exprimé leur souhait de lire mes écrits...
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  • Droit du travail marocain
    travail V. les droits et obligations réciproques de l’employé et l’employeur. VI. la cessation du contrat de travail : suspension, licenciement et démission. VII. les institutions liées au travail : syndicats et associations VIII. Applications Introduction : Le droit de travail est un...
    Premium 2858 Mots 12 Pages
  • Philosophie
    Pour le 10 Octobre 2012 PHILOSOPHIE: Analyser une notion: Exercice 1 : Distinguez les notions suivantes après avoir indiqué ce qui les rapproche : La croyance et la foi : Le rapprochement entre la croyance...
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  • Cadre légal de la formation
    Obligations légales de la formation professionnelle Programme de la Session 1 Découverte du cadre légal de la FP 1.Le responsable Formation (exercice pratique) ● Rôle du responsable formation ● Les enjeux de la FP dans les organisations 2.La Formation Professionnelle en entreprise ...
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  • Cours de droit commercial
    2000 / 2001 Droit Commercial COURS DE DROIT COMMERCIAL DROIT DES SOCIETES Cours de Droit Commercial Anné e 2000 - 2001 DROIT DES SOCIETES 2nde PARTIE : DROIT DES SOCIETES_________________________________________ 4 Titre 1 : Thé orie Gé né rale des Socié té s_______________________________________...
    Premium 11780 Mots 48 Pages
  • Seance u13
    2. 3 minutes : la seule obligation est de faire au moins un contrôle avant de donner le ballon. Jouer au moins en 2 touches de balle. Le joueur peut faire soit contrôle et passe ou contrôle, conduite de balle et passe. 3 minutes : Le joueur ne peut utiliser que le pied droit pour faire son contrôle,...
    Premium 498 Mots 2 Pages
  • La loi sur la s.a.
    GBH 1 RÉSUMÉ DROIT 1 La société Anonyme La SA est une société Commerciale de par sa forme quel que soit son objet dans la quelle les associés, appelés actionnaires ne sont responsables des dettes sociales qui à Concurrence de leurs apports Depuis la loi 17/95 du 30/8/96 publié au B.O n° 4422...
    Premium 27782 Mots 112 Pages
  • Commentaire chambre commerciale 30 juin 2009
    SEANCE N° 5 DE DROIT DES SURETES * Commentaire d’arrêt : Cour de cassation, chambre commerciale 30 juin 2009 Il existe de nombreux mécanismes permettant à la caution qui a réglé la dette d’assurer son recours contre le créancier. En effet, le droit romain exigeait la cession des droits du créancier...
    Premium 1890 Mots 8 Pages
  • Zizou
    ) Achats pour non-acheteurs..... ( p29 ) Managers, les clés de la gestion RH..... ( p30 ) Droit du travail, l'essentiel pour les managers..... ( p32 ) Droit des sociétés pour les non juristes..... ( p33 ) Droit des affaires pour les non juristes..... ( p34 ) Contrat commercial pour les non-juristes....
    Premium 14189 Mots 57 Pages
  • Différences entre le syscohada et les ias/ifrs
    circulant et la trésorerie- actif et les écarts de conversion- actif. b)- Passif du bilan Selon les dispositions du SYSCOHADA, le passif est une obligation actuelle de l’entreprise résultant d’événements passés et dont l’extinction implique pour l’entreprise une sortie de ressources représentatives d’avantages...
    Premium 3662 Mots 15 Pages
  • Ias 33
    de présentation du résultat par action pour améliorer les comparaisons de la performance entre différentes entreprises sur le même exercice et entre différents exercices pour la même entreprise. La présente norme se concentre sur le dénominateur du calcul du résultat par action. Elle nécessite la présentation...
    Premium 3031 Mots 13 Pages
  • Droit
    Cours de droit commercial 2003 / 04 Fac. Sciences Eco. Master Program D. Dreyer Exercices Exercice n° 1 Voici le papier à lettre créé par 4 entreprises à l’occasion de la construction du tunnel des Bruyères (autoroute n° 1) : « ETB Entreprise Tunnel des Bruyères Locher & Cie...
    Premium 3043 Mots 13 Pages
  • droit
    (protection des tiers) pour avoir la qualité de commerçant, il faut être capable, la capacité juridique est l’aptitude légal à avoir des droits et des obligations et le pouvoir de les exercer. b. L’exercice du commerce c. Définition du commerçant d. La personne physique Sont commerçant...
    Premium 915 Mots 4 Pages
  • Programme de formation gestion du personnel
    la fois les |toute la vie d’un salarié dans l’entreprise. | |obligations de l’employeur et les droits des | | |salariés...
    Premium 330 Mots 2 Pages
  • La documentation fiscale en matière de prix de transfert
    intra-groupe, les actifs incorporels, les accords de répartition de coûts et les accords préalables de prix. 2. Les dispositions traditionnelles du droit fiscal français Le régime français d'encadrement et de documentation des prix de transfert repose essentiellement sur les articles 57 du code général...
    Premium 2214 Mots 9 Pages
  • Comptabilité
    pour une durée courte et que l’entité s’attend| | | |à réaliser dans les douze mois suivant la date de clôture de son exercice ou | | | |qui constitue de la trésorerie dont l’utilisation n’est pas soumise à restriction...
    Premium 3237 Mots 13 Pages
  • Droit pénal
    qualification en droit : instruments juridiques fondamentaux en droit français Les règles de droit s’appliquent à des situations déterminées ; elles ont un champ d’application délimité et se réfèrent à des critères objectifs pour définir leur champ. Pour pouvoir appliquer une règle de droit à une situation...
    Premium 3859 Mots 16 Pages
  • Commerce international - incoterms
    révisés régulièrement . Avantages : Définissent transfert risques et frais Donnent liste document dus par le vendeur Fixent droits et obligations des parties Langage international Inconvénients : Soumis aux conditions locales Non universel N'ont pas la force de loi ...
    Premium 2808 Mots 12 Pages
  • Universite Laval
    consolidés du résultat global, les états consolidés des variations des capitaux propres et les tableaux consolidés des flux de trésorerie pour les exercices clos à ces dates, ainsi qu’un résumé des principales méthodes comptables et d’autres informations explicatives. À notre avis, les états financiers...
    Premium 25457 Mots 102 Pages
  • Camus
    nouvelle technologie ex : Google, Apple…) revenu d’une action : dividende Obligation : titre de créance. Emis par l’Etat, institutions publiques, entreprises. (OAT : obligation assimilable au trésor) revenu d’une obligation : coupon Monétaire (de 1 jours à 6 mois) (EONIA, EURIBOR) : concerne la trésorerie...
    Premium 1334 Mots 6 Pages