• Etude eco droit
    ETUDE N° 3 ECONOMIE DROIT | Académie : Nantes Session : 2013 Etablissement : Lycée Notre Dame 85300 CHALLANS | Nom :Prénom :Classe : | Titre de l’étude :La rémunération | Votre mission L’objet de votre étude économique et/ou juridique portera sur la...
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  • Etude de droit comparé des modes de transaction régis par le droit français et le droit britannique.
    Faculté de Droit et des Sciences économiques (Narbonne) Etude de droit comparé des modes de transaction régis par le droit Français et le droit Britannique. Rapport de stage présenté pour l'obtention de la licence professionnelle « Droit de l'immobilier » par Simon TOUBOUL Année universi...
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  • Eco droit bac
    PEREIRA Pierrick Terminal BAC PRO A OBJET D’ETUDE N°3 : La CFDT Note : Observations : SESSION 2013 La CFDT Partie 1 : Prendre connaissance des différents syndicats, de leurs rôles en prenant exemple sur la CFDT.  La définition d’un syndicat de...
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  • Cours eco droit stg
    Chapitre 1- L'exercice du pouvoir de décision et la forme juridique de l'entreprise Selon la forme juridique choisie, le ou les créateurs d’une entreprise ont plus ou moins de pouvoir de décision. L’exercice du pouvoir de décision diffère, en particulier selon : - qu’il y a un seul apporteur de cap...
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  • Etude du droit gabonais
    MINISTERE DE LA FAMILLE, DE LA PROTECTION DE L’ENFANCE ET DE LA PROMOTION DE LA FEMME ----------------- REPUBLIQUE GABONAISE UNION-TRAVAIL-JUSTICE ------------ FONDS DES NATIONS UNIES POUR LA POPULATION ETUDE SUR LA DEUXIEME PARTIE DU CODE CIVIL GABONAIS SOUS LE RAPPORT DE L’EXIGENCE D...
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  • Etude de droit. non discrimination a l'embauche
    Première Professionnelle Secrétariat Etude professionnelle de droit N°1 La non-discrimination à l’embauche 26 janvier 2012 Lycée Louise Michel La non-discrimination a l’embauche Introduction : L’employ...
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  • Dossier eco droit
    |Caractère de l’étude : | |Economique □ Juridique √ Social □ | |...
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  • Eco droit
    OBJET D'ÉTUDE LE MARCHÉ ET LE PRINCIPE DE LA CONCURENCE ÉCONOMIE ET DROIT SESSION 2013 Sommaire : Introduction et définitions Problématique I- Les mécanismes du marché A) L’offre et la demande II- Les situations de marché A) Typologie des situations de marché 1 : La concurrence...
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  • Dossier eco droit
    NOM : Martins Prénom : Alexandre BACCALAUREAT PROFESSIONNEL VENTE EPREUVE ECONOMIE DROIT Session 2012/2013 NOM : Martins Prénom : Alexandre ------------------------------------------------- Objet d’étude N°2 : ------------------------------------------------- La contrefaçon Pér...
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  • Eco droit - droit de propriété
    Etude économique et juridique Le droit de propriété Le droit de propriété est le droit d'user, de jouir et de disposer d'une chose, en être le maître absolu. Il en existe plusieurs comme la propriété corporelle, qui porte sur une chose matérielle et la propriété incorporelle ou intellectuelle...
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  • Dossier eco droit
    ecoDELBAUVE TCOM Tiphanie DOSSIER N°3 : ECONOMIE - DROIT La discrimination le 10 février 2013 Mme Cherfi | Session 2012-2013 | BACCALAUREATS PROFESSIONNELS TERTIAIRES EPREUVE D'ECONOMIE – DROIT ETUDE N° : 3Date de réalisation : le 10 février 2013 Académie : Lille Nom ...
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  • Guide de rédaction dossier eco droit
    GUIDE DE REDACTION DU DOSSIER INTRODUCTION composée en général de 3 parties : * Thème : présenter le thème abordé * Question à développer (problématique) question à laquelle vous allez répondre en faisant le dossier : * Objectifs de l’étude * Ce que je voulais faire * Ce qu...
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  • Etude de droit BAC Pro Secrétariat
     Bac Pro Secrétariat Etude n°1 de droit : LES RESEAUX SOCIAUX, « opportunité ou menace pour l’entreprise ? » Objectifs de l’étude : Réinvestir les connaissances acquises en classe Réaliser un travail personnel...
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  • ECO DROIT CONTREFACON
    SUJET D’ETUDE N°3 : LA CONTREFACON DE MEDICAMENTS INTRODUCTION Le Sujet Etudié est la contrefaçon des Médicaments PROBLEMATIQUE Qu’est-ce que la contrefaçon ? En quoi consiste-t-elle ? Comment est-elle vécue à travers le monde ? Quelles sont les conséquences pour les personnes victimes...
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  • eco droit
     Fiche de présentation d’une étude BACCALAUREATS PROFESSIONNELS TERTIAIRES EPREUVE D’ECONOMIE - Droit ETUDE N°1 Dates de réalisation : du 16 /04 au 17/04 Académie : CAEN Etablissement : LEP...
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  • Eco droit
    Licence Semestre 1 Portail Droit AES Année 2009-2010 SAUVIN Thiery INTRODUCTION ECONOMIE Introduction : objets et méthodes de la « science économique » L’économique en tant que disciple est relativement récente, elle apparait à partir du 18ème siècle, liée à la naissance des états nations, r...
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  • dossier economie droit
    Objet d'étude : Les modalités du recrutement dans une entreprise identifiée Sommaire : I - Une politique de recrutement ambitieuse 1. D’importantes perspectives de recrutement 2. Des efforts importants pour l’emploi des jeunes II - L’emploi des personnes handicapées...
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  • Objet d'etude
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  • Cours de droit social
    CHAPITRE INTRODUCTIF: ETUDE DU DROIT SOCIAL Partons du code civil car il envisageait de catégories de louage: - contrat de louage de choses - loi de louage de services: elle recouvre plusieurs réalités: * certains nombres de services, d’activité professionnelles, exerçant de façon indépend...
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  • Droit des obligations cours
    Livre 2 : Les sources extracontractuelles Les obligations ne naissent pas seulement des contrats. Il est des engagements qui se forment sans conventions dit le titre 4 du livre 3 du CC. Titre 1 : Les quasi-contrats Catégorie dont l’origine est romaine. A Rome, les premières sources des ob...
    Premium 68983 Mots 276 Pages