• Gestion de ressource humaine
    réglementaire Module 3 : L’élaboration et la validation du Règlement Intérieur Module 4 : Le Temps du Travail Module 5 : Les absences et congés Module 6 : Les procédures disciplinaires Module 6 : La gestion collective et les institutions représentatives des RH CABINET MAROC PERFORMANCE - « Gestion...
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  • Foncier maroc
    |1. Le Foncier au Maroc...
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  • reegime foncier
    1. Le Foncier au Maroc Le foncier au Maroc : Outil de développement économique Première partie Le foncier joue un rôle prépondérant dans l'activité économique. Il est modelé en fonction des options idéologiques et politiques du pays, organisé de façon à répondre aux exigences de...
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  • Le droit foncier marocain
    Le foncier au Maroc : Outil de développement économique Première partie  Le foncier joue un rôle prépondérant dans l'activité économique. Il est modelé en fonction des options idéologiques et politiques du pays, organisé de façon à répondre aux exigences de chaque système économique et aux...
    Premium 7046 Mots 29 Pages
  • Capital retournement
    première partie. 1.1. Le traitement des difficultés prévu par la loi marocaine Le cadre juridique régissant l’entreprise en difficulté au Maroc est fortement inspiré du cadre juridique Français notamment concernant les procédures de redressement et de liquidation. Le mandat ad-hoc, la...
    Premium 1438 Mots 6 Pages
  • Apport du code
    leurs organisations respectives.        Elle a lieu tous les ans à l’échelon de l’entreprise, au niveau sectoriel et à l’échelon national.         Toutefois une périodicité différente peut être prévue par voie de convention collective.          Une procédure précise est instaurée pour que...
    Premium 3957 Mots 16 Pages
  • Eurest
    thèmes 1.2.3- la restauration rapide 1.2.4- la restauration traiteur 1.2.5- la restauration dans les transports 1.2.6- la restauration de collectivité 08 09 10 12 12 13 CHAPITRE 2 : LA RESTAURATION COLLECTIVE METIER EN PLEIN ESSOR AU MAROC : UN NOUVEAU Introduction 17 2.1- La...
    Premium 22945 Mots 92 Pages
  • Entreprises en difficultés
    a entamé une réflexion visant l’amendement du Livre V du Code de Commerce, ce processus est réparti comme suit : • Rapport sur l’état d’avancement du projet portant sur les procédures collectives : ce rapport rentre dans le cadre d’une mission de modernisation de la législation commerciale au Maroc...
    Premium 12392 Mots 50 Pages
  • Qustionnaire marketing rh
    collectives – La loi sur les libertés publiques et le droit d’association – Le conseil supérieur de la main d’œuvre – Le conseil supérieur de la fonction publique – La commission Centrale des prix et des salaires et bien d’autres RELATIONS PROFESSIONNELLES 4 RELATIONS PROFESSIONNELLES AU MAROC...
    Premium 5253 Mots 22 Pages
  • Emplois
    banque et la presse sont des cas particuliers. Une convention collective a été négociée pour tout le secteur. Mais comment négocier avec succès une convention collective? (1) La pratique des conventions collectives au Maroc n’est pas nouvelle. La redécouverte de la négociation collective a permis à...
    Premium 1040 Mots 5 Pages
  • augmentation du capital sarl
    . SARL, une responsabilité pas aussi limitée que cela... 73 30 à 40% des procédures collectives se soldent par l’extension de la responsabilité des associés à leur patrimoine personnel. La responsabilité peut être étendue au pénal avec emprisonnement. La Société à responsabilité limitée (Sarl) est...
    Premium 4011 Mots 17 Pages
  • Business plan
    collective A l'instar des autres branches de restauration, la restauration collective ne cesse de se développer, de plus en plus les entreprises sont soucieuses des rendements de leurs employées, et une véritable guerre est engagée sur les procédures managériales les plus adéquats pour assurer une...
    Premium 4931 Mots 20 Pages
  • Code du travail
    stabilisation des relations professionnelles par la promotion de la négociation collective ; • L’assainissement et la prévention des conflits collectifs par l’instauration et l’institutionnalisation de la procédure de règlement des différends collectifs de travail ; • La réaffirmation et la...
    Premium 5382 Mots 22 Pages
  • Marché foncier au maroc
    7.200.000 28.875.000 0.3 1.1 3.6 24.9 100.0 I.1 Les terres collectives, terres de tribus 3. Les terres collectives3 sont probablement une des formes les plus anciennes d’occupation des sols au Maroc. Ce sont à l’origine essentiellement des terres de tribus. Avec l’arrivée des arabes, la...
    Premium 18085 Mots 73 Pages
  • L'arbitrage commercial au Maroc
    rapports commerciaux en matière du statut personnel et quelques conflits civils. Aussi, le consul étranger était autorisé par l’état marocain à régler les conflits et litiges en les nationaux, était considéré comme arbitre et non comme juge. D’ailleurs, le code de procédure civile promulgué au Maroc le...
    Premium 1894 Mots 8 Pages
  • Gfgfgfgfgfg
    | | | | |Rabat | | |O.SOC.10 |La société en procédure collective et son |Adeline CERATI-GAUTHIER |Presses Universitaires |2002 | | |associé : entre indépendance et influence...
    Premium 2883 Mots 12 Pages
  • Droit du travail
    Le droit du travail au Maroc Actualisation au 26 juillet 2006 © MINEFI – DGTPE Prestation réalisée sous système de management de la qualité certifié AFAQ ISO 9001 Après plus de 20 ans de tractations, le Code du travail a été adopté en juillet 2003 et est en vigueur depuis juin 2004. Le Maroc...
    Premium 2308 Mots 10 Pages
  • Deuxiemes journees du droit ohada au maroc 21 au 23 avril 2011
    qui est d’application directe et obligatoire dans les Etats membres de l’OHADA est entré en vigueur le 1er janvier 1999. Il institue une procédure de sauvegarde, dite de règlement préventif . Avant le protectorat français au Maroc, le système marocain de procédures collectives ne connaissait pas...
    Premium 5732 Mots 23 Pages
  • le rassisme en afrique
    salariés, sauf qu’au Maroc les syndicats sont toujours présents au parlement (qu’il soit doté d’une chambre 1972, ou 2 chambres 1990 et 2004), cette procédure s’appelle la représentation professionnelle. Les chambres professionnelles au Maroc sont toujours représentées. Les modes de scrutin, le...
    Premium 10240 Mots 41 Pages
  • immatriculation special
    LA PROCÉDURE DE LA DÉLIMITATION ADMINISTRATIVE CAS DU DOMAINE PRIVÉ DE L’ETAT ET DES TERRES COLLECTIVES M. EL HALLIOUI Mouhssine Titulaire d’un Master en droit foncier et notarial Publié le 24-2-2012 M. EL HALLIOUI Mouhssine INTRODUCTION L’importance du patrimoine foncier au...
    Premium 7588 Mots 31 Pages