INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT
Le rapport à la doctrine, au droit évolue dans le temps. On va étudier cette évolution au travers de quatre périodes :
1ER -La fondation romaine (-753 -> 565)
2ème- Le temps des coutumes (Vème S -> 11ème s)
3ème - Le retour du roi et des juristes (12ème, 13ème, 14ème + partie du 15ème (1453)
4ème - Le triomphe de la loi moderne (milieu 15ème -> 1789)
1er PARTIE : LES FONDATIONS ROMAINES
C’est à Rome qu’est inventée notre tradition juridique. On continue à vivre aujourd'hui sur ces fondations-là. Les romains était un peuple du droit occidental. Cela signifie qu’ils l’ont inventé et lui ont donné une place fondamentale dans la société. Ils ont fait du droit un élément essentiel, structurant, de la vie en société. Les romains ont accompli tout un cheminement, un processus complexe.
L’histoire romaine « est censée » avoir débutée en -753 et avoir fini en 565 par la mort de l’empereur Justinien. (Mais on peut aussi retenir 476 ap J-C, la date de disparition de l’empire romain d’occident. La ville de Rome est prise par des barbares dont le roi va prendre les symboles du droit romain et va les envoyer à Constantinople pour symboliser la disparition de l’empire romain en orient. => mais cette date n’a pas d’importance dans l’histoire du droit). La chronologie retenue en cette période ne correspond pas non plus aux évolutions politiques. L’histoire des sources montre que la coutume a régné à Rome jusqu’à ……. .
Dans une première phase (-), la coutume règne, elle fixe les règles. On passe du « principat» (période où l’empereur est premier) au « domina » (période où il domine les autres par le droit) de la première à la seconde phase.2ème phase (-150/284) : on invente d’autre sources. 3ème phase : l’empereur va dicter le droit.
On constate pendant ces 3 périodes, que le pouvoir se centralisant, la loi la législation se démarque comme principale source du droit.
En inventant le droit, ils inventent la doctrine, la