1ere Ch Civ 14 octobre 2010
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Cet arrêt de la Cour de cassation a été rendu le 14 octobre 2010 par la première chambre civile. En l'espèce, Claire X... souffrant d'une grippe maligne, contractée en décembre 2003, est décédée à la suite d'une aggravation de son état de santé, avec pour diagnostic un syndrome de détresse respiratoire aiguë . Le docteur Y... est intervenue au domicile de Madame X... pour l'examiner. Lors de sa visite du 10 décembre, le médecin a constaté un fléchissement majeur de l'état général de sa patiente, sans pour autant l'inciter à un devoir plus assidu de surveillance. Qu'en conséquence, les soins du docteur Y... ont fait l'objet d'interrogations quant à l'absence de soins contentieux, attentifs et diligents. Par voie de conséquence, ses proches assignent son médecin traitant en responsabilité en se fondant sur le manque de négligence provocant la non hospitalisation rapide de sa patiente alors qu'une antibiothérapie administré plus tôt aurait pu permettre de la sauver. L'époux et les enfants de Claire X... ont fait appel du jugement du premier degré devant la Cour d'appel de Rennes, qui les a débouté de leur demande, puis ont formé un pourvoi en cassation devant la première chambre civile de la Cour de cassation. Pour les débouter de leur appel, la Cour d'appel retient que si le médecin de Claire X lui avait délivré des soins consciencieux, attentifs et diligents, son hospitalisation serait, certes, intervenue plus tôt. Qu'en conséquence, l'antibiothérapie aurait été avancée mais qu'aucun élément médical ne permettait de se prononcer quant au potentiel empêchement de la dégradation brutale de l'état de santé de la patiente, entraînant son décès suite à l'indétermination du syndrome de détresse respiratoire. Dès lors, la Cour d'appel n'a pas établi que la faute du médecin a fait perdre à sa patiente une chance de survie. La Cour de cassation devait donc déterminer si les proches de la victime étaient fondés à réclamer l'indemnisation du préjudice, tel qu'une