Master : Nouvelles tendances du droit international.
Diplomatie Bilatérale
Exposé sous thème : Sources du droit diplomatique.
Encadré par : Monsieur OUAZZANI
Réalisé par : Bounailat Najlae & Echarif Soukaina. Le droit diplomatique se définie comme l’ensemble des normes juridiques destinées à régir les rapports qui se forment entre différents organes des sujets du droit international chargé de manière permanente ou temporaires des relations extérieures des ces sujets.
Sur le plan historique, certains auteurs font observer que la diplomatie et le droit diplomatique ont commencé avec les peuples méditerranéens dès l’antiquité ou encore avec les peuples historiques de l’Orient.
Le premier système diplomatique connu est celui de la Grèce Antique. Avec l’apparition de l’Etat moderne on a assisté à un perfectionnement de la diplomatie qui est visible dans le droit mais aussi dans la pratique. La pratique d’envoi des représentants permanent commence en Italie du nord au 15 ème siècle.
Le droit diplomatique est un droit coutumier et la première tentative de sa codification était en 1815.
Un règlement y fut adopté , il simplifiait les règles complexes du classement des chefs des missions et de présence. Mais après des années de discussion le projet échoue.
Il a fallut donc attendre jusqu’au années 60, lorsqu’il arrive sur la scène internationales un nombre considérable d’Etats issus de la décolonisation. Donc le Droit diplomatique reste un droit interétatique.
La question à laquelle il apparait donc nécessaire de répondre est : Quels sont les sources du droit diplomatiques et quelles sont les composantes de chacune d’elles ?
Il nous semble donc légitime d’analyser dans une première partie les sources internationales et de discuter des sources nationales dans une seconde.
Partie 1 :LES SOURCES INETRNATIONALES :
Les sources internationales se dit des doctrines, des faits desquels le droit diplomatique tire son origine, sur lesquels se basent ses principes, ses règles et