2013 2014 Institutions Europ Ennes COMP Hellip
17221 mots
69 pages
Institutions européennes.Examen: 4 questions de cours chacune notées sur 5.
Thème n°1 : Approche historique de la Constitution européenne.
L'idée d'une union entre les Etats européens est très ancienne. Mais il faudra attendre le 20e siècle pour avoir une réalisation concrète.
I. Les origines.
A. Les origines anciennes.
La première trace de l'évocation de l'idée d'une unification de l'Europe vient de Charlemagne. En 800, au moment de son sacre, il se fait appeler le "père de l'Europe". Son règne a été la première tentative d'unification occidentale sous une seule couronne.
Tout au long du MA, on a une Europe très divisée politiquement, mais on a Charles Quint qui dit qu'il rêve d'un empire européen-chrétien. Cependant on est à une époque où plusieurs oppositions se manifestent (le royaume de France, les Ottomans, la Réforme).
A la fin du MA vont apparaitre les premiers théoriciens de l'idée européenne. Comment concilier une unité euro avec la diversité de ses composantes? Parmi eux, on peut citer Johannes Althusius (1557-1638), qui prôna le principe de subsidiarité (décision doit être prise au plus près possible des citoyens)., très important en droit européen aujourd'hui, et plus généralement dans les Etats fédéraux.
Napoléon, au moment où il a été sacré empereur a déclaré "je n'ai pas succédé à Louis XVI mais à Charlemagne."
En 1815, le congrès de Vienne, qui va redessiner la carte de l'Europe après la chute de Napoléon. Mais au-delà, c'est vraiment à partir de là que les grandes puissances euro vont prendre l'habitude de se réunir de façon régulière, pour évoquer guerre et paix, mais aussi chose nouvelle, questions éco et commerce. On est dans une période où il y a un équilibre des puissances.
Mais en 1848, on assiste à plusieurs révolutions en Europe. Les peuples se soulèvent. Parallèlement, de nouvelles idées apparaissent sur la nécessité de se regrouper. Plusieurs auteurs se prononcent pour une unification européenne. Parmi eux, on