L’ANCIEN DROIT OU LA FORMATION D’UN DROIT PARTICULIER, A PARTIR DU HAUT MOYEN-AGE (INVASIONS BARBARES)

Chapitre I. Le pluralisme juridique du haut Moyen Âge : la personnalité des lois

Section I. Mélange et juxtaposition des peuples dans un creuset encore romain

§ 1. L'installation des Germains et l’acculturation progressive au modèle romain

§ 2. Les origines du royaume franc, préfiguration du royaume de France avec l’appui de l’Église

Section II. Pluralisme juridique et structuration progressive de la règle de droit

§ 1. « Sous quelle loi vis-tu ? » : l’adaptation du droit à chacun ou le principe de la personnalité des lois
I. Un droit pour les « Romains », revu par Alaric et différemment appliqué localement
II. La formalisation écrite des « lois » des Barbares, gage de progrès juridique

§ 2. L’idée d’un droit « formé » : la loi salique ou le progrès de l’abandon de la vengeance privée

Chapitre II. Une mutation juridique : le passage de la personnalité des lois à la territorialité du droit

Section I. Un seul royaume terrestre comme un seul royaume céleste ou l’idéal d'unité

§ 1. Un seul peuple de sujets comme un seul peuple chrétien (ou vers une divine unité)

§ 2. Les capitulaires, recueil de règles d’influences chrétiennes valant pour tous les sujets

Section II. Union des « races », désunion des territoires et reconstitution locale des droits

§ 1. Un paysage d’abord déstructuré puis en pleine recomposition
I. Enracinement territorial, fusion des « races », unité de foi et de chef
II. Partage de l’empire, affaiblissement des pouvoirs centraux et morcellement territorial
A. Un Empire trop vaste bientôt divisé
B. La réorganisation autour de l’aristocratie locale et le fractionnement seigneurial

§ 2. Les seigneuries, lieux des nouveaux pouvoirs et cadres de formation du droit coutumier

> Les invasions germaniques : prémices d'un royaume Franc :

476 est la date qui marque la chute de l'Empire romain