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16190 mots 65 pages
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Etude d’impact sur l’environnement naturel, humain et socio-économique Projet d’aménagement de la ville nouvelle de ZENATA

Résumé non technique
Avril 2014

Ville Nouvelle de ZENATA
-1-

Mars 2014

RESUME NON TECHNIQUE
1

INTRODUCTION.......................................................................................................................................................... 4

2

CADRE JURIDIQUE ET INSTITUTIONNEL .......................................................................................................... 7

3

4

2.1

CADRE JURIDIQUE .................................................................................................................................................... 7

2.2

CADRE D’INSERTION REGLEMENTAIRE DU PROJET DE LA VNZ ................................................................................ 8

2.2.1

L’étude d’impact sur l’environnement naturel, humain et socio-économique .................................................... 8

2.2.2

Procédure d’enquête publique ............................................................................................................................ 9

PROJET DU PLAN D’AMENAGEMENT DE ZENATA ...................................................................................... 13
3.1

APERÇU HISTORIQUE .............................................................................................................................................. 13

3.2

LOCALISATION DU PROJET ..................................................................................................................................... 14

3.3

DESCRIPTION DU PROJET ........................................................................................................................................ 15

3.4

MODE DE GESTION DU PROJET................................................................................................................................ 22

3.4.1

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