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7537 mots 31 pages

Formation sur le nouveau Système Comptable Financier

LA GESTION DES ACTIFS CORPORELS ET
INCORPORELS
Selon le
NOUVEAU SYSTÈME COMPTABLE FINANCIER et les normes IAS/IFRS

KHENIFSA chakib
Expert Comptable
Formateur IAS/IFRS
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LES IMMOBILISATIONS CORPORELLES
IAS 16 – IAS 36

DEFINITION
Les immobilisations corporelles sont des actifs corporels

détenus par une entreprise :
• pour la production, la fourniture de biens ou de services
• pour la location ou bien à des fins administratives
• et dont la durée d'utilisation est censée être supérieure à

un exercice

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Règles générales
Conformément à la règle générale d’évaluation des actifs,

une immobilisation corporelle est comptabilisée en actif :
 S’il est probable que des avantages économiques futurs

associés à cet actif iront à l’entité
 Si le coût de cet actif peut être évalué de façon fiable

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Règles générales
Les principes suivants sont applicables pour regrouper ou séparer les actifs corporels :
Les éléments de faible valeur peuvent être considérés comme

entièrement consommés dans l’exercice de leur mise en service et par conséquent ne pas être comptabilisés en immobilisations
Les pièces de rechange et matériels d’entretien spécifiques

sont comptabilisés en immobilisations corporelles lorsque leur utilisation est liée à certaines immobilisations et si l’entreprise compte les utiliser sur plus d’un exercice

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Règles générales
Les composants d’un actif sont traités comme des éléments

séparés s’ils ont des durées d’utilité différentes ou procurent des avantages économiques selon un rythme différent
Les dépenses liées à l’environnement et à la sécurité sont

considérés comme des immobilisations corporelles
 Création d’immobilisations nouvelles (station épuration, installation

filtres…)
 Dépenses ultérieures de sécurité ou environnementales réalisées sur une immobilisation existante acquise ou créée (dépenses dues au désamiantage)

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Evaluation initiale : Le coût d’acquisition
Les

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