D’autres sociétés de personnes peuvent opter pour l’imposition à l’IS.

On calcul l’IS comme suit: IS = Base * taux ===> base* 35%
Résultat fiscal = R.Comptable – Produit non imposable + Charge non déductible.
Exercice

Le résultat comptable de la Société X est 1 240 000 dh.
Produit non imposable (P.N.I) : 160 000 dh
Charge non déductible. (C.N.D) : 320 000 dh.
On a:
1- Résultat = 1 240 000 -160 000 + 320 000 = 1 400 000 dh.
2- I.S = 1 400 000 x 35% = 490 000 dh.
3- R Net Comptable = 1 400 000 – 490 000 = 750 000 dh.
Le résultat comptable est déterminé à partir du résultat fiscal sous réserve de rectification extra comptable. IS = RF x taux (35%) Avec RF = Produits – Charges
Section1 : Analyse fiscale des charges
I- Conditions générale de déductibilité fiscale des charges
Pour que les charges soient déductibles fiscalement, il faut remplir les quatre conditions suivantes :

1. Elles doivent se rattacher à la gestion de la société et être exposées dans l’intérêt de l’exploitation.
2. Elles doivent correspondre à une charge effective, et être appuyées de pièces justificatives.
3. Les charges doivent être constatées à la comptabilité.
4. Les charges doivent se traduire par une diminution, par une baisse de l’actif net (actif brut – dettes).
(Les charges ne doivent inclure les immobilisations).
Remarque
Les charges déductibles sont celles qui affectent le résultat de l’exercice au cours duquel elles ont été engagées quelque soit la date de paiement (le principe d’autonomie des exercices).
Le principe d’autonomie
La vie de l’Entreprise est découpée, fractionnée en périodes annuelles appelées exercices afin de déterminer le résultat d’une façon exacte, il faut que chaque exercice supporte toutes ses charges qui lui reviennent et bénéficie de ts les produits qui lui incombent.
II- Analyse des différentes charges
1- Les achats :
1-Les achats doivent être comptabilisées pendant l’exercice à partir de leur réception même si la