Accident

Pages: 24 (5834 mots) Publié le: 23 mai 2013
Guide d’enquête et
d’analyse des accidents
Juin 1998Conception :
Charles Plante
Sylvie Poulin
Traitement de texte :
Guylaine Chevalier
Conception graphique :
Passerelle bleue
Infographie :
Steve Langlois
Dépôt légal
Bibliothèque nationale du Québec
Bibliothèque nationale du Canada
ISBN: 2-920891-49-9 (2
e
édition, 2e trimestre 1998)
ISBN: 2-920891-32-4 (1
e
édition, 4etrimestre 1992)
© Association paritaire pour la santé et la sécurité
du travail secteur«Affaires municipales», 1998
4
« Avertissement : Bien que ce document ait
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doit être autorisée par écrit par l’APSAM et porter
la mention de sa source. ».Introduction . . . . . . . . . . . . . . . . . . .. . . . . . . . . . . . . . 6
Partie I : L’accident du travail
Qu’est-ce qu’un accident du travail . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 7
Causes, événement et conséquences . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 8
La déclaration des accidents . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 9
Partie II : L’enquête etl’analyse des accidents
L’enquête . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 12
Cheminement d’une enquête d’accident . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 12
Scénario de l’enquête . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 13
Recherche des faits. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .. . . . . . . . . . . . . . . 15
Identification des causes directes . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 20
Rapport d’enquête. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 20
L’analyse. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 23
Le contrôle . . . . . . . . . . . . . . . . .. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 27
Rapport d’analyse . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 28
Conclusion . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 30
Table des matières
1.2
1.3
5
1.1
2.1
2.2
2.3
2.4
2.5
2.6
2.7
2.8
2.9D
ans le cadre d’une démarchepréventive,
l’élimination des causes des accidents
doit être un objectif majeur dans un
milieu de travail. Pour atteindre cet objectif,
l’enquête et l’analyse des accidents sont des
activités importantes à réaliser car elles
permettent d’identifier les causes des
événements accidentels et de recommander
des mesures correctives pour les éliminer ou
les contrôler à la source.
Lorsque dans uneorganisation, la décision
de commencer à faire l’enquête et l’analyse
des accidents est prise, quelques questions
surgissent : Doit-on enquêter sur tous les
accidents ? Qui peut faire les enquêtes et les
analyses des accidents ? Comment doit-on
procéder ?
Dans ce guide, l’APSAM répond à ces questions
et propose une démarche qui permettra aux
différents intervenants (comité de santé et desécurité, syndicat, employeur, etc.) d’acquérir
des connaissances pour recueillir
systématiquement des faits et les analyser
afin d’identifier les causes réelles des accidents.
Cette démarche n’a pas pour but de
rechercher des coupables mais vise la mise
en application de mesures préventives pour
éliminer les dangers ou contrôler les risques.
Il existe différentes techniques...
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