Introduction:
L’accord Bâle I n'était qu'une première étape pour plusieurs raisons :
- non prise en comptes des risques "hors bilan".
- insuffisance de finesse d'analyse de la complexité.
- insuffisance de la différentiation des risques liés aux crédits.
Le Comité de Bâle a proposé un ensemble de recommandations qui permettent de mesurer le risque de crédit d’une façon plus pertinente, en prenant en compte la qualité de l'emprunteur, y compris par l'intermédiaire d'un système de notation interne propre à chaque établissement. Les normes Bâle II constituent un dispositif prudentiel destiné à mieux appréhender les risques bancaires et principalement le risque de crédit ou de contrepartie et les exigences en fonds propres. Ces directives ont été préparées depuis 1988 par le Comité de Bâle, sous l'égide de la «banque centrale des banques centrales» : la Banque des Règlements Internationaux et ont abouti à la publication de la Directive CRD.
Bâle II s’inscrit dans une démarche mondiale de réglementation de la profession bancaire. L’objectif est de prévenir les faillites par une meilleure adéquation entre fonds propres et risques encourus. Pour répondre à cet objectif, les accords de Bâle fixent les règles pour une meilleure évaluation des risques. Les normes de Bâle II devrait remplacer les normes mises en place par Bâle I en 1988 et vise notamment à la mise en place du ratio McDonough – le nouveau ratio de solvabilité – destiné à remplacer le ratio Cooke. (McDonough : nom du président en exercice du Comité pendant le processus d'établissement de l'Accord, William J. McDonough).
Suivant le même canevas, de nouvelles normes Solvabilité II sont en cours de discussion pour les sociétés d'assurances et de réassurance.
• Bâle II traite les sujets suivants :
• La banque agissant comme cédant
Si la banque agissant comme cédant souhaite profiter de la titrisation afin de libérer du capital il faut que la cession soit éligible pour un clean break.
• La banque