Adoption

1515 mots 7 pages

Exposé d'ECJS sur l'adoption des enfants en France

Titre: L'Adoption en France
Citation: Zaki Mubärak – poète égyptien problématique: Comment adopter en France?
Sommaire : Dans l'exposé nous verrons : une courte introduction quels sont les enfants qui peuvent être adoptés (nationalité) Qui sont les personnes qui peuvent les adoptés Comment se déroule une adoption en fonction du type d'adoption L'adoption homosexuels Notre conclusions Nos sources Et le débat Introduction:
Définition :Le mot adoption qui vient du romain désigne une institution par laquelle une personne mineure ou majeure dite l'adopté entre dans la famille d'une autre personne dite l'adoptant.
Chiffre clés : Plus de 10 000 demandes d'adoption par an
8 000 agréées sur ces 10 000 par an
Environ 5000 enfants sont adoptés par an

Qui peut être adopté (Diapo 5-Les adoptés sont français)
Si les enfants sont français, il y a trois catégories d'enfants adoptables
La première catégorie: ce sont les enfants qu'on appelle pupille de l'état. Ces enfants ont étés remis au service de l'Aide Sociale à l'Enfance (ASE) pour que l'État les prenne en charge, soit en raison de la situation des parents, soit sur décision judiciaire.
La deuxième catégorie n'a pas vraiment de nom. Ce sont aussi des enfants remis à l'ASE ou à un autre organisme tel que l'OAA (organisme autorisé pour l'adoption). Mais cette fois les parents ou le conseil ont consentis à l'adoption. (Délai de rétractation de deux mois)
Et enfin la troisième catégorie concerne les enfants déclarés abandonnés par décision de justice suite à un désintéressement de leur parents depuis plus d'un an. Ils sont alors remis à l'ASE (pupille), à un établissement ou à un particulier.
Ex : Il y a quelques temps une petite fille née sous X, donc abandonnée par sa mère a été remise à ses grand parents qui avaient demandé sa garde. La mère n'était pas d'accord mais la médiatisation de l'histoire avait finalement crée

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A l’adolescence, il a fait de nombreuses fugues et a fini par couper les ponts avec tous les membres de sa famille. J’ai choisi d’approfondir cette situation car je ne comprenais pas les réactions de Kim. Après diverses recherches, je me suis rendue compte qu’il était possible de faire un rapprochement entre la situation de Kim et les troubles de l’attachement. Les troubles de l’attachement sont une réalité dont on commence à peine à appréhender la portée.….

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Devoir de politiques sociales (dc4) sur l'adoption
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à l’enfant légitime. Elle se distingue alors de l’adoption simple qui ne rompt pas les liens avec la famille d’origine. Cette loi précise également l’aptitude du tribunal de déclarer l’abandon d’un enfant dont les parents se sont manifestement désintéressés pendant un an. Elle prévoit une procédure d’agrément des parents adoptants et étend la possibilité d’adopter à toutes personnes âgées de plus de 35 ans. Il faut alors attendre la guerre 40-45, et le décret de loi de légitimation adoptive, pour que l'adoption soit enfin améliorée.….

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L'évolution de l'adoption
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De nos jours l’adoption à garder un caractère patrimonial (les enfants adoptés ou non, héritent de leur parents). L’adoption a pour but principal de donner des parents à un enfant qui généralement en est dépourvus (orphelins, enfants abandonnés).L’adoption consiste donc à devenir parents d’un enfant que l’on a pas mis au monde. Contrairement à l’image que les gens se font, l’adoption n’a pas pour fonction première de donner un enfant à des parents qui le souhaitent. Mais si la procédure d’adoption est portée par les parents potentiel (à fort désir), si le « parcours du combattant » évoqué dans les médias est celui des parents, alors combien plus difficile est, généralement, le « parcours » des enfants pour avoir des parents, combien plus important est l’enjeu pour eux, c’est pourquoi les services sociaux le privilégie dans le but de lui donner le….

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Fiche d'actualité
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Les faits : Emmanuelle, 48 ans, s’est vu refuser à deux reprises l’agrément d’adoption, elle l’avait demandé en tant que célibataire. En effet, en France, les couples homosexuels n’ont pas le droit d’adopter des enfants, contrairement à la plupart des pays européens. Lors de la troisième requête de cette femme auprès du conseil général du Jura, elle a finalement obtenu l’agrément d’adoption, pour elle et sa compagne. Les deux femmes ont eu bien du mal à obtenir ce qu’elles voulaient, ayant essuyé deux échecs, le premier en 1998.….

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Tpe adoption
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I – Introduction : L’adoption du latin « adoptare » signifie « donner à quelqu’un le rang et les droits de fils ou fille » cela veut dire qu’une relation parentale non biologique est créé entre l’adoptant et l’adopté bien souvent un enfant, et les adoptants, par cette adoption l’adopté devient héritier des biens de l’adoptant et obtient aussi les droits et devoir de citoyens du pays où il est adopté (dans le cas de l’adoption international par exemple) L’adoption a bien souvent pour but de donner des enfants a ceux qui ne peuvent en avoir pour différente raison (stérilité, handicap empêchant la procréation etc. ) et d’assurer à l’adopté un avenir meilleur à celui auquel il était destiné au départ ainsi certain adoptés sont devenu célèbre au cours des siècle comme Steve Jobs (fondateur de Apple)….

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L’adoption Institution très ancienne, 1er texte qui pose le cadre de l'adoption est le code civil napoléonien en 1804. A l'époque seuls les majeurs sont adoptables, puis extension aux mineurs pour une question d'héritage. Jusqu'en 1966 pour adopter il faut ne pas avoir d'enfants (couples stériles) Qui peut adopter ? (Parents)….

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Introduction : L’adoption consiste à choisir quelqu’un pour fils ou pour fille et lui en donner les droits civils en remplissant certaines conditions prescrites par la loi. Une adoption peut s’accomplir dans de nombreux pays, c’est au couple adoptif de choisir celui-ci. C’est dans cet exposé que nous chercherons à comprendre dans quelles mesures le processus d’adoption peut-il poser des problèmes. Avant d’adopter il faut s’informer, durant la procédure d’adoption on peut rencontrer différents problèmes mais aussi des aides, une fois l’enfant «….

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Le mot « adoption » est emprunté au latin juridique adoptio, dont le sens dérivé est choisir. Son sens commun aujourd'hui est le fait de prendre pour fils ou pour fille d'un point de vue juridique. Il apparait dans la langue française au XII° siècle avec d’abord un sens religieux. Au XVI° siècle le mot est spécialisé en droit et signifie « choisir légalement pour enfant ». Puis son sens évolue au XVII° siècle, l’adoption est « le fait de traiter quelqu’un comme son enfant ».….

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Un enfant de plus de 13 ans doit donner son accord avant d’être adopté. Il existe 2 types d’adoptions: -adoption plénière : la filiation d’origine de l’enfant disparaît : l’enfant devient l’enfant légitime de sa nouvelle famille. -adoption simple : l’enfant conserve son lien de filiation avec sa famille d’origine auquel s’ajoute un second lien avec sa nouvelle famille. Il existe 3 types d’enfants adoptables : 1°)….

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L’ADOPTION Définition : Le mot « adoption » qui nous vient du droit romain, désigne une institution par laquelle une personne, mineur ou majeur dite « l’adoptée », entre dans la famille d’une autre personne dite « l’adoptant ». Ce qui varie, en droit comparé, ce sont les conditions de l’adoption et surtout ses effets. Il existe deux sortes d’adoption :  L’adoption plénière : Une adoption plénière, l’enfant adopté perrd tout lien avec sa famille d’origine et a le même statut qu’un enfant légitime.….

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