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Aeronautique

36166 mots 145 pages
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Direction générale pour l’enseignement supérieur et l’insertion professionnelle

BREVET DE TECHNICIEN SUPÉRIEUR

AÉRONAUTIQUE

Septembre 2009

Brevet de technicien supérieur Aéronautique

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche

NOR : ESRS0906105A ARRÊTÉ du 9 avril 2009 portant définition et fixant le conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « aéronautique»

La ministre de l’enseignement supérieur et de la recherche Vu le décret n ° 95-665 du 9 mai 1995 modifié portant règlement général du brevet de technicien supérieur ; Vu l’arrêté du 9 mai 1995 fixant les conditions d’habilitation à mettre en œuvre le contrôle en cours de formation en vue de la délivrance du baccalauréat professionnel, du brevet professionnel, et du brevet de technicien supérieur ; Vu l’arrêté du 9 mai 1995 relatif au positionnement en vue de la préparation du baccalauréat professionnel, du brevet professionnel et du brevet de technicien supérieur ; Vu l’arrêté du 24 juin 2005 fixant les conditions de dispenses d’unités au brevet de technicien supérieur ; Vu l’avis de la commission professionnelle consultative « métallurgie» en date du 6 février 2009 ; Vu l’avis du Conseil National de l’Enseignement Supérieur et de la Recherche du 16 mars 2009 ; Vu l’avis du Conseil Supérieur de l’Education du 26 mars 2009 ;

ARRÊTE

Article 1 La définition et les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « aéronautique » sont fixées conformément aux dispositions du présent arrêté.

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Brevet de technicien supérieur Aéronautique

Article 2 Le référentiel des activités professionnelles et le référentiel de certification sont définis en annexe I au présent arrêté. Les unités constitutives du référentiel de certification du brevet de technicien supérieur « aéronautique » sont définies en annexe IIa au présent arrêté. L'annexe IIb précise les unités communes au brevet de technicien supérieur «aéronautique» et

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