AI dans les collectivités territoriales

Pages: 220 (54994 mots) Publié le: 21 juin 2014
Mémoire pour l’obtention du Master 2 Audit
Interne des Organisations
IAE d’Aix en Provence

L’Audit interne dans les collectivités territoriales

Soutenu par :
Cécile Van Den Crommenacker
Année Universitaire 2008/2009

Mémoire : L’audit interne dans les collectivités territoriales

Remerciements

Ce mémoire, dont la rédaction fut longue et parsemée d’embûches, représentait unréel défi.
Je n’avais en effet abordé la thématique des collectivités locales que partiellement, lors d’un
mémoire précédent. Il ne fut donc pas évident de « créer » ce mémoire, et je me suis
largement appuyé sur la littérature pour ce faire.
Ce mémoire n’aurait cependant pas pu voir le jour sans l’aide et la sollicitude des
responsables de services d’audit interne et/ou d’inspectionrencontrés.
Je tiens donc à remercier tout particulièrement Mr Cédric Wambergue et son équipe qui m’ont
chaleureusement accueilli et présenté le service d’Inspection générale et audit de la
Communauté Urbaine de Lille. Cette rencontre n’aurait pas été possible sans Mr André
Vanderschelden, Responsable du pôle Inspection Générale et Audit, que je tiens aussi à
remercier.
Je veux aussi remercier MmeElodie Portelli, auditrice interne puis Chef du centre Audit
Interne à la Communauté Urbaine de Bordeaux de 2005 à 2007. Sa rencontre m’a permis de
bénéficier de nombreux éléments et m’a apporté un éclairage significatif sur de nombreuses
problématiques.
Merci enfin à Mme Brigitte Joseph-Jeanneney, directrice de l’Inspection Générale de la Ville
de Paris qui a accepté de me consacrer du tempspour échanger sur les pratiques et les enjeux
du service qu’elle dirige. Je tiens aussi à remercier Gabrielle Alessandri, stagiaire à
l’Inspection Générale, qui a m’a apporté son éclairage sur de nombreux éléments concernant
l’Inspection Générale de la Ville de Paris.
Enfin, je remercie Mr Jacques Vera de sa confiance et de son soutien tout au long de l’année
universitaire. Merci aussi àtous les intervenants et personnels qui ont contribué au Master
Audit Interne des Organisations de l’IAE – et ont fait de cette année une période de formation
intense et enrichissante.

Master 2 Audit Interne des Organisations

2008/2009

IAE d’Aix en Provence

2

Mémoire : L’audit interne dans les collectivités territoriales

Sommaire

INTRODUCTION...............................................................................................................................5
I.
 LES STRUCTURES DE L’ADMINISTRATION TERRITORIALE : CONTOURS,
PROBLEMATIQUES ET ENJEUX ...................................................................................... 8

A.
 LES COLLECTIVITES TERRITORIALES ................................................................................9

1.
 Principes ...................................................................................................................... 9

2.
 Caractéristiques........................................................................................................... 9

3.
 Historique – Le rôle de la décentralisation ............................................................... 10

4.
 Lespouvoirs et les compétences des collectivités territoriales ................................. 13

B.
 L’INTERCOMMUNALITE .................................................................................................. 18

1.
 Principes de la coopération intercommunale............................................................ 18

2.
 Historique.................................................................................................................. 18

3.
 Objectifs ..................................................................................................................... 19

4.
 Fonctionnement ......................................................................................................... 19

5.
 Les types de structures intercommunales...
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