Aide mémoire du btp

Pages: 154 (38326 mots) Publié le: 4 août 2011
Aide-mémoire BTP
Prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles dans le bâtiment et les travaux publics

L’Institut national de recherche et de sécurité (INRS)
Dans le domaine de la prévention des risques professionnels, l’INRS est un organisme scientifique et technique qui travaille, au plan institutionnel, avec la CNAMTS, les CRAM-CGSS et plus ponctuellement pour lesservices de l’État ainsi que pour tout autre organisme s’occupant de prévention des risques professionnels. Il développe un ensemble de savoir-faire pluridisciplinaires qu’il met à la disposition de tous ceux qui, en entreprise, sont chargés de la prévention : chef d’entreprise, médecin du travail, CHSCT, salariés. Face à la complexité des problèmes, l’Institut dispose de compétencesscientifiques, techniques et médicales couvrant une très grande variété de disciplines, toutes au service de la maîtrise des risques professionnels. Ainsi, l’INRS élabore et diffuse des documents intéressant l’hygiène et la sécurité du travail : publications (périodiques ou non), affiches, audiovisuels, site Internet… Les publications de l’INRS sont distribuées par les CRAM. Pour les obtenir, adressez-vous auservice prévention de la Caisse régionale ou de la Caisse générale de votre circonscription, dont l’adresse est mentionnée en fin de brochure. L’INRS est une association sans but lucratif (loi 1901) constituée sous l’égide de la CNAMTS et soumise au contrôle financier de l’État. Géré par un conseil d’administration constitué à parité d’un collège représentant les employeurs et d’un collègereprésentant les salariés, il est présidé alternativement par un représentant de chacun des deux collèges. Son financement est assuré en quasitotalité par le Fonds national de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles.

Les Caisses régionales d’assurance maladie (CRAM) et Caisses générales de sécurité sociale (CGSS)
Les Caisses régionales d’assurance maladie et les Caissesgénérales de sécurité sociale disposent, pour participer à la diminution des risques professionnels dans leur région, d’un service prévention composé d’ingénieurs-conseils et de contrôleurs de sécurité. Spécifiquement formés aux disciplines de la prévention des risques professionnels et s’appuyant sur l’expérience quotidienne de l’entreprise, ils sont en mesure de conseiller et, sous certainesconditions, de soutenir les acteurs de l’entreprise (direction, médecin du travail, CHSCT, etc.) dans la mise en œuvre des démarches et outils de prévention les mieux adaptés à chaque situation. Ils assurent la mise à disposition de tous les documents édités par l’INRS.

Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’INRS, de l’auteur ou de ses ayants droitou ayants cause, est illicite. Il en est de même pour la traduction, l’adaptation ou la transformation, l’arrangement ou la reproduction, par un art ou un procédé quelconque (article L. 122-4 du code de la propriété intellectuelle). La violation des droits d’auteur constitue une contrefaçon punie d’un emprisonnement de deux ans et d’une amende de 150 000 euros (article L. 335-2 et suivants ducode de la propriété intellectuelle). © INRS, 2006. Conception graphique et illustration Vendredi 14, Paris.

Aide-mémoire BTP
Prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles dans le bâtiment et les travaux publics

J.-C. Voisin, ingénieur à l’INRS,
avec la collaboration d’ingénieurs des Caisses régionales d’assurance maladie G. Magniez (Bordeaux), J.-L. Perdrix (Lyon), C.Bezel (Montpellier), C. Lecour Grandmaison (Nantes), G. Béhard (Paris). Mise à jour J.-P. Moineau, INRS.

mise à jour 2006

ED 790

AVIS AU LECTEUR
Le secteur de la construction est l’un des plus importants de notre activité économique mais, avec plus de 20 % des accidents du travail et des maladies professionnelles pour environ 7 % des effectifs, il reste un secteur à risque élevé....
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