Alain Bernard

15315 mots 62 pages
L'IDENTITÉ DES PERSONNES PHYSIQUES
EN DROIT PRIVÉ
REMARQUES EN GUISE D'INTRODUCTION
PAR

Alain BERNARD
Professeur à l'Université de Pau et des Pays de l'Adour

Le thème de l'identité traverse à l'évidence l'ensemble des sciences sociales l et nourrit le débat public. Le droit privé resterait-il à l'écart de ce mouvement? A consulter l'index des manuels de droit civil consacrés à la personne, on constate que le mot n'y figure qu'exceptionnellement2 • D'ailleurs, le code civil l'ignore, tout comme il ignore le mot individualisation, apparu en
1. Cf. Lévi-Strauss (C.), L'identité, Paris, PUF, 1977, qui écrit que "le thème de l'identité se situe non pas seulement à un carrefour, mais à plusieurs. Il intéresse pratiquement toutes les disciplines, et il intéresse aussi toutes les sociétés qu'étudient les ethnologues ... " (p. 9), et il observe, amusé, "à supposer que l'identité ait elle aussi ses relations d'incertitude, la foi que nous mettons encore en elle pourrait n'être que le respect d'un état de civilisation dont la durée aura été limitée à quelques siècles. Mais alors, la fameuse crise de l'identité dont on nous rabat les oreilles acquerrait une toute autre signification. Elle apparaîtrait comme un indice attendrissant et puéril que nos petites personnes approchent du point où chacune doit renoncer à se prendre pour l'essentiel: fonction instable et non réalité substantielle, lieu et moment, pareillement éphémères, de concours, d'échanges et de conflits auxquels participent seules, et dans une mesure chaque fois infinitésimale, les forces de la nature et de l'histoire suprêmement indifférentes à notre autisme" (p. Il).
2. Cf. à titre d'exemple, Cornu (G.), Droit civil, Introduction, Les personnes, les biens,
Montchrestien, 6ème éd., 1993, qui consacre un chapitre à "La distinction des personnes et l'état civil", dans lequel l'auteur traite de "l'état des personnes" et notamment du nom, du domicile et de l'absence. Teyssié (B.), Droit civil, Les personnes, Litec,

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