user icon

Alstom 2010

164294 mots 658 pages
Montre plus
DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2010/11

* nous façonnons l’avenir

SOMMAIRE

Message du Président

2

1 2

DESCRIPTION DES ACTIVITÉS DU GROUPE
Secteur Power Secteur Transport Secteur Grid

5
6 22 27

5

GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE 153
Rapport du Président du Conseil d’administration (Article L. 225-37 du Code de commerce) Comité exécutif 154 192

Rapport des Commissaires aux comptes (article L. 225-235 du Code de commerce) 193 Intérêt des dirigeants et salariés dans le capital Commissaires aux comptes 194 204

RAPPORT DE GESTION SUR LES RÉSULTATS FINANCIERS CONSOLIDÉS EXERCICE 2010/11
Faits marquants de l’exercice 2010/11 Commentaires généraux sur l’activité et le résultat Perspectives Analyse sectorielle Revue opérationnelle et financière

Conventions et engagements réglementés 203

37
38 42 43 43 51

6

DÉVELOPPEMENT DURABLE
Politique de développement durable et responsabilité sociale du Groupe Performance environnementale Performance sociale Relations avec les parties prenantes Appréciation de la responsabilité sociale d’Alstom

205
206 217 226 239 243

3 4

INFORMATION FINANCIÈRE
États financiers consolidés Comptes sociaux

61
62 123

Rapport d’examen de l’un des Commissaires aux comptes sur une sélection d’indicateurs Environnement Santé et Sécurité publiés dans le Document de Référence 2010/11 244 Table de concordance RSE 246

FACTEURS DE RISQUES
Risques liés à l’environnement de marché et aux activités du Groupe Risques liés aux marchés financiers Risques liés aux acquisitions, cessions et autres opérations de croissance externe Risques juridiques Risques liés à l’environnement, l’hygiène et la sécurité Assurances

143
144 146

7

INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Information sur le capital social

247
255

Information sur le Groupe et la société mère 248 148 149 150 151 Organigramme simplifié au 31 mars 2011 266 Information sur le Rapport financier annuel 267 Information sur le Document de Référence 268 Table de

en relation

  • Mas d'agencourt
    695 mots | 3 pages

    Le conseil d’administration est composé de : 1 président, 1 vice-président, 1 trésorier, 3 administrateurs, dont 1 pôle établissement service d’aide par le travail, 1 pôle service résidentielle, 1 pôle enfance, 2 secrétaires, et 4 membres. Le financement est totalement pris en charge par les organismes de sécurité sociale et de l’allocation adulte handicapé, dont est déduit le forfait journalier pour un hébergement complet. Ce forfait peut également être pris en charge par le biais de la couverture maladie universelle complémentaire. Le foyer d’accueil médicalisé attenant à la maison d’accueil spécialisée fait l’objet d’une prise en charge à double tarification qui distingue les frais d’hébergements qui sont à la charge du conseil général de Côte d’or et un forfait soin à la charge de la sécurité social.….

    montre plus
  • dossier pse
    1743 mots | 7 pages

    Aujourd’hui, l’effectif de l'entreprise ALIZE CLIM compte 18 salariés en CDI. Elle est toujours dirigée par Mr Sorriaux qui en est le gérant. Type de contrat dans l’entreprise CDI 1.2-Description des activités de la Sarl ALIZE CLIM La Sarl ALIZE CLIM est spécialisée dans l’installation et la maintenance….

    montre plus
  • the village pulation traduction
    298 mots | 2 pages

    Pour les décisions les plus importantes c'est le comité directoire qui en a la charge. Le comité est formé du président, du directeur général et des directions les plus importantes comme la direction de logistique par exemple. La perslité du dirigeant Malgré le fait que le style de direction est participatif le président directeur général est plutôt autoritaire. En effet il contrôle beaucoup une bonne partie de l'entreprise. D'après le département de logement et de logistique le PDG organise régulièrement des régulièrement des réunions (dans le but de superviser un maximum ses salrié….

    montre plus
  • Ifsi 2012
    2375 mots | 10 pages

    -1- SOMMAIRE : 1- SITUATION INITIALE .................................................................... page 3 2- STRUCTURE D’ACCUEIL ................................................................. page 3 3- OBJECTIFS ......................................................................................….

    montre plus
  • Fdhgdjsdigh
    588 mots | 3 pages

    destinés aux bidonvillois recensés par l’Administration ; * 6 unités d’équipements socio administratifs d’accompagnement à remettre aux administrations concernées et dont la typologie et les surfaces au sol et de plancher approchant celles de la convention mère, à savoir : Une école primaire ; une crèche ; un terrain de sport polyvalent ; une mosquée ; un jardin public et un ensemble administratif pouvant accueillir différents service publics. * 6 locaux commerciaux à céder gratuitement au syndic. Le projet sera….

    montre plus
  • Rapport de stage bac pro ga
    773 mots | 4 pages

    quelle mesure je pourrais travailler dans mon futur parcours professionnel. Mon stage au département comptabilité a consisté essentiellement à étudier la finance dans une entreprise du secteur économique secondaire. Mon maître de stage étant au poste de comptable, j’ai pu apprendre dans d’excellentes conditions, elle me faisait faire divers travaux comme les factures, les RFA (remise de fin d’année, les ouvertures de compte, les rapprochements bancaires,…). L’élaboration de ce rapport a pour principale source les différents enseignements tirés de la pratique journalière des tâches auxquelles j’étais affecté.….

    montre plus
  • Assurance
    2231 mots | 9 pages

    Le conseil d’administration Le conseil d’administration gère l’Office. Son Président est actuellement Monsieur Georges Bovy. 2. Une administration centrale Il s’agit en quelque sorte du « siège central de l’ONE ». Les différents services centraux (Direction des différents départements « accueil » et « accompagnement », Service communication, Direction des ressources humaines, Service études et Stratégies, …) s’y trouvent.….

    montre plus
  • Shéma de l'alerte
    538 mots | 3 pages

    Une copie de la demande est envoyée au Président du tribunal de commerce. Le conseil d’administration doit alors délibéré dans les 15 jours. Le CAC est convoqué. Le procès verbal du conseil d’administration est envoyé au CAC et au CE, à défaut les délégués du personnel et au président du tribunal de commerce et l’AMF si la société est cotée. Si les mesures prises semblent insuffisantes ou s’il n’y a de délibérations du conseil d’administration Phase 3 : le CAC établit un rapport d’alerte demande dans les 8 jours la convocation d’une AG qui doit se tenir dans le mois pour statuer sur le rapport d’alerte du CAC, se rapport est communiqué au CE bien entendu.….

    montre plus
  • Renault Doc De Ref 2013 2
    221048 mots | 885 pages

    Le Rapport du Président ✦ RFA 183 184 3.2 Rapport des commissaires aux comptes établi en application de l’article l. 225-235 du Code de commerce sur le Rapport du Président du Conseil d’administration RFA 209 3.3 Rémunérations des dirigeants et mandataires sociaux RFA 210 3.4 Annexe : Le règlement intérieur du Conseil d’administration 219 labeltransparence.com RENAULT ET SES ACTIONNAIRES 5.1 Renseignements à caractère général 319 320 5.2 Renseignements concernant le capital 322 2.2 Informations et dialogue avec les parties prenantes ✦ LE GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE 5 94….

    montre plus
  • Samyyyyyyyyyyyy
    17168 mots | 69 pages

    et financées par le tarif d’acheminement (TURPE) acquitté par tous les utilisateurs du réseau. 02 LE MESSAGE DE LA PRÉSIDENTE….

    montre plus
  • Pour le maintien de l'article 1009-1 NCPC (pour le maintien du retrait du rôle et de l'exécution des obligation par le débiteur )
    2228 mots | 9 pages

    Pour le maintien de l'article 1009-1 NCPC (pour le maintien du retrait du rôle et de l'exécution des obligation par le débiteur ) 1009-1 CPC : « Hors les matières où le pourvoi empêche l'exécution de la décision attaquée, le premier président ou son délégué décide, à la demande du défendeur et après avoir recueilli l'avis du procureur général et les observations des parties, la radiation d'une affaire lorsque le demandeur ne justifie pas avoir exécuté la décision frappée de pourvoi, à moins qu'il ne lui apparaisse que l'exécution serait de nature à entraîner des conséquences manifestement excessives ou que le demandeur est dans l'impossibilité d'exécuter la décision. La demande du défendeur doit, à peine d'irrecevabilité prononcée d'office, être présentée avant l'expiration des délais prescrits aux articles 982 et 991. La décision de radiation n'emporte pas suspension des délais impartis au demandeur au pourvoi par les articles 978 et 989. » L'article 1009-1….

    montre plus
  • Francais audrey
    54856 mots | 220 pages

    ASSEMBLEE GENERALE MIXTE DU 15 MAI 2003 Message du Président Conseil d’administration Organigramme simplifié Chiffres significatifs Rapport de gestion du conseil d’administration Comptes consolidés • Principaux chiffres • Bilan • Compte de résultat • Variation de trésorerie • Notes annexes • Rapport des commissaires aux comptes Comptes annuels • Bilan • Compte de résultat • Variation de trésorerie • Annexe • Filiales et participations • Inventaire des valeurs mobilières • Résultats de la société au cours des cinq derniers exercices • Rapports des commissaires aux comptes Résolutions Renseignements divers Historique Renseignements sur la société et son capital La Bourse Principaux établissements et propriétés foncières Sources d’approvisionnement Organes d’administration et de surveillance 4 6 7 8 11 47 49 50 52 53 54 113 115 116 118 119 120 130 132 133 134 139 145 146 148 154 158 162 164 3 MESSAGE DU PRESIDENT 41 % de croissance du chiffre d’affaires de Dior Couture !….

    montre plus
  • DISSERTATION le contrôle de la rémunération des dirigeants dans la SA
    3210 mots | 13 pages

    La notion de dirigeant recouvre le président et les membres du conseil d’administration, les membres du directoire, le directeur général et le directeur général délégué dans les SA. En ce qui concerne les dirigeants sociaux des sociétés anonymes et leur rémunération, plusieurs mesures sont venues progressivement les encadrer et dicter différentes pratiques à suivre dans ce domaine. Les modalités de fixation des rémunérations des dirigeants sociaux permettent d’assurer un contrôle au profit des actionnaires. Mais lorsque le dirigeant social est également actionnaire majoritaire, ce qui est la situation majoritaire des sociétés non cotées, les actionnaires minoritaires ne trouveront pas dans les dispositions relatives aux obligations de transparence un outil efficace pour protéger leurs intérêts.….

    montre plus
  • L'acte électronique au maroc
    8497 mots | 34 pages

    Page 1527 l’amélioration de la relation entre administrations et citoyens qui constitue l’un des axes du nouveau modèle de développement. Le notariat est actuellement l’un des précurseurs des télé-déclarations avec les administrations. Cela s'est traduit par la signature d’un bon nombre de conventions entre autre avec le ministère de la justice, celui des finances ou encore avec la Caisse de dépôt et de gestion C’est ainsi qu’avec la direction générale des impôts, la profession notariale est parvenue en 2018 à dématérialiser totalement sa relation en matière d’enregistrement des actes notamment par la plateforme « Tawtik ». Egalement avec la perception par rapport à la délivrance de l’attestation des paiements qui est nécessaire pour les établissements….

    montre plus
  • 671996346
    20136 mots | 81 pages

    Mes remerciements, au nom de la Commission, vont à toutes celles à tous ceux qui ont contribué à la réalisation de ce guide et à leur tête la PIMEC (Confédération des petites et moyennes entreprises de la région Catalane) pour son soutien financier. Jamal BELAHRACH Président Commission Emploi et Relations Sociales Sommaire Présentation 07 L’accès à L’emploi 09 I Comment déclarer le démarrage de l’entreprise? II.….

    montre plus