Analyse critique code d'éthique bmo

Pages: 18 (4343 mots) Publié le: 22 octobre 2013
Faculté d’administration - Programme MBA à temps partiel - Automne 2012
ADM746 – Éthique des affaires









Travail de session
Analyse du code d’éthique de BMO Groupe financier






Travail remis à :
Michel Dion



Réalisé par :
Philippe Djomkam







Le 30 novembre 2012
Table des matières



1 Introduction 1

2 Mode de structuration et déterminationdu type du code. 2

2.1 Mode de structuration 2

2.2 Type de code 3

3 Analyse de contenu. 3

3.1 Principe 1 : maintenir l’intégrité personnelle. 3

3.2 Principe 2 : respecter l’esprit et la lettre de la loi. 4

3.3 Principe 3 : protéger les renseignements, les systèmes et les autres biens. 5

3.4 Principe 4 : éviter les conflits d’intérêts. 7

3.5 Principe 5 :veiller à ce que la négociation de titres à des fins personnelles respecte les lois et les politiques. 8

3.6 Principe 6 : voir à ce que les activités et les loisirs personnels ne nuisent pas à BMO. 8

3.7 Principe 7 : signaler sans délai toute préoccupation. 9

4 Résumé de contenus pour l’ensemble du code. 10

4.1 Valeurs organisationnelles les plus récurrentes : 10

4.2 Clausesd’auto-perception. 11

4.3 Nombre d’obligations. 11

4.4 Nombre d’interdictions. 11

4.5 Nombres de comportements tolérés. 11

4.6 Clauses de discernement. 11

4.7 Clauses de respect des lois. 12

5 Critique du code : forces et faiblesses. 12

5.1 Les forces. 12
5.1.1 La structuration des sujets : 12
5.1.2 Le contenu des sujets traités : 12

5.2 Les faiblesses. 135.2.1 Le type de code : 13
5.2.2 Les sujets non traités par le code : 13
5.2.3 Le faible référencement aux valeurs organisationnelles : 14

6 Conclusion. 14

7 Bibliographie et références. 15

Introduction

Le phénomène des codes d’éthique dans les organisations en Amérique du nord s’est accentué à la faveur des scandales de certaines entreprises comme Enron et WorldCom quiont fait faillite de façon retentissante au début des années 2000, et même de certains individus comme Bernard Madoff, le fraudeur à la « chaine de ponzi[1] ». Il est alors apparu comme un impératif pour les entreprises publiques (cotées en bourse) de se doter d’un code d’éthique pour, non seulement prévenir et éradiquer tout comportements de nature à compromettre l’intégrité des personnes et desbiens ainsi que l’image et la réputation de l’organisation, mais aussi rassurer les parties prenantes sur les questions de gouvernance et de transparence.
Le code sujet de notre analyse, préalablement soumis à l’approbation de l’enseignant, est celui de BMO Groupe financier appelé « Principes fondamentaux – Notre code de conduite et d’éthique 2012 ». Il est révisé chaque année par le service« conformité » et publié en français et en anglais sur le site internet de la banque. Il s’applique à tous les administrateurs, dirigeants et employés de BMO Groupe financier.
Notre démarche consiste d’abord à la réalisation d’un tableau d’analyse synthétique de contenu du code. Il s’agit d’un outil d’inventaire des clauses d’obligations, d’interdictions, de tolérances, d’auto-perception et autresclauses légalistes et quasi-juridiques contenues dans chaque section du code (y compris les énoncés introductif de section), ainsi que des références aux valeurs et croyances organisationnelles y relatives.
Ensuite, nous effectuons une analyse de contenus des 7 (sept) principes fondamentaux du code pour en dégager les pourcentages de traitement couvert par chaque section, ainsi que les nombres,prépondérances et récurrences des termes et clauses répertoriés dans le tableau d’analyse. L’application des critères de classification des codes tels que vus en classe nous aura permis au préalable de déterminer le type du code et son mode de regroupement des sujets. Nous ferons également une analyse critique du code pour ressortir les avantages, les faiblesses, ainsi que les référencements aux...
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