DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES

RECOMMANDATION RELATIVE
AUX ETAGERES ET RAYONNAGES

Edition 2004

LE PRESENT DOCUMENT A ETE ADOPTE
PAR LA COMMISSION TECHNIQUE DES MARCHES, LE 28 JANVIER 2003

GPEM AB
Groupe permanent d'étude des marchés d’ameublement, équipement et fournitures des bureaux et établissements d’enseignement

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Recommandation pour l’acheteur public d’étagères et de rayonnages proposée par le groupe permanent d'étude des marchés d'ameublement, équipements et fournitures des bureaux et établissements d'enseignement (G.P.E.M./A.B.), adoptée par la Commission Technique des
Marchés le 28 janvier 2003 .

AVERTISSEMENT

Le présent document basé sur l'analyse fonctionnelle des produits est destiné aux acheteurs publics afin de leur fournir une aide et des conseils leur permettant de réaliser leurs achats de rayonnages et étagères. Il constitue un outil de travail à la disposition des acheteurs ou services achat devant lancer une procédure d'achat.
La fiche fonctionnelle intégrée dans ce document contient des clauses (fonctions) qui peuvent être ou non incluses, exclues, modifiées ou acceptées par les acteurs de l'achat en fonction de leurs propres besoins.
Nous espérons que ceux qui doivent équiper leurs établissements trouveront dans cette brochure suffisamment d'informations leur permettant de réaliser leurs achats avec la garantie d'une sécurité technique et juridique.

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Sommaire

AVERTISSEMENT.................................................................................................................................................... 2
Titre I

-

LES ETAGERES ET LES RAYONNAGES ................................................................................... 5

I.1. Définitions.......................................................................................................................................................... 6
I.2. Matériaux